[Clos] Esclavagisme :Malenko (récidive)

Ville : Saint Claude

Affaire :
Sieur Malenko s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant Laurent125 pour un salaire de 12 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à St Claude(15 écus (salaire normallement dû))
Constaté par : Brigadier Mike.dev

Gain perçu :3,OO écus

Dossier

Mise en accusation :

Citation :

Votre honneur,

Devant nous comparaît le sieur Malenko, accusé d'esclavagisme.
Selon les preuves réunies par le gendarme Mike.dev de la garnison de Saint Claude, l'accusé aurait embauché le sieur Laurent125 pour la somme de 12 écus. Or, se faisant, en vertu de l'Alinea 1 de l'Article 2 du Chapitre 2 du Livre II du Codex Franc-Comtois qui stipule, je cite :

La grille salariale suivante s'impose à tout employeur possédant des propriétés en Franche-Comté :
de 0 à 4 points de caractéristique : 15 écus
de 5 à 9 points de caractéristique : 18 écus
de 10 à 14 points de caractéristique : 20 écus
de 15 à 19 points de caractéristique : 22 écus

Il a enfreint la loi.

Le Dossier de la Gendarmerie est disponible ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-saint-claude-f12/dem-proces-esclavagisme-malenko-laurent125-t15162.htm

Enoncé à Dole le 21ieme de janvier de l'an de grâce mil quatre cent cinquante six, par le Procureur de Franche Comté, Messire Léonin.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Je l'ferais plus!

Réquisitoire :

Citation :

*Le Procureur se leva.*

Messire Malenko,

Vous ne le ferez plus c'est très bien. Il me semble avoir déja entendu ca quelque part ... Mais les faits sont la ... D'autant plus que c'est une récidive ! Vous êtes coupable d'esclavagisme.

*Il se tourna vers le Juge.*

Votre Honneur, je demande donc à l'encontre de Messire Malenko, une amende de 80 écus.

Fait à Dole le 23ieme du mois de janvier de l'an de graces mil quatre cent cinquante six, par le Procureur de Franche-Comté, Messire Léonin.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

« Accusé, levez-vous !

Vous n’avez pas respecter la grille des salaires leur de votre embauche. Et cela pour la deuxième fois. Je vous déclare donc coupable d’esclavagisme avec récidive.

En conséquence, je condamne à 80 écus d’amende comme le procureur l’a demandé lors de son réquisitoire. »

Le juge frappe de son marteau sur le bureau !

Verdict rendu le 29 janvier 1456 à Dole par le juge Jake de Valombre.