[Clos] Lu73 - Esclavagisme

Village de Pontarlier

Résumé:
Sieur Lu73 s’est rendue coupable d’esclavagisme en embauchant Dame Donama pour 13 écus. Il n'a répondu à aucun de mes courrier.

Dossier Esclavagisme - Lu73 / Donama

Acte d'accusation

Citation :

votre honneur,

Comparait devant Lu73,accusé d'esclavagisme il en effet engagé dame Donama pour 13 ecus alors que le salaire minimum à pontarlier est de 15 ecus,il n'a daigné repondre à nos gendarmes ce qui marque sa mauvaise foi.

voici le dossier:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Pontarlier-f9/AR-Esclavagisme-Lu73-Donama-p242031.htm#242031

Accusé avancez vous et defender vous


fait à dole le 21 Aout 1455

Premiere plaidoirie de la defense

Citation :

javais pas assez d argrent

Requisitoire

Citation :

*ecouta l'accusé croyant qu'il avait encore à s'exprimer mais non il regagnait sa place,donc elle se leva*

Donc vous n'aviez pas assez d'argent?? voyons alors pourquoi n'avoir pas travailler vous meme dans votre champs au lieu exploiter dame Donama??

*se retourna vers le juge*

votre honneur,
Pour moi cette excuse ne me convient pas,je demande donc à son encontre une peine de 5 ecus 2 dut pour l'esclavagisme et 3 pour son silence face aux avertissements.

*rangea son dossier sur la pile devant elle et attendit le verdict*

fait a dole le 23 Aout 1455

Citation :

Messire Lu73,

Je vous condamne à une amende de 5 écus

La Cour a parlé

*Le juge frappa son marteau sur le bureau*