[SS] Non respect des décrets municipaux< Kodhan

Gendarmerie Comtale
Formulaire de Gendarmerie – Gendarme Hori.

Fait(s) reproché(s) :
1. Plainte est déposée contre Kodhan qui a vendu (du/des/de) stères de bois entre 4,05 et 4,20 écus ce qui est contraire au décret en vigueur à Pontarlier. Il n’aurait pas dut dépasser 0 écus. Ventes réservées mairie.

Prejudice subit: NONE

Preuve des faits allégués (avec témoignage) :

Spoiler:

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 01 Octobre 2011

Kodhan fête son anniversaire le 01 Novembre.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul

Niveau : 2
Points de réputation : 60
Argent : 80

Kodhan ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 01 Juin 2012

Ses filleuls : Arthurlebig

Casier Kodhan

Missives envoyées

1.

Citation :

Bonjour,
Je tenais à vous rappeler quelques règles en matière de vente puisqu’une plainte a été déposée contre vous en prévôté. Simple rappel à la loi :
Le bois ne sera vendu exclusivement par la Mairie au prix de 4,30 écus la stère toute personne souhaitant vendre du bois sur le marché de Pontarlier est prié de contacter la Mairie ;
Tout marchand et voyageur de passage à Pontarlier souhaitant intervenir sur le marché devra obligatoirement contacter le maire.
Une autorisation municipale est obligatoire avant toute transaction sur le marché, sauf si cela concerne de quoi se nourrir chaque jour de sa présence dans le village et de quoi se nourrir pour une à deux journées de voyage au départ du village, suivant sa destination.

La mairie de Pontarlier se réserve le droit de porter plainte pour Trouble à l'Ordre public en cas d'infraction.

N’hésitez pas à contacter le maire de Pontarlier pour tout complément d’information,
Vous êtes d'ailleurs dans l'obligation de verser 1 écu pour frais de dossier à la mairie de Pontarlier! Dans le cas contraire, un procès sera lancé à votre encontre. Dans ce cas vous pourre faire appel à un avocat.
Cordialement,
Hori, Adjudant de Franche-Comté.

ps: sauf avis contraire de votre part, vos réponses seront annexées dans le dossier de gendarmerie.

Préjudice nul, Amende Symbolique de 1 ecu pour frais de dossier envisageable.

Les mairies pouvant spéculer, Tompouce pourra les revendre à 4,30 ecus via la mairie.

Parfait, je modifie le message en conséquence

des nouvelles ?

Je relance avec menaces de procédures judiciaires

Citation :

Bonjour,

Je me permets de vous rappeller que vous devez verser 1 écu pour frais de dossier à la mairie de Pontarlier. Ce que vous n'auriez pas fait. Si dans 48 heures vous n'avez pas versé l'écu ou si vous ne me recontactez pas: un procès sera lancé à votre encontre. Vous pourrez dès lors faire appel à un avocat.

Cordialement,
Hori, Adjudant de Franche-Comté.

Citation :

Expéditeur : Kodhan
Date d'envoi : 08/06/2012 - 20:02:43
Titre : Re: Gendarmerie: dernier avis
Bonjour Sir Hori , je ne sais de quoi je suis reproché mais il y'a 3 jours que je suis parti de Pontarlier , de quoi me reprochez vous ? Pour ne serai ce qu'une simple vente de bois ,c'est la mairie meme qui m'a achété le bois alors un service n'est pas oublie, je vais dans le sud trouver une terre ou je serai heureux , le temps m'est compté et de la ou je suis je ne peux pas faire demi tour

merci , sir Kodhan

Réponse

Citation :

Bonjour,

J'ai relu attentivement votre dossier. Et je pense qu'il est judicieux de faire place à l'indulgence. La rectitude de vos actes mérite des louanges. Vous vous exprimez sans animosités et toujours dans l'esprits des lois. Je considère que vous avez payé votre écu sur les bénéfices que ferra la mairie en revendant la marchandise. Et que vous vous souviendrez à juste titre de nos lois en vigeures. Je ne vous importunerai donc plus. Considérez que les poursuites sont éteintes.

Je vous souhaite un beau voyage là ou vous portera le destin,
Cordialement,

Hori, Adjudant de Poligny

Et poète avec ça...

Affaire classée.

Casier à jour.

Dossier archivé.