[AC] Non respect des décrets municipaux< Tiziano89

Gendarmerie Comtale
Formulaire de Gendarmerie – Gendarme Hori.

Fait(s) reproché(s) :
1. Plainte est déposée contre Tiziano89 qui a vendu (du/des/de) 4 stères de bois à 15,70 écus ce qui est contraire au décret en vigueur à Poligny. Il n’aurait pas dut dépasser 0 écus. Vente réservée mairie.

Prejudice subit: 62,8 écus

Preuve des faits allégués (avec témoignage) :

Spoiler:

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 07 Août 2011

Tiziano89 fête son anniversaire le 10 Août.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Savoie
Village : Annecy

Niveau : 2
Points de réputation : 43
Argent : 294

Tiziano89 est meunier.
Tiziano89 possède un culture du maïs.

Dernière connexion le 27 Mai 2012

Casier Tiziano89

Missives envoyées

1.

Citation :

Bonjour

Une plainte a été déposée à votre encontre à la prévôté pour vente illicite sur le marché de stères de bois (4). Ce qui est interdit puisque non seulement la vente est réservée à la mairie mais parce que vous dépassez considérablement le prix !
Je vous somme de me recontacter dans les 48h00 pour que nous mettions en place le rachat, par vous-même de ces marchandises. Dans le cas contraire, la procédure ci-dessous sera d’application de plein droit.
Un dossier a été monté, et va donnera lieu à des poursuites judiciaires.
Au cas où un procès serait ouvert, vous pourrez, si vous le souhaitez, faire appel à un avocat.
Vous trouverez la liste des avocats rattaché au Barreau de Franche Comté en vous rendant ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte.

Avec mes salutations,
Hori, Brigadier de Franche-Comté

PS : vos réponses seront publiées dans le dossier à votre encontre. Si vous ne le souhaitez pas, veuillez me l'indiquer, vous en serez préservé.

Citation :

Expéditeur : Tiziano89
Date d'envoi : 28/05/2012 - 08:31:15
Titre : Re: Gendarmerie de Poligny: Double infraction.
ah mince je n'en savait rien et sa ma surpris aussi que les joueurs achètes les stères de bois. mais sa reste un jeu non? dite moi se que vous voulez encore.

Citation :

Bonjour,
j'ai remis les denrées (4 stères de bois à 15,70) sur le marché. Je vous laisse quelques heures après la lecture de cette missive pour les rachetter.
Je vous remercie,
Hori, brigadier de Poligny

Citation :

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Savoie
Village : Annecy

Demande de procès

Citation :

Poligny [Franche-Comté], aujourd'hui à 7h22.

Alors vous le recontactez et attendez je relance rien pour le moment ! Je peux juste lui envoye un courrier demain à votre place si vous voulez.

Citation :

Bonjour,

Je vous propose une dernière fois avant que nous lancions un procès contre vous:
Vous rachettez les 4 stères de bois à 15,70 écus.
Je ne le répeterai plus! Après le 1er juin, le dossier est dans les mains de la justice.

Hori, adjudant de Poligny.

Citation :

30-05-2012 22:40 : Vous avez vendu à Tiziano89 4 stères de bois pour 15,70 écus.

-->Classé à l'amiable.

Un mot de remerciement peut-être ?

Bien. Bien...

Citation :

Bonjour,

Je tenais à vous remercier d'avoir accepter la médiation. Je vous confirme que l'ensemble des charges qui étaient retenues contre vous sont effacées. Je vous souhaites de vivre de beaux échanges commerciaux sur notre marché de Poligny dans le respect des décret municipaux.

Pour un marché prospère,
A votre service,
Hori, Officier de gendarmerie.