[Clos] Mariap525 - esclavagisme (multi-récidiviste)

Luxeuil,

Ce 10 sep 1456, Dame Mariap525 s'est rendu coupable d'Esclavagisme en embauchant Sieur Moii96 pour un salaire de 12 écus alors que le salaire minimum fixé par la mairie pour 0 à 4 points de compétance est de 15 écus.

L'intéressée étant à son quatrième cas d'esclavagisme la présente procédure en justice à donc été introduite directement suite au constat.

Le montant frauduleusement acquis s'élève à : 3 écus

dossier Mariap525

Jerome du Val d'Haine,
Adjudant-Chef

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Dame Mariap525 est accusé d'esclavagisme suite aux preuves apportées par la gendarmerie de Luxeuil.
elle a embauché Sieur Moii96, le 10 Septembre 1456, pour un salaire de 12écus. Le décret comtal en vigueur stipule un salaire minimum de 15 écus. (pour 0 à 4 points de caractéristiques)Ce n’est que la 4èmes fois que la Gendarmerie ouvre un dossier pour cette personne pour le même chef d’accusation.

Le dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/ar3e-recidivie-esclavagisme-mariap525-moii96-t20611.htm#409004

Le Décret :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-comtales-f4/les-decrets-comtaux-t15756.htm

L'accusée a le droit de se faire représenté par un avocat.

Fait à Dole le 11 Septembre 1456 Par la Procureur Criss

Première plaidoirie de la défense

Citation :

je veut payer la difference

Je demande avec l'accord de madame le procureur de lui offrir une peine minorée :

3 écus de remboursement + 50 écus d'amende.

Si elle refuse le paiement de cette peine, au vu de son dossier, elle encours une peine plus importante.

EDIT !!!

Au vu de son dossier annulé la demande de peine minorée et poursuivons le cours du procès

Réquisitoire

Citation :

Votre Honneur,

Nous voici devant une accusée qui est a son quatrièmes délits pour esclavagisme…En début de ce mois de Septembre j’avais eu un dossier sur elle mais j’avais décidé de lui donner le bénéfice du doute ! Même pas 10 jours plus tard revoilà un dossier pour le même délit…

L’accusée fait preuve de mauvaise volonté…ce moque de nos lois…et pire elle s’amuse à nous faire perdre du temps !
Je trouve sa plus que méprisable de ce moquer de la justice comme elle le fait ! Simplement être devant la Cour et dire » Je veux payer la différence »
C’est de la mauvaise foie de sa par…elle le fait exprès…

Votre Honneur, Je demanderais une amende de 10 écus et que si l’accusée viendrait à refaire cette infraction qu’elle soit puni très sévèrement.

Fait à Dole le 13 Septembre 1456
Par le Procureur Criss

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

ok accepte de payer

Citation :

* Le juge regarda l'accusée et son lourd dossier *

Je vais vous donner une bonne leçon ma Dame. Apprenez à respecter les lois ! Je vous déclare coupable et je vous condamne à une amende de 300 écus !

* Le juge frappa de son maillet *
* Fait à Dole le 14 septembre 1456 *

Affaire classée.