[Proces clos] Esclavagisme Malenko / Bouli

Sieur Malenko s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant Bouli pour un salaire de 12 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à St Claude(15 écus (salaire normallement dû))

Montant du gain perçu : 3 écus

Preuves :


Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Sieur Malenko ,

Comme indiqué dans la 1ère missive que vous avez reçue, votre offre d'embauche était illégale. Ainsi, vous avez engagé Bouli pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus.
La grille des salaires est affichée à la mairie.

Je vous demande donc de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu. La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Bien à vous
Mike.dev, gendarmerie de St Claude

Missive envoyée à la victime :

Citation :

Sieur Bouli,
Vous avez été engagé par Malenko pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3]

Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu de cet emploi.

Bien à vous
Mike.dev, gendarmerie de St Claude

Casier

Dernière connexion le 11 Janvier 2008 à 18h47

Dernière connexion le 13 Janvier 2008 à 10h33

Citation :

Sieur Malenko ,

Voici 3 fois que vous recevez ce courrier afin de régler à l'amiable vos dossiers pour esclavagisme.
Cette lettre sera la dernière si vous n'y répondez point.

"Comme indiqué dans les 1ère missives que vous avez reçue, votre offre d'embauche était illégale. Ainsi, vous avez engagé Bouli et Laurent125 pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus.
La grille des salaires est affichée à la mairie.

Je vous demande donc de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu. La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat."

Bien à vous
Mike.dev, gendarmerie de St Claude

Dernière connexion le 14 Janvier 2008 à 14h17

AUCUNE REPONSE DU CONTREVENANT suite aux 3 missives.

=> demande de procès

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
« Accusé, levez-vous !

Vous n’avez pas respecter la grille des salaires leur de votre embauche. Je vous déclare donc coupable d’esclavagisme.

En conséquence, je condamne à 8 écus d’amende comme le procureur l’a demandé lors de son réquisitoire. »

Le juge frappe de son marteau sur le bureau !

Verdict rendu le 29 janvier 1456 à Dole par le juge Jake de Valombre.
Le prévenu a été condamné à une amende de 8 écus.