[AC] [Procès Clos] [RECIDIVE] Escroquerie: Aymeric28 - manche

Ce jour, de contrôle sur le marché de Poligny, constatons un flagrant délit d'escroquerie commis par le Sieur Aymeric28 pour la vente d'un manche à 12,35 écus , alors que le prix maximum autorisé par la mairie est de 9,65 écus.

Montant du gain: 2,70 écus

Preuves:



Fiche du contrevenant: Aymeric28

Citation :

Né(e) le 27 Mars 2008
Aymeric28 fête son anniversaire le 29 Octobre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 1
Points de réputation : 44
Argent : 199
Aymeric28 élève des moutons.
Dernière connexion le 24 Septembre 2008 à 18h48

Missive au contrevenant:

Citation :

Sieur Aymeric28,

Vous avez été pris pour la troisème fois en en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la Gendarmerie un manche à 12,35 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 9,65 écus le manche.
La mairie de Poligny a fixé une grille des prix, vous pouvez la consulter ici :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous informe que comme il s'agit du troisième cas d'escroquerie commis, je transmets l'affaire directement à la justice.
Nos précédents avertissements et arrangements à l'amiable semblant n'avoir pas eu l'effet dissuasif escompté.
Il vous est donc loisible de vous faire défendre par un avocat.

Adjudant-Chef Jerome du Val d'Haine,
Brigade de Poligny.

Casier: casier de Aymeric285

demande de procès

[quote="Imladris"]

Citation :

* Le juge regarda à plusieurs reprises l'accusé sortir avec sa tenue de moine puis revenir. il déclara sentencieusement avant que celui-ci ne quitte la salle *

Messire, vous êtes coupable et je vous condamne à 50 écus d'amende.

* Le juge frappa se son maillet *
* Fait à Dole le 17 octobre 1456 *