[Coupable] Noure (Esclavagisme multi-récidiviste) 08/11/57

Ville de Luxeuil

Les faits:
Messire Noure a embauché ce jour le 19/10 /1457 messire Blek pour un salaire de 15 écus pour 10 points de caractéristiques ce qui est interdit par la loi salaire minium 18 écus

Récidive:
C'est le 3 ème fait similaire en moins d'un mois, les arrangements à l'amiable précédents n'ont manifestement pas eu l'effet dissuasif escompté, donc mise en procès direct.

Lien vers le dossier

Citation :

* Imladris arriva au tribunal avec un dossier chargé. Il le déposa sur le bureau du juge puis recula. Il se racla la gorge et commença son acte d'accusation *

Votre Honneur, Messire Noure ici présent s'est rendu coupable d'esclavagisme dans la mairie de Luxeuil. En effet, il a engagé messire Blek pour 15 écus pour 10 points de caractéristiques ce qui est interdit par le décret sur les salaires à Luxeuil :
***********
Grilles des Salaires:
-0 à 9 => 15 écus
-10 à 14 => 18 écus
-15 à 19 => 20 écus
***********

De plus, Votre Honneur, le Prévôt me signale que le contrevenant en question est multi récidiviste et qu'il persiste à violer la loi.

* Il se retourna vers l'accusé *

Qu'avez vous à répondre de vos actes

* Fait à Dole le 07 novembre 1457
Par le procureur Imladris Van Ansel
*

Citation :

Première plaidoirie de la défense

et bien la raison est que je n'arrive pas à voir le règlement de ce jeu,aucun lien ne fonctionnant je ne peux connaître les règles.....d'ailleurs je demande aux autres joueurs comment augmenter les caractéristiques !

Citation :

L'accusation a appelé Jerome à la barre

Citation :

* Imladris resta sans voix... Celle-là était bien bonne... Il n'en revenait pas *

Messire, les membres de la prévôté que j'ai appelé à la barre pourront témoigner que vous n'avait aucune excuse!

"Dura Lex, Sed Lex", la Loi est dure mais c'est la loi. Hors vous savez que vous ne devez pas enfreindre la grille des salaires car on vous l'a rappelé maintes fois!

Si vous avez des questions, je vous conseille d'en parler aux habitants ou au tribun de votre ville mais pas au tribunal.

Messire, vous avez violé la loi, il faut payer.

* Il se tourna vers le juge *

Face à ce genre de propos outrecuidants, Votre Honneur, je demande une amande de 25 écus.

* Fait à Dole le 8 novembre 1457
par le procureur Imladris Van Ansel
*

Citation :

L'accusation a appelé Mael38 à la barre

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

je paye une amende et puis on en reste là....et encore une fois les liens ne fonctionnent pas dans le forum!

Il manque plus que les témoins

Oui, je vais leur écrire pour leur demander de témoigner.

Je vais attendre quelques jours pour voir s'ils témoignent et je rends mon verdict.

Allez j'attends jusqu'à ce week-end.

L'accusation a appelé Jerome à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Le Prévôt s'avança à la barre afin de témoigner:

Monsieur le Juge,

Je ne peux rejoindre l'excuse invoquée par la défense.
Avant ce dossier, ns services ont interpellés l'intéressé à deux reprise pour des faits similaires soit en date des 19 et 28 octobre 1457.
Lors de ses deux précédentes interpellations, outre le chemin d'accès que le défendu prétend inaccessible, il lui a clairement été précisé que la grille des salaires était affichée à la mairie.
Et je pense qu'il ne faut pas un plan à un villageois pour se rendre à la mairie.

Ces deux précédents dossiers ont fait objet d'arrangements à l'amiable, mais n'ont manifestement pas eu l'effet dissuasif escompté sur le prévenu.
voila pourquoi un troisième arrangement à l'amiable d'affilée n'a pas été proposé.
lorsque la dissuasion ne fonctionne pas, il faut bien passer par la répression.

Pour en terminer, je précise qu'à ce stade du dossier, la victime n'a pas encore été dédommagée, il serait donc utile de prévoir son dédommagement lors de votre verdict.

L'accusation a appelé Mael38 à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Mael38,s'approcha à la barre.

Monsieur le juge,

Si j'ai fait la demande de procès pour Messire Noure, c'est que je l'ai déjà interpelé une fois pour le même délit et que le Brigadier Derborence la aussi interpelé pour esclavagisme.Je vois que les arrangements à l'amiable n'ont pas suffis à le remettre dans le droit chemin.Je ne vois pas d'autre moyen à par un procès pour qu'il comprenne.
Je précise que dans chaque courriers que je lui ai envoyé je lui est indiqué ou il pouvait trouver le tableau de la grille des prix.
J'ai aussi pris le même chemin que je lui avait indiqué et je me suis rendu sans souci à la mairie.
En ce qui concerne la victime elle à été rembourser le dimanche 08 novembre .J'ai ajoutée la preuve au dossier.

Après avoir finit mael rendit la parole et alla s'installer en attendant le verdict.

Verdict :

Citation :

*Léonin avait écouté patiemment et attentivement les débats. C'était maintenant à lui de donner son verdict.*

Messire Noure,

Il existe une règle que tout le monde connait et doit appliquer qui dit que "nul n'est censé ignorer la loi." Et c'est votre cas à vous aussi. Vous n'êtes pas censé ignorer la loi. Toutefois, il est possible que vous vous trompiez, ou que vous ne connaissiez pas la loi. Pour vous éviter des réels ennuis, les gendarmes sont venus justement vous proposer un règlement à l'amiable une première fois en vous expliquant en prime la règle et où trouver les tableaux pour les salaires qui sont en prime affichés à la mairie. Malgré tout, vous avez recommencé et même plusieurs fois. On ne peut plus croire à force que c'est de l'ignorance ou de l'étourderie. Une fois ça passe, plusieurs fois, non.

En conséquence, je vous condamne à une amende de 25 écus. Prenez ceci pour un premier avertissement de la Justice. La prochaine fois, nous serons moins magnanimes.

Fait à Dole,
Le 14 novembre 1457,
Par Léonin de Monmouth, Juge de Franche-Comté.

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.