[Clos] ZeBe - Escl - Escr- TALP récidive

un esclavagiste recidiviste qui ne presente aucun remord.

https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?p=103016#103016

Ville: Poligny

Affaire: ZeBe est en proces actuellement pour la même raison. Et il se permet d'insulter la brigadière Katarina.

voici le dossier

Citation :

Monsieur le juge,

Je suis devant aujourd'hui afin de traduire cette homme en justice pour esclavagisme, car l'accuser n'a guère envi d'arrêter d'embaucher à salaire moindre qu'il est fixé par la ville et le conseil de Poligny. En effet, l'accuser Sieur Zebe a remboursé pour son acte d'esclavagisme qu'il a produgué sur Dame Kiboki.

Cependant, il ne cesse de le pratiquer.

*La procureur se rendit à son pupitre et prit les deux pièces à conviction qu'elle avait en sa possession*

Monsieur l'accuser, est-ce bien vous qui avez embaucher Dame Kiboki à 16 écus !!!

*Elle lui mit la preuve sous les yeux*

https://2img.net/r/ihimizer/img296/3940/zebelv7.png

Et ceci Messir Zebe, n'est-ce pas vous aussi qui avez fait la tentive d'embauche à 18 écus alors que le salaire autoriser pour ce que vous demandiez était de 24 écus.

*Ellle lui mit encore la preuve sous les yeux.*

https://2img.net/r/ihimizer/img147/8512/zebewn3.png

Votre honneur voici le dossier du prévenant qui ne cesse son esclavagisme.

https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=5769

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre avant le verdict du juge.

A Dole le mercredi 22 novembre 1454.

Citation :

Monsieur le Juge,

L'accusé Sieur Zebe, c'est permis d'insulter la brigadière Katarina lors d'échange de remboursement.

Nous avons les courriers, la conversation en taverne.

Vous trouverez les preuves ici:

https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?p=110118#110118

Je rajoute donc le chef d'accusation, trouble de l'ordre public envers la brigadière Katarina (représentant de la justice) à celui d'esclavagisme.

J'appelle également la brigadière Katarina afin de confirmer les dires du prévenant et d'autentifier les preuves.

À Dole le dimanche 26 novembre 1454.

Citation :

Demande de comparution de la brigadière Katarina...

J'ai ajouter un nouveau chef d'accusation, pour ne pas le remettre encore une fois en procès, alors il sera jugé pour les trois chef, soit esclavagisme, escroquerie et trouble de l'ordre public.

Merci d'en tenir compte lors du jugement

(Note à moi même faire réquisition en conséquence et passer le lien à M. Juge )

Citation :

Monsieur Juge,

Après le témoignage de la Brigadière, et des preuves au dossier, je demande que l'accusé soit:

Pour l'escroquerie : Soit la peine maximal le remboursement de 15 écus

Pour l'esclavagisme : Soit un remboursement de 15 écus

Pour le trouble de l'ordre public envers un officier : 3 jours de détention.

*Elle s'approcha de l'accusé*

Messir sachez bien que les peines que je demande sont minime avec les gestes que vous avez posé, j'espère même que le juge sera plus sévère que moi.

Accusé levez-vous et défendez-vous !!!

*Elle retourna s'assoir devant la pile de dossier*

À Dole le lundi 18 décembre 1454

c'est deja le verdict il a pas une deuxieme defence?

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
-----PRESCRIPTION 3 SEMAINES DE TRIBUNAL SELON LA LOI DU 15EME SIECLE UN JUGEMENT DOIT ETRE ETABLI DANS UNE LIMITE ETABLIE A 1SEMAINE------


Néenmoins,
j'ai remboursé depuis 3 semaine la somme en question, je n'ai pas de preuve outre ma bonne fois, cela ne sert donc a rien que je dise que certaine personnes ici mente, en second lieu j'ai reçu plusieur message dinsultes venant de personnes haut placé que faire dans de pareille situation, c'ets pour sa que je demande mon acquitement.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
* OYEZ OYEZ !! En ce jour du 20 décembre 1454, L'honorable juge Fccasper va rendre son verdict. Accusé, levez vous ! *

Bien... Avant toute chose, je prierai l'accusé de baisser d'un ton lorsqu'il s'adresse à la cour. Quant à son idée de prescription, je ne sais pas trop où il a été cherché cela, mais il n'y a pas de ça dans mon tribunal, a partir du moment où j'ai dû déplacé mon auguste postérieur dans cette chaise !!!

Les faits montrent le délit d'esclavagisme. Nous sommes de plus en présence d'un récidiviste !

Donc, Messire Zebe, je vous prierais de respecter la loi, un point c'est tout !! Rembourser les victimes, c'est certes très bien, mais la longue procédure de la gendarmerie fait perdre du temps à tout le monde lorsque nous avons à faire à un spécimen de votre acabit !

En conséquence de quoi, la cour vous reconnaît coupable du délit d'esclavagisme !

Venons en maintenant aux insultes... Si il y a bien une chose que je n'admettrai jamais, ce sont bien les insultes !!! Cela va donc aggraver votre peine !

Je vous condamne donc à 15 écus d'amende pour le délit d'esclavagisme aggravé (récidive) et à 10 écus d'amende + 3 jours de prison pour les insultes !

* Le lourd marteau rendit la justice en s'abattant sur le bureau. *

Justice est rendue !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.