[Clos] Arthus - Brigandage

Ville : poligny

Affaire :Le 10 Nov 1455, le Gendarme Jérôme, reçois la plainte du Sieur Sojiro de Shinsengumi, pour un Brigandage dont il a été victime sur la route de Châlon et commis par le sieur Arthus durant la nuit. Depuis il a quitté la Franche comté alors qu'il avait dis vouloir rembourser.

Le 14 Nov 1455, le Gendarme Mike.dev, reçois plainte du Sieur Seyo d'Autun, pour une agression et tentative de brigandage dont il a été victime sur la route de Chalon et commis par le sieur Arthus durant la nuit.

Montant du vol : 1 ou deux pains et précisément 0.63 écus

Lien des dossiers. premier dossier
deuxième dossier

Voici l'acte d'accusation...
Mais vu qu'il n'est pas en FC et que le suivi n'a été fait que jusqu'au 22,
je ne sais pas où l'accusé se trouve...
J'ai tout de même envoyé une demande à Lunkos (Procureur de Bourgogne.)

Citation :

Monsieur le Juge,

Comparait devant nous le Sieur Arthus.
Voici les faits qui sont reprocher à l'accusé.
Le 10 Novembre 1455, le Gendarme Jérôme, reçoit une plainte du Sieur Sojiro de Shinsengumi, pour un Brigandage dont il aurait été victime sur la route de Châlon et qui aurait été commis par l' accusé durant la nuit. Depuis il a quitté la Franche comté alors qu'il avait dit vouloir rembourser.

Le 14 Novembre 1455, le Gendarme Mike.dev, reçoit une plainte du Sieur Seyo d'Autun, pour une agression et tentative de brigandage dont il aurait été victime sur la route de Chalon et qui aurait été commis par l'accusé durant la nuit.

Les gains frauduleux estimés sont d'une ou deux miches de pain et de 0.63 écus

Voici les dossiers :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-poligny-f8/dem-proces-brigandage-arthus-sojiro-de-shinsengumi-t13994.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-poligny-f8/dem-procesrecidive-brigandage-arthus-seyo-d-autun-t14100.htm

Accusé levez vous et venez vous défendre!

Fait à Dole, par FredericDeHabsbourg, le 25 Novembre 1455.

Citation :

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Blois, le 1455-12-18 à 8:38.

Citation :

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny

il est présent à Poligny ce jour.

Par acquis de conscience et pour éviter qu'il s'en aille je lance un procès à son encontre.
Si il a été jugé en Bourgogne, il nous le dira et je contacterais le Proc pour en savoir plus ...
Je reprend mot pour mot l'acte d'accusation de mon prédecesseur.

Citation :

Monsieur le Juge,

Comparait devant nous le Sieur Arthus.
Voici les faits qui sont reprocher à l'accusé.
Le
10 Novembre 1455, le Gendarme Jérôme, reçoit une plainte du Sieur
Sojiro de Shinsengumi, pour un Brigandage dont il aurait été victime
sur la route de Châlon et qui aurait été commis par l' accusé durant la
nuit. Il a quitté la Franche comté alors qu'il avait dit vouloir
rembourser.

Le 14 Novembre 1455, le Gendarme Mike.dev, reçoit
une plainte du Sieur Seyo d'Autun, pour une agression et tentative de
brigandage dont il aurait été victime sur la route de Chalon et qui
aurait été commis par l'accusé durant la nuit.

Les gains frauduleux estimés sont d'une ou deux miches de pain et de 0.63 écus

Voici les dossiers :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-poligny-f8/dem-proces-brigandage-arthus-sojiro-de-shinsengumi-t13994.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-poligny-f8/dem-procesrecidive-brigandage-arthus-seyo-d-autun-t14100.htm

Accusé levez vous et venez vous défendre!

Fait à Dole, par Leonin, le 13 janvier 1456.

il c'est présenté aux élections de Poligny.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Franchement utiliser le lavabo c'est petit et mesquint...vous tuez les RR dans ce qu'ils ont de meilleur...vive le RP qui colle à l'époque !..pffff...en plus un procès alors que je n'ai pas été appréhendé !
En plus ressortir une affaire insignifiante de près de 2 mois n'en parlons pas...
Faut vraiment que vous vous ennuyez gravement pour intenter un procès de la sorte et pour un préjudice si minable !
Messieurs je vous plaint et n'êtes dignes que de mon indifférence...
Faites donc mumuse à Bisounoursland..en vous délectant du maigre pouvoir que vous avez sur les autres..mais qui vous offre une telle masturbation intellectuelle....
Allez condamnez vite..jouissez-en une bonne foi et laisser moi poursuivre mon chemin..j'ai déjà assez perdu de temps en vous répondant......

Réquisitoire :

Citation :

*Le Procureur se leva et se tourna vers l'accusé*

Messire,

Vos allégations sont plus que douteuses. Vos mots en sont même incompréhensibles ...
Oui c'est une petite affaire, c'est une affaire ancienne. Mais la justice est la même pour tout le monde et tout le monde doit répondre de ses actes. Vous ête accusé de brigandage même si ca date d'il y a longtemps, les victimes attendaient ce procès, elles.

*Il se tourna vers le Juge*

Je demande donc en conséquence une amende de 10 écus.

Fait à Dole par Leonin, le 15 décembre 1456.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Messieurs,
Veuillez excuser mes propos dictés par la colère. Je m'en remets à votre jugement, condamnez moi que je fasse amende honorable et que je puisse me défaire de ces actes dont je ne suis plus fier.
Veuillez transmettre également mes excuses auprès des victimes, puissent-elles me pardonner...
Merci !

Verdict :

Citation :

Les douaniers et la gendarmerie avaient eu vent du retour de l’accusé sur les terres franc-comtoises. Le juge avait également été informé de la candidature de l’accusé aux élections municipales de Poligny. Dans la salle de tribunal, le juge rendit son verdict.

« Accusé, levez-vous je vous prie !

En ce mercredi 16 janvier 1456, moi Jake de Valombre, juge de Franche-Comté statue sur l’affaire opposant le Sieur Arthus au Comté de Franche-Comté.

Pour les deux actes de brigandage à quelques jours près, je déclare l’accusé coupable de trouble à l’ordre public.

En conséquence, je le condamne à 3 jours de prison, une amende de 150 écus (50 écus pour outrage à magistrat pour son comportement insultant face à la cour) et à une peine d’inéligibilité de 3 mois en Franche-Comté à compter de la date de ce jugement.

Ayez un peu plus de respect pour les voyageurs à l’avenir ! »