[Clos] Aymeric28 - escroquerie (multi-récidiviste)

Ville de Poligny

Les faits:
Ce jour, de contrôle sur le marché de Poligny, avons contaté un flagrant délit d'escroquerie commis par le Sieur Aymeric28 pour la vente d'un manche à 12,35 écus , alors que le prix maximum autorisé par la mairie est de 9,65 écus.

L'intéressé en est à son 7 ème dossier depuis de le mois de mai , il s'agit de son troisème cas d'escroquerie et il a aussi une spéculation à son actif.
Ce Sieur semble manifestement ne pas avoir intégré le principe du respect de la grille des prix.
Les arrangements à l'amiable des cas précédants ne semblent pas avoir eu l'effet pédagogique escompté.

Nous sollicitons en outre votre bienveillance pour prévoir lors du verdict le rachat à la Gendarmerie des biens concernés

Montant du gain: 2,70 écus

Dossier: dossier Aymeric28

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Sieur Aymeric28 comparait devant nous pour escroquerie. D'après les preuves apportées par la gendarmerie de Poligny, il a vendu une manche , le 25 septembre 1456 sur le marché de Poligny, à 12,35 écus alors que le prix maximum autorisé par Décret municipal sur la grille des prix en vigueur, est de 9,65 écus.

Le dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-poligny-f8/recidive-escroquerie-aymeric28-manche-t20924.htm

Décret : https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-decrets-municipaux-f5/decrets-municipaux-de-la-ville-de-poligny-t70.htm

L'accusé peut se faire représenter par un avocat.
Fait à Dole le 25 Septembre 1456 Par le Procureur Criss

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire

Citation :

« S’avança vers la Cour »

Votre Honneur,

Je vois que l’accusé n’a même pas pris la peine de ce déplacer pour ce défendre ! Je tiens à dire à la Cour que Sieur Aymeric28 n’est pas a son premier souci avec la loi…depuis Mai il est à sa 7ème infractions.

Il n’a pas trouvé bon de répondre à la Gendarmerie pour essayer de réparer cette dernière infraction…Il à eu tord…Il n’a pas trouvé bon non plus d’être présent à cette audience encore une fois mauvais choix !

Votre Honneur, Je demanderais à cette Cour de punir comme il ce doit l’accusé…Je demanderais 20 écus d’amende plus le rachat de l’objet qui ce trouve toujours à la Gendarmerie.

Fait à Dole le 29 septembre 1456
Par Criss Procureur de Franche-Comté

Il est en retraite et personne me le dit, je pense pas toujours à regarder.

Citation :

Fiche de Aymeric28

Né(e) le 27 Mars 2008

Aymeric28 fête son anniversaire le 29 Octobre.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny

Aymeric28 entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Niveau : 1
Points de réputation : 44
Argent : 207

Aymeric28 élève des moutons.

Dernière connexion le 08 Octobre 2008 à 21h18

Apparemment, le gus s'amuse à se mettre en retraite mais il se connecte quand même.

Madame la procureur pourra peut être m'éclairer sur la procédure à suivre car il est en retraite donc si je le juge il pourra aller à la CAI pour casser mon jugement.
Hors ici il se connecte donc je peux le juger. Quel sera l'attitude correcte par rapport à ce cas?

Merci de votre réponse.

Ben Madame le Procureur pense..

que la bonne réponse et déjà de vérifier dans le corpus législatif de franche comté, de vérifier dans la charte des juges ... puis après de voir avec la CAI

Citation :

Dernière connexion le 08 Octobre 2008 à 21h18

Il faudra surveiller ses connexions. En attendant j'ai demandé un avis au procureur de la CAI.

Citation :

Dernière connexion le 14 Octobre 2008 à 12h21

Il se connecte quand même le bougre...

Citation :

* Le juge regarda à plusieurs reprises l'accusé sortir avec sa tenue de moine puis revenir. il déclara sentencieusement avant que celui-ci ne quitte la salle *

Messire, vous êtes coupable et je vous condamne à 50 écus d'amende.

* Le juge frappa se son maillet *
* Fait à Dole le 17 octobre 1456 *

Quelqu'un qui passent le plus clair de son temps en retraite ne sait pas racheter un bien. Désolé.