[AC]TALP : Andrew_largs - non respect de décrets municipaux

Sieur Andrew_largs s'est rendu coupable de Trouble à l'ordre Public pour non respect des décrets municipaux suivant :

Citation :: Marchand ambulant

Tout marchand ambulant voulant vendre devront se référerr à ces lois.

alinéa 1: Les marchands ambualnts doivent obligatoirement avoir l'accord du maire pour pouvoir vendre quoi que ce soit ou acheter des produits en quantité dépassant 10.

alinéa 2: Il est stipulément interdit au marchands abulants d'acheter sur le marché mairie à moins d'un contrat avec le maire.

Citation :: &
Décret sur le bois :

Il est interdit à toute personne non résidente du village à la date d'achat d'acheter du bois sur l'un des marchés du village sans un accord écrit du maire. Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires.

voté à la majorité à saint-claude par le conseil municipal le 13 mai 1455

Preuves :

[AC]TALP : Andrew_largs - non respect de décrets municipaux Preuve14

Courrier envoyé au contrevenant.

Fiche du contrevenant:

Citation :: Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Genève

Niveau : 1
Points de réputation : 40
Argent : 0

Andrew_largs cultive des légumes et élève des cochons.

Dernière connexion le 01 Juillet 2008 à 20h07

CASIER

Invité

j'apporte d'autres preuves à ce dossier

J'ai acheté ce poisson avec mon mandat
[AC]TALP : Andrew_largs - non respect de décrets municipaux 56062311

Il restait cela après mon achat sur le marché
[AC]TALP : Andrew_largs - non respect de décrets municipaux 56062313

J'ai vendu mes pelotes à cet homme
[AC]TALP : Andrew_largs - non respect de décrets municipaux 56062312

De plus la première chose qui m'a frappé en regardant son pedigree

11-06-2008 : Intégration de la Compagnie du Léman à titre de Camelot Juré

Il faut une réponse forte... de suite... un procès... pour les stopper... sinon ils vont pulluler à SC et dans les autres villes frontalières!

Quelqu'un me prépare le dossier pour la Cour de justice ? que je puisse lancer l'accusation dès ce soir....

Invité

Aucun souci - Il faut peut être prévenir Pontalier de faire attention eux aussi... Ils sont une ville frontalière à la CH

Tout à fait, vous pouvez aller leur dire de se méfier, qu'il surveillent tout les entrées de personnes provenant de CH et surtout de lire leur fiche.

Demande de procès

Réponse de Andrew_largs :

Spoiler:

[AC]TALP : Andrew_largs - non respect de décrets municipaux Andrew10

[AC]TALP : Andrew_largs - non respect de décrets municipaux Andrew11

[AC]TALP : Andrew_largs - non respect de décrets municipaux Andrew12

On parie combien que je trouve une preuve de son appartenance au Léman autrement Question

Si il dit ça c'est qu'il a du avoir l'habitude d'avoir des "ennuis" avec la justcie, sinon comment saurait-il tout cela sur le RP/HRP, après tout ce n'est qu'un pauvre paysan? Je reviens dans quelques minutes.

En tout cas il me semble que notre ami fait partie d'un ordre réformé l'Ordre du Chardon.

J'ai une idée derrière la tête, un de mes amis fait partit de la compagnie et il est dans la police je fais lui soutirer des infos.

Invité

Il a reçu une missive de la part du douanier, donc ne pouvait ignorer le fait qu'il fallait demander un accord pour vendre.

Comme il raconte une ineptie pour le poisson, car c'est de la nourriture, pas besoin de la vendre pour manger

[HRP]Pour le reste je retire ma phrase du dossier[HRP]

OUi et il ne va pas nous faire croire que les pelotes de laine c'était aussi pour manger ! Laughing

J'attend la réponse d'un collègue qui doit avoir la liste des membres de la compagnie qu'il en est membre, j'ai du me sacrifier pour essayer d'obtenir l'info en vendant 1 sac de blé à l'un d'entre pour 10 écus. Alors on va voir la réponse.
Je l'ai croisé hier en direction de Genève.

Réponse de Andrew_largs

[AC]TALP : Andrew_largs - non respect de décrets municipaux Andrew13

Comme prévu je vous donne la réponse du Sieur Leprieur, vous regarderez ses titres, ça m'évitera de me casser la voix !

[AC]TALP : Andrew_largs - non respect de décrets municipaux Qqqqqq10

Quelqu'un pourrait témoigner dans cette affaire? Pour l'accusation bien sur Mr.Red

Demandez au gendarme Willberyl ou à Jézabel, ou encore au monsieur qui a vu ses biens achetés par ce filou. En revanche ne comptez pas sur mon ami, il m'a dit de ne pas le déranger ous auncun prétexte, vous avez l'info c'est tout !

Qui est le plaignant?

Ensuite je n'ai le droit qu'à deux témoins comme prévu dans le codex livre IV, article 2. I

Demandez à mes deux petits gendarmes. Mr.Red

Qui est le plaignant? La mairie de SC ou la gendarmerie???

Franchement vous exagérez, j'ai dit de demander à mes gendarmes, et puis c'est écrit dans le casier du prévenu. Alors ça veut dre que c'est la gendarmerie qui a porté plainte.
En plus Jézabel et Willberyl parlent à la première personne, donc... Razz

J'exagére, mais non Rolling Eyes

Merci bien des infos Laughing

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Poligny, aujourd'hui à 10h21

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le juge avait écouté toutes les personnes qui étaient venues témoigner dans son tribunal. Affaire quelques peux complexe mais il fallait la juger*

Messieurs,

Je vous ai entendu.

Messire Andrew,

Je vous condamne pour les deux affaires concernant le bois et les pelotes de laine. En effet, vous parlez de 10 produits maximum à l'achat. Mais si l'on regarde vos achats, nous arrivons à 12 produits. Et en achetant du bois et de la laine vous n'avez pas respecter les décrets de la ville de Saint Claude.

En ce qui concerne le poisson, que je concerne comme le fruit de vostre pêche, je ne vous condamne en rien.

En ce qui concerne vostre appartenance à la Compagnie Léman, nous avions des soupçons cela est donc normal que nostre prévôté ai menée son enquête. Comme aucune preuve n'a été apportée ici. Je ne peut vous condamner pour cela.

Au final, je vous condamne à une amende de 70 écus.

J'espère ne plus vous revoir dans mon tribunal car la sentence pourra se montrée beaucoup plus élevée.

Veuillez respecter les règles la prochaine vois que vous reviendrai en Franche-Comté.

La Cour a parlé

*Le juge frappa du marteau sur son bureau*
Le prévenu a été condamné à une amende de 70 écus.

Casier à mettre à jour avant classage.

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