[Clos] Aymeric28 : Escroquerie

Ville de Poligny

Résumé :
Le Sieur Aymeric28 a été pris en flagrant délit d'avoir vendu une peau à 16,95 écus (15.50). Il de daigne répondre aux missives!

Gain frauduleux :
1,45 écus

Récapitulatif du casier :

• Escroquerie/spéculation à Poligny le 1 mai 1456, constaté par Jerome : AC
  
• Spéculation à Poligny le 5 mai 1456, constaté par Jerome : AC

Dossier

Acte d'accusation :

Citation :

Votre honneur,

Nous sommes ici pour suivre le cas Aymeric28 qui s'est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie de Poligny une peau pour 16.95 écus, prix non autorisé par la grille des prix en vigueur à Poligny.

Le gain frauduleux s'élève à 1.45 écus.

Le dossier de cette affaire est consultable ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-poligny-f8/dem-proces-escroquerie-aymeric28-peau-t17799.htm

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole le 15 mai 1456, par Dame Katarina

Première plaidoirie de la défense

Citation :

rien à dire pour me défendre, que puis_je faire pour réparer?

Réquisitoire :

Citation :

*Katarina se leva et s’adressa à l’accusé.*

Pour réparer comme vous dites, c’est simple, il vous suffit de contacter le gendarme Jerome qui vous revendra la peau au prix auquel vous l’avez vendu. Je vous laisse deux jours pour être en règle.

*Elle se tourne alors vers le juge.*

Si l’accusé rembourse bien comme il le prétend, je demanderais une relaxe, s’il ne contacte pas la gendarmerie par contre, je demanderais une amende de 2 écus (gain frauduleux arrondi)

A Dole le 18 mai 1456, par Dame Katarina

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

bonsoir, je viens de contacter le gendarme Jérome
et ai racheter la peau au prix vendu.

J'ai appelé Jerome pour confirmer le remboursement.

j'attend votre confirmation et je relaxe!

L'accusation a appelé Jerome à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Le Gendrame Jerome s'avança pour témoigner à la barre:

" Monsieur le Juge,
Madame le Procureur,

Je vous confirme que conformément à son engagement auprès de la cour, le prévenu a effectivement procédé au rachat pour un montant de 16,95 écus de la peau acquise par la Gendarmerie à titre de preuve.

La preuve de cette transaction de remboursement a été consignée au dossier de la Gendarmerie de Poligny.

Je reste à votre disposition pour tout renseignement complémentaire."

Son témoignage effectué Jerome salua la cour et quitta la salle d'audiance.

ok je relaxe de suite, et j'editerai ce message en consequence!

Citation :

***le proces venait de se terminer. apres avoir entendu chacune des partis, le juge prit la parole afin d'annoncer le verdict.***
Bien, Sieur Aymeric28, vous etes ici pour que l'on juge votre escroquerie. je tiens a rappeller en tant que juge de Franche Comté que l'escroquerie est un délit grave en Franche Comté. J'espere que votre venue ici vous fera prendre conscience du respect de nos lois et des grilles de prix de nos villes.
cependant, votre bonne volonté a rembourser la gendarmerie et réparer vos erreurs est signe de bonne foi. et je ne doute pas que vous ne recommencerez plus.
C'est pourquoi, moi, Dwiral, juge de Franche Comté, vous relaxe dans cette affaire.
j'espere ne plus avoir a vous juger dans l'avenir.
justice est rendue!
***fait a dole le 22 du mois de Mai 1456.***