[Procès Clos] Escroquerie : Aymeric28 - Peau

Ce jour, de contrôle sur le marché de Poligny, constatons un flagrant délit d'escroquerie commis par le Sieur Aymeric28 pour la vente d'une peau à 16,95 écus , alors que le prix maximum autorisé par la mairie est de 15.50 écus.

Montant du gain: 1,45 écus

Preuves:


Fiche du contrevenant: Aymeric28

Citation :

Né(e) le 27 Mars 2008
Aymeric28 fête son anniversaire le 29 Octobre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 1
Points de réputation : 11
Argent : 59
Aymeric28 élève des moutons.
Dernière connexion le 01 Mai 2008 à 22h38

Missive au contrevenant:

Citation :

Sieur Aymeric28,

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie une peau à 16,95 écus pièce, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 15,50 écus le manche.
La mairie de Poligny a fixé une grille des prix, vous pouvez la consulter ici :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous prie donc de retirer lesautres en vente et me contacter en vue du rachat de ce manche que vous venez de vendre au prix de 16,95 écus, et dont j'ai fait l'acquisition à titre de preuve.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il sera possible de vous faire défendre par un avocat.

Adjudant Mike.dev
Gendarmerie de Poligny.

Casier

Citation :

Sieur Aymeric28,

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie une peau à 16,95 écus pièce, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 15,50 écus le manche.
La mairie de Poligny a fixé une grille des prix, vous pouvez la consulter ici :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous prie donc de retirer lesautres en vente et me contacter en vue du rachat de ce manche que vous venez de vendre au prix de 16,95 écus, et dont j'ai fait l'acquisition à titre de preuve.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il sera possible de vous faire défendre par un avocat.

Adjudant Mike.dev
Gendarmerie de Poligny.

Citation :

Sieur Aymeric28,

Vous avez déjà remboursé vos dettes dasn les dossiers suivis par le gendarme Jerome mais pas encore répondu à mes relances conernant le délit d'escroquerie par rapport à une peau à 16,95 écus.( maximum autorisé est de 15,50 écus la peau).

Je vous prie donc de racheter cette peau à ce prix de 16,95 écus afin de pouvoir claser votre dernier dossier.

Bien à vous
Adjudant Mike.dev
Gendarmerie de Poligny.

Pas de réponse du contrevenant.
Demande de procès.

Demande de procès

Il veut rembourser. Il devrait contacter le gendarme Jerome sous deux jours.

Citation :

Expéditeur : Aymeric28
Date d'envoi : 2008-05-19 21:52:34


boonsoir

je souhaiterais racheter une peau mise sur le marché au prix de 16,95 écus .

Comment puis je procéder?
je vous remercie de l'interet que vous pourrez apporter à ma demande.

cordialement

Missive en vue de la transaction:

Citation :

Messire,

Comme vous en avez pris l'engagement lors de l'audience du tribunal Comtal, nous avons remis en vente à votre intention sur le marché de Poligny, une peau au prix de 16,95 écus.
Ne tardez donc pas à en faire l'acquisition.

Bien à vous,

Gendarme Jerome, Brigade de Poligny

Remboursement par le contrevenant :

Monsieur le Prévot,

La transaction a eu lieu durant le procès à la demande du procureur, je crois donc qu'il faut mettre le verdict du Procès plutôt de de mettre la communication relative à un arrangement à l'amiable.

J'attend donc avant de mettre le casier à jour.

Verdict :

Citation :

Le prévenu a été relaxé.
***le proces venait de se terminer. apres avoir entendu chacune des partis, le juge prit la parole afin d'annoncer le verdict.***

Bien, Sieur Aymeric28, vous etes ici pour que l'on juge votre escroquerie. je tiens a rappeller en tant que juge de Franche Comté que l'escroquerie est un délit grave en Franche Comté. J'espere que votre venue ici vous fera prendre conscience du respect de nos lois et des grilles de prix de nos villes.
cependant, votre bonne volonté a rembourser la gendarmerie et réparer vos erreurs est signe de bonne foi. et je ne doute pas que vous ne recommencerez plus.

C'est pourquoi, moi, Dwiral, juge de Franche Comté, vous relaxe dans cette affaire.
j'espere ne plus avoir a vous juger dans l'avenir.
justice est rendue!

***fait a dole le 22 du mois de Mai 1456.***