[Procès Clos] Escroquerie Jukara - Peau

Sieur Jukara s’est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie
1 peau pour 16 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (15 écus).

Montant du gain perçu : 1 écu

Preuve :


Identité du contrevenant : Jukara

Citation :

Né(e) le 13 Mars 2008
Jukara fête son anniversaire le 13 Mars.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Jukara est MORT.
Niveau : 1
Points de réputation : 7
Argent : 28
Jukara élève des moutons.
Dernière connexion le 19 Avril 2008 à 18h39

Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Sieur Jukara,

La gendarmerie a constaté une infraction de votre part : Vous avez vendu a la gendarmerie 1 peau pour 16 écus ; donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (15 écus).
Cette infraction a donc été dénoncée ce jour auprès du Prévôt des Maréchaux.

La mairie de Poligny a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Vous devrez bien sûr racheter à la gendarmerie cette peau ou un autre objet au prix normal fixé par la mairie majoré du montant de l'infraction (1 écu).
Pour ce faire, je vous demande de me contacter pour effectuer la transaction.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Etoile5622, gendarme de Poligny.

Casier

RETOUR à la vie
Envoie une dernière relance ; si pas de réponse sous 24h
on joint ce dossier au procès !

Pas la peine d'envoyer une relance, la missive a été envoyée ce matin avec la création du dossier donc il a du la recevoir je pense

Citation :

Dernière connexion le 21 Avril 2008 à 15h31

Pas de reconnexion

Citation :

Dernière connexion le 23 Avril 2008 à 09h51

Pas de réponse, procès ?

Oui Monsieur !

Demande de Procès

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Bien, j'ai ouie dire que l'accusé n'avait pas de quoi payer l'amende demandée par la procureur de Franche Comte. Dans ces conditions, je transforme l'amende en peine de prison.
Sieur Jukara, je vois assez souvent dans les dossiers de Plaintes. et cela commence a me courir.
je vous condamne Donc a 1 jours de Prison.
Si jamais vous revenez en ce lieu pour un autre proces, qu'importe est l'accusation, la peine de prison peut fortement se transformer en une peine.. disons.. définitive.

PROCES CLOS : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.