[Clos] Godefroid74: Esclavagisme

Godefroid74 s'est rendue coupable d’esclavagisme en embauchant Dame Marra à 12 écus donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Vesoul (15 écus).

Dossier de l'affaire

L'intéressée a refusé nos propositions d'arrangement à l'amiable.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Vesoul [Franche-Comté], hier à 7h01.

Pourquoi n'est-il toujours pas lancé ?
Sieur Godefroid74 est toujours à Vesoul ...

Dernier village où ce personnage a été recensé: Vesoul [Franche-Comté], aujourd'hui à 6h16.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Vesoul [Franche-Comté], aujourd'hui à 6h54.

Accusation :

Citation :

Votre Honneur,

Comparait devant vous le sieur Godefroid74 pour esclavagisme.
Il a embauché pour une somme de douze écus au lieu de quinze, minimum imposé, Dame Marra. Il a , de plus, refusé les propositions d'arrangement à l'amiable de la Gendarmerie. Le voilà donc devant vous.

Accusé, expliquez vous.
Vous pouvez bien évidemment vous faire représenter par un avocat.

Fait ce jour, le trois avril de l'an 1457.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Vesoul [Franche-Comté], aujourd'hui à 6h43.

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Il doit pas être classé ce dossier, merci de faire le nécéssaire

Ce dossier a été classé, alors que le procès est toujours ouvert, quelqu'un peut s'en occuper ?

Et d'une je trouve anormal que le greffier ne puisse pas lui-même faire les travaux de rangement...

Voici mon réquisitoire :

Citation :

Votre honneur, l'accusé ne semble pas estimer qu'il doit venir s'expliquer devant la justice de Franche-Comté. Les esclavagistes ne méritent qu'une chose : qu'on les touche là où çà leur fait mal, leur bourse ! je demande une amende de 15 écus pour lui apprendre à respecter les salaires minimums d'embauche !

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

* Imladris lut le dossier et vit la chaise vide de l'accusé *

Monsieur le procureur, me voilà bien embêté, où est l'accusé ?

Vu les circonstances, vu le non respect des procédures légales et vu surtout le non respect de cette cour, je déclare l'accusé coupable et le condamne à une amende de 20 écus : les 15 écus réclamés par le procureur plus 5 écus pour non respect de la Cour.

* Fait à Dole le 20 avril 1457 par le juge Imladris Van Ansel *

Je classe.