[Clos]Esclavagisme: Lysergamide

Ville de Vesoul

Résumé :
Le Sieur Lysergamide s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant Sieur Clou à un salaire de 12 écus (15). Le contrevenant ne répond pas aux missives envoyées.

Gain frauduleux :3 écu

Dossier

Acte d'accusation

Votre Honneur,

D'après les preuves apportées par la gendarmerie de Vesoul, le sieur Lysergamide s'est rendu coupable d'esclavagisme sur la personne de sieur Clou le 3 juin en l'embauchant à 12 écus au lieu de 15 écus minimum prévus par la loi.

Le dossier est consultable en gendarmerie de Vesoul ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-vesoul-f11/ar-esclavagisme-lysergamide-clou-t18577.htm#361512

Accusé, levez-vous et venez vous défendre à la barre

A Dole, le 6 juin 1456

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Lysergamide entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 1
Points de réputation : 10
Argent : 33
Lysergamide cultive du blé.
(Dernière connexion le 06 Juin 2008 à 19h19)



Il nous faut attendre

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Je suis désolé! Je sais que nul n'est censé ignorer la loi mais en toute honnêteté je n'étais pas au courant du seuil minimum de 15 écus. Je peux dire pour ma défense que le sieur Clou a accepté par lui même une offre en bonne et dû forme au taux de 12 écus pour le travail au champ offert. Peut on m'expliquer ourquoi peut on travailler pour 5 écus à l'église en toute impunité? Je suis prêt à payer au sieur Clou la différence afin de régler ce malentendu le plus rapidement possible.

Merci.

Réquisitoire

*La procureur s'adressa au prévenu Lysergamide*

Sieur Lysergamide, puisque vous déclarez être de bonne foi, je vous accorde un délai de deux jours pour effectuer une transaction avec la gendarmerie de Vesoul et je vais les prévenir de vous contacter. Si vous exécutez le remboursement des 3 écus par l'achat du produit proposé par la gendarmerie, vous serez relaxé.

*La procureur se tourna ensuite vers le juge*

Votre Honneur,

Si le prévenu effectue le remboursement des 3 écus, je vous demande de le relaxer. S'il ne s'éxécutait pas, je demanderai qu'il soit reconnu coupable d'esclavagisme et condamné à une amende de 6 écus.

A Dole le 10 juin 1456

La gendarmerie a adressé hier un message au prévenu. En attente.

Je viens de relancer la gendarmerie pour avoir des nouvelles, les deux jours étant passés

Deuxième plaidoirie de la défense

Citation :

Je vous remercie, j'attend des nouvelles de la gendarmerie pour régler ce malheureux malentendu.

La gendarmerie lui a écrit deux fois et aucune nouvelle...il n'a toujours pas effectué la transaction.

j'attend mercredi 20h. et apres je rend le verdict.

La gendarmerie vient de prévenir qu'ils auraient une réponse du contrevenant ce jour.

Il prend son temps avec les 2 jours accordés du 10 juin

Soyons donc patients puisqu'il donne des nouvelles....

Le contrevenant a effectué aujourd'hui la transaction.

Je demande donc la relaxe

D'un sens , on a bien fait d'attendre...

Citation :

***le juge venait de lire un papier venant de la gendarmerie.***

Bien, sieur Lysergamine, il semblerait que vous ayez remboursé notre gendarmerie.
devant cette preuve de bonne foi de votre part, je prononce la relaxe dans cette affaire.
j'espere ne pas vous revoir de si tot en ce lieux.
Sieur Lysergamine, vous etes libre...


***fait a Dole le 21 juin 1456***

Affaire classée