[Clos] Duchesseemeraude - Esclavagisme / Récidive

Ville : Poligny

Affaire :
Dame Duchesseemeraude s'est rendue coupable d'esclavagisme en embauchant Kiboki pour un salaire de 12 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Poligny (15 écus (salaire normalement dû))
Montant du gain perçu : 3 écu

Dame Duchesseemeraude s'est rendue coupable d'esclavagisme en embauchant Etoile5622 pour un salaire de 12 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Poligny (15 écus (salaire normalement dû))
Montant du gain perçu : 3 écus

De plus Dame Duchesseemeraude n'a pas daigné répondre au missive de la gendarmerie et a quitté Poligny ce matin

Montant du vol : 6 écus

Lien des dossiers :
1er dossier
2eme dossier

Mise en accusation :

Citation :

*Le procureur se leva pour énoncer la mise en accusation*

Monsieur le Juge,

Comparait devant nous Dame Duchesseemeraude.
L'accusée aurait embauché Dame Kiboki pour la somme de 12 écus ainsi que le Sieur Etoile5622 pour le même tarif. Hors rapellons que le minimum imposé pour une telle embauche est de 15 écus.
Ce faisant l'Alinea 1 de l'Article 2 du Chapitre 2 du Livre 2 du Codex Franc-Comtois est enfreint. Infraction permettante dans ce cas ci de gagner 6 écus.


Les Dossiers de la Gendarmerie sont disponibles ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-poligny-f8/dem-procesrecidive-esclavagisme-duchesseemeraude-kiboki-t14151.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-poligny-f8/dem-proces-esclavagisme-duchesseemeraude-etoile5622-t14134.htm

Accusée levez vous et venez vous défendre!

Fait à Dole, par FredericDeHabsbourg, le 20 Novembre 1455.

1ère plaidoirie :

Citation :

j'ai proposer l'emploi a ss consulter a la mairie je ne savais pas que c'etais 15 ecus je me propose de dedomager chaque employer de 5 écus.

Requisitoire :

Citation :

*Le procureur se leva afin d'énoncer le requisitoire*

Monsieur le Juge,

Vu la bonne volonté, je demandes à ce que l'accusée soit condamnée à une peine symbolique de 1 écu et au remboursement de ses victimes!

A savoir 3 écus à Dame Kiboki et la même somme au Sieur Etoile5622!
Si ce n'est fait dans les plus brefs délais, sachez que la cour ne sera plus aussi clémente!

Toutefois, merci pour votre compréhension!

Fait à Dole, par FredericDeHabsbourg, le 22 Novembre 1455.

Dernière plaidoirie de la défense:

Citation :

monsieur le juge je suis préte a dédommager DameKibobi et Sieur Etoile5622 des la fin du procés.Et promet de consulter les tarifs pour employer quelqu'un la prochaine fois.
Monsieur le Juge merci de m'avoir ecouter.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.


**Le juge Gustave V prit place derrière son bureau après un petit moment de silence il se racla la voix**

Bien je constate que dans notre contrée il subsiste encore certaine personne que je qualifierai d'honnête et qui sont prête a rembourser leurs victimes,mais une chose me chagrine pourquoi avoir attendu le procès pour proposer un remboursement.Je ne comprends pas faut il toujours aposer l'épée de Damoclès au dessus de la tête des gens pour que enfin ils réfléchissent a leur actes ?
Pour cette raison je condamne Dame Duchesseemeraude a une amende de 10 écus et la prochaine fois Dame Duchesseemeraude j'espère que vous n'oublierez pas de consulter les grilles des salaires et la grilles des prix pour toutes vos actions futures .

**Le juge Gustave V frappa sur son bureau avec son marteau**

Jugement rendu a DOLE le 25 novembre de l'an 1455

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.