[Clos] Aymeric28 - Esclavagisme

Ville de Poligny

Le 2 juillet 1456, Sieur Aymeric28 s'est rendu coupable d'Esclavagisme en embauchant Dame Matronne pour un salaire de 12 écus alors que le salaire minimum fixé par la mairie pour 0 à 4 points de compétance est de 15 écus. C'est la deuxieme fois qu'il est pris à faire ce délit, la derniere fois, il avait rembourser, cette fois ci aucune réponse de sa part.

Gain frauduleux : 3.00 écus.

Dossier.

Acte d'accusation

Votre Honneur,

Sieur Aymeric28 est accusée d'esclavagisme suite aux preuves apportées par la gendarmerie de Poligny.
Il a embauché Dame Matronne, le 02 juillet 1456, pour un salaire de 12 écus. Le décret comtal en vigeur stipule un salaire minimum de 15 écus.

Le dossier :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-poligny-f8/dp-recidive-esclavagime-aymeric28-matronne-t19283.htm

Le Decret :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-comtales-f4/les-decrets-comtaux-t15756.htm

L'accusée a le droit de se faire représenté par un avocat.

Accusée, levez-vous et venez vous défendre à la barre

A Dole le 14 juillet 1456

Première plaidoirie de la défense

Citation :

bonsoir,
j'ai donc rembourser la somme due ( achat miche de pain à 9 ,..) écus vendredi dernier
je vous remercie de l'attention porter à ma demande
cordialement

Bobyzz ???

Ok je confirme, il a bien remboursé. Cependant, il serait bon de leur rapeller que la prochaine fois il rembrouse avant ou tampis

Ca nous coute 1 PE justice pour rien la

Mais pas de soucis, il peut être relaxé

J'arrive en retard !!!

J'ai passé l'étape.

A relaxer et faire une ptite morale

Plus de réquisitoire?

Je vais le relaxer vu qu'il a remboursé et que j'ai vu moi-même la preuve.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Euh ..
Dans le dossier de gendarmerie, la prévot et le brigadier disent que le remboursement est pour un autre dossier pas celui la ... et apparemment il a pas remboursé pour celui la ... pourquoi le relaxé ?

Raaaaaaaaaaaaaaa zut !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

Comment faire alors ????

Vu qu'il n'a pas trop rechigné pour rembourser la première fois, on peut espérer qu'il fasse de même pour ce procès....

Je me charge de prendre contact avec lui ou tu le fais Bobyzz ?

Je fais un réquisitoire dans la jounée demandant sa relaxe car il a remboursé.

Mais ca m'éneverve de perdre des PE justice pour ca. enfin même pas besoin de le contacter la.

Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

bobyzz a écrit:

Je fais un réquisitoire dans la jounée demandant sa relaxe car il a remboursé.

Mais ca m'éneverve de perdre des PE justice pour ca. enfin même pas besoin de le contacter la.

Il a remboursé pour un autre dossier pas celui la d'apres ce qui est marqué dans le dossier !!!

Katarina a écrit:

Il a remboursé par une miche de pain a 9.65 pour un aute esclavagisme.

https://chateau-de-dole.forumactif.com/affaires-classees-f13/ac-recidive-esclavagisme-aymeric28-grudge71-t19532.htm

Je sais pas si vous avez acces à nos archives.

le brigadier Jerome a écrit:

En effet il s'agit d'un dossier distinct pour une infraction datant du lendemain de sa mise en procès pour le présent dossier.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

je vous remercie

Puré j'ai eu un gros coup de fatigue pour lui

Aga, tu l'as contacté? On le relaxe pas ! Elfri a raison, d'ailleurs merci Voila à quoi sert la greffiére à relever le proc qui dort

Il se fout de nous en plus ou pas ???? Car il a pas remboursé pour ce dossier.

Donc désolé j'ai pas été bon la. De toute si msieur le Juge peut lui écrie et lui dire de rembourser ou alors rend ton verdict

Citation :

Bonsoir,

Dans le cadre de votre procès, il semblerai qu'il y ai une erreur dans votre dossier.

En effet, vous avez apporté une preuve de remboursement pour une autre affaire que celle-ci (esclavagisme avec Dame Matronne/Gain 3 écus), en cours.

Donc, je vous laisse 48h à compter de l'heure d'expédition pour régulariser à l'amiable votre délit de 3 écus avec la gendarmerie.
Dans le cas contraire, vous serez condamnés.


En attendant une réponse de votre part pour confirmer la lecture de cette missive,

Cordialement,

Agasthène, Juge de Franche-Comté

Je n'ai pas reçu de réponse de sa part.

Comment faire maintenant ? Car j'ai zappé la phase de Bobyzz et il n'y a donc pas de réquisitoire.

Pas grave, tu balances ton verdict expliquant que l'accusé à essayé de nous berner d'ou un étrange procés.

Bon on le fait payer lui Msieur le Juge, j'aime pas trop les fanfaronts

Nous avons eu des bugs pour attribuer le mandat, venant s'ajouter les gros ralentissements sur RR, je laisse un peu plus de temps.

Maintenant, nous avons tout réglé, la balle est dans le camp de l'accusé.

Verdict

Citation :

*Agasthène semblait de mauvaise humeur après lecture du dossier. Cela s'annonce mal pour l'accusé.*

Messire,

Vous êtes accusé d'esclavagisme envers la personne de Dame Matronne. Or, vous avez essayé de tromper les autorités et les institutions judiciaires de Franche-Comté en fournissant une preuve ne correspondant pas à cette affaire.
De plus, votre casier judiciaire est tellement long que si on déroulait le parchemin, il toucherait le sol.
D'ailleurs, vous avez la plupart du temps réglé vos erreurs à l'amiable. Je trouve que vous avez commis beaucoup d'erreur d'inattention que je qualifierai de "je m'en foutisme".
Là, vous avez décidé d'être muet face aux missives et rappels de la gendarmerie et de l'Agent Comtal DINA70 car je vous ai laissé la possibilité de bénéficier du nouveau système d'amende minorée.
Le délai d'attente étant dépassé, ma boîte aux lettres s'avère être vide. J'en conclus que l'argent n'est pas une nécessité chez vous.

Je vous condamne à verser une amende de 12 écus pour esclavagisme.

J'espère vivement que vous ferez de gros efforts et de poser le regard sur un de nos livres contenant nos lois et les décrets. Vous en sortirez plus instruits et vous éviterez peut-être de croiser, à nouveau, mon regard.


*Le Juge Agasthène frappa son marteau sur le bureau*
*Fait à Dole, le 11 août 1456*

Affaire classée