iena1806destempliers Moulin à paroles
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| Sujet: [Clos] Esclavagisme :Malenko Ven 18 Jan 2008 - 21:06 | |
| Ville : Saint Claude Affaire :Sieur Malenko s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant Bouli pour un salaire de 12 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à St Claude(15 écus (salaire normallement dû)) Constaté par : Brigadier Mike.dev Gain perçu :3,OO écus Dossier | |
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Léonin Monmouth Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 8590 Age : 43 Localisation : 7 avenue Grimont, Poligny Date d'inscription : 20/07/2007
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| Sujet: Re: [Clos] Esclavagisme :Malenko Lun 21 Jan 2008 - 19:58 | |
| Euh ... Je crois que vous vous êtes un peu emmelé les pinceaux avec cette affaire ... J'ai corrigé ici mais pensez à le faire dans le dossier. Mise en accusation : - Citation :
- Votre honneur,
Devant nous comparaît le sieur Malenko, accusé d'esclavagisme. Selon les preuves réunies par le gendarme Mike.dev de la garnison de Saint Claude, l'accusé aurait embauché le sieur Bouli pour la somme de 12 écus. Or, se faisant, en vertu de l'Alinea 1 de l'Article 2 du Chapitre 2 du Livre II du Codex Franc-Comtois qui stipule, je cite :
La grille salariale suivante s'impose à tout employeur possédant des propriétés en Franche-Comté : de 0 à 4 points de caractéristique : 15 écus de 5 à 9 points de caractéristique : 18 écus de 10 à 14 points de caractéristique : 20 écus de 15 à 19 points de caractéristique : 22 écus
Il a enfreint la loi.
Le Dossier de la Gendarmerie est disponible ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-saint-claude-f12/dem-proces-esclavagisme-malenko-bouli-t15167.htm
Enoncé à Dole le 21ieme de janvier de l'an de grâce mil quatre cent cinquante six, par le Procureur de Franche Comté, Messire Léonin. | |
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Maelyn* Loquace
Nombre de messages : 923 Date d'inscription : 27/09/2007
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| Sujet: Re: [Clos] Esclavagisme :Malenko Mar 22 Jan 2008 - 17:23 | |
| Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Je l'ferais plus!
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Léonin Monmouth Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 8590 Age : 43 Localisation : 7 avenue Grimont, Poligny Date d'inscription : 20/07/2007
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| Sujet: Re: [Clos] Esclavagisme :Malenko Mer 23 Jan 2008 - 22:41 | |
| Réquisitoire : - Citation :
- *Le Procureur se leva.*
Messire Malenko,
Vous ne le ferez plus c'est très bien. Mais les faits sont la ... Vous êtes coupable d'esclavagisme.
*Il se tourna vers le Juge.*
Votre Honneur, je demande donc à l'encontre de Messire Malenko, une amende de 8 écus.
Fait à Dole le 23ieme du mois de janvier de l'an de graces mil quatre cent cinquante six, par le Procureur de Franche-Comté, Messire Léonin. | |
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Maelyn* Loquace
Nombre de messages : 923 Date d'inscription : 27/09/2007
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| Sujet: Re: [Clos] Esclavagisme :Malenko Mar 29 Jan 2008 - 17:13 | |
| Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Invité Invité
| Sujet: Re: [Clos] Esclavagisme :Malenko Mar 29 Jan 2008 - 18:57 | |
| - Citation :
- « Accusé, levez-vous !
Vous n’avez pas respecter la grille des salaires leur de votre embauche. Je vous déclare donc coupable d’esclavagisme.
En conséquence, je condamne à 8 écus d’amende comme le procureur l’a demandé lors de son réquisitoire. »
Le juge frappe de son marteau sur le bureau !
Verdict rendu le 29 janvier 1456 à Dole par le juge Jake de Valombre. |
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| Sujet: Re: [Clos] Esclavagisme :Malenko | |
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