[Clos] Breizh35 - esclavagisme

Ville de Saint Claude

Résumé :
Sieur Breizh35 s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant Cattou pour un salaire de 12 écus pour 0 pts de caractéristiques, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Saint-Claude (15 écus (salaire normalement dû))

Gain frauduleux :
3 écus

Dossier

Acte d'accusation

Votre Honneur,

Sieur Breizh35 est accusée d'esclavagisme suite aux preuves apportées par la gendarmerie de Saint - Claude.
Il a embauché Dame Cattou, le 30 juin, pour un salaire de 12 écus. Le décret comtal en vigeur stipule un salaire minimum de 15 écus.

Le dossier :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-saint-claude-f12/dp-esclavagisme-breizh35-cattou-t19232.htm

Le Decret :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-comtales-f4/les-decrets-comtaux-t15756.htm

L'accusée a le droit de se faire représenté par un avocat.

Accusée, levez-vous et venez vous défendre à la barre

A Dole le 11 juillet 1456

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Gwell eo furnezh eget pinvidigezh

C'est en quelle langue ca ?

Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

L'accusé n'a pas l'air de parler notre langue. Ou se joue de nous.

Cependant, je vous demande, votre Honneur, de le reconnaitre coupable d'esclavagisme et de le condamner à une amende de 3 écus.

Fait à Dole, le 14 juillet 1456
Par le Procureur Bobyzz

Verdict forcé

Citation :

*Agasthène est assez agacé de traiter ce genre de procès où la défense de l'accusé n'a ni queue ni tête.*

Messire Breizh35,

Drôle de langage ! Est-ce les effets de l'alcool ?

Je vous condamne à verser une amende de 3 écus pour esclavagisme.

J'espère qu'à partir de maintenant, vous prêterez attention au décret comtal concernant la grille de salaire en Franche-Comté.

*Le Juge Agasthène frappa son marteau sur le bureau*
*Fait à Dole, le 22 juillet 1456*

Affaire classée.

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