[PROCES CLOS] [Récidive] esclavagime: Aymeric28 / Matronne

Sieur Aymeric s'est rendu coupable d'Esclavagisme en embauchant Dame Matronne pour un salaire de 12 écus alors que le salaire minimum fixé par la mairie pour 0 à 4 points de compétance est de 15 écus.

Montant du Gain: 3 écus

Preuve :


Fiche du contrevenant : Aymeric28

Citation :

Né(e) le 27 Mars 2008
Aymeric28 fête son anniversaire le 29 Octobre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 1
Points de réputation : 35
Argent : 74
Aymeric28 élève des moutons.
Dernière connexion le 02 Juillet 2008 à 10h48

Missive au contrevenant

Citation :

Messire,

Vous avez engagé Dame Matronne pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie, soit ici: http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous prie donc de me contacter sous deux jours afin de convenir du remboursement du salaire non perçu par votre employé soit 3 écus.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il sera loisible de vous faire défendre par un avocat .

Bien à vous
Méphisto30 brigade de Poligny

Misssive adressée à la victime

Citation :

Dame Matronne,

Vous avez été engagé par Aymeric28 pour 12 écus, ce qui est interdit en Franche-Comté.
Le salaire minimum auquel vous aviez droit est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Aussi, je vous invite à me contacter afin que la Gendarmerie vous rembourse le non perçu pour cet emploi, soit 3 écus.
Nous nous chargeons de récupérer cette somme auprès de votre employeur.

Bien à vous
Gendarme Mephisto30, brigade de Poligny

Casier

Citation :

Aymeric28 entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Citation :

Aymeric28 entreprend actuellement une retraite spirituelle

.

Des nouvelles de la victime ?

Citation :

Aymeric28 .

Dernière connexion le 11 Juillet 2008 à 15h38

Rappel au contrevenant:

Citation :

Messire,

Vous avez été aperçu ce jour à Poligny, ma collègue le gendarame Mephisto30 étant actuellement indisponible, je vous envoie la présente missive suite à l'infraction constatée par nos services.

Pour Rappel:

Le 02 juillet dernier, vous avez engagé Dame Matronne pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie, soit ici: http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous prie donc de me contacter sans délai afin de convenir avec moi du remboursement du salaire non perçu par votre employée soit 3 écus. La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Faute de règlement à l'amiable, nous nous verrons obligés de transmettre cette affaire à la Justice du Comté, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il sera loisible de vous faire défendre par un avocat .

Bien à vous

Brigadier Jerome du Val d'Haine, Gendarmerie de Poligny

Citation :

Aymeric28

Dernière connexion le 13 Juillet 2008 à 13h42

Contrevenant reconnecté mais aucune réponse demande de procès

L'accué prétend avoir rembourser par le biais d'une miche de pain à 9 écus.

Vous me confirmez ou pas?

Il a remboursé par une miche de pain a 9.65 pour un aute esclavagisme.

https://chateau-de-dole.forumactif.com/affaires-classees-f13/ac-recidive-esclavagisme-aymeric28-grudge71-t19532.htm

Je sais pas si vous avez acces à nos archives.

En effet il s'agit d'un dossier distinct pour une infraction datant du lendemain de sa mise en procès pour le présent dossier.

alors ça donne quoi le procès.

Verdict :

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
*Agasthène semblait de mauvaise humeur après lecture du dossier. Cela s'annonce mal pour l'accusé.*

Messire,

Vous êtes accusé d'esclavagisme envers la personne de Dame Matronne. Or, vous avez essayé de tromper les autorités et les institutions judiciaires de Franche-Comté en fournissant une preuve ne correspondant pas à cette affaire.
De plus, votre casier judiciaire est tellement long que si on déroulait le parchemin, il toucherait le sol.
D'ailleurs, vous avez la plupart du temps réglé vos erreurs à l'amiable. Je trouve que vous avez commis beaucoup d'erreur d'inattention que je qualifierai de "je m'en foutisme".
Là, vous avez décidé d'être muet face aux missives et rappels de la gendarmerie et de l'Agent Comtal DINA70 car je vous ai laissé la possibilité de bénéficier du nouveau système d'amende minorée.
Le délai d'attente étant dépassé, ma boîte aux lettres s'avère être vide. J'en conclus que l'argent n'est pas une nécessité chez vous.

Je vous condamne à verser une amende de 12 écus pour esclavagisme.

J'espère vivement que vous ferez de gros efforts et de poser le regard sur un de nos livres contenant nos lois et les décrets. Vous en sortirez plus instruits et vous éviterez peut-être de croiser, à nouveau, mon regard.


*Le Juge Agasthène frappa son marteau sur le bureau*
*Fait à Dole, le 11 août 1456*
Le prévenu a été condamné à une amende de 12 écus.