mike.dev Loquace
Nombre de messages : 896 Age : 49 Date d'inscription : 20/10/2007
| Sujet: [Proces clos][Recidive] Brigandage Arthus - Seyo d'Autun Mer 14 Nov 2007 - 19:02 | |
| Aujourd'hui, 14 Nov 1455, Nous, Gendarme Mike.dev, recevons plainte du Sieur Seyo d'Autun, pour une agression et tentative de brigandage dont il a été victime sur la route de Chalon et commis par le sieur Arthus durant la nuit. Plainte - Citation :
- Bonjour,
Mike.dev m'ayant indiqué ce bureau, je viens vers vous afin de déposer plainte. En effet, cette nuit, entre la route de Chalon et de Poligny, un infâme brigand a tenté de me détrousser. Grâce a Aristote, j'ai pu le vaincre, mais malheureusement, il a pu filer.
Le screen de l'agression a été envoyé a Mike.dev.
J'espère que vous attraperez et punirez ce mécréant comme il le mérite ! Cordialement, Seyo Les preuves: Le préjudice: La victime ayant pu se défendre, il n'y a pas de préjudice physique ni matériel mais bien moral. Fiche du contrevenant: Arthus - Citation :
- Né(e) le 28 Juillet 2005
Arthus fête son anniversaire le 28 Juillet. Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Poligny Niveau : 3 Points de réputation : 158 Argent : -9 Arthus ne cultive ni n'élève rien. Dernière connexion le 10 Novembre 2007 à 08h44 Casier
Dernière édition par le Mer 16 Jan 2008 - 18:04, édité 1 fois | |
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mike.dev Loquace
Nombre de messages : 896 Age : 49 Date d'inscription : 20/10/2007
| Sujet: Re: [Proces clos][Recidive] Brigandage Arthus - Seyo d'Autun Ven 16 Nov 2007 - 13:53 | |
| Au vu de son casier et de son attitude dans l'affaire de Brigandage suivie par Jerome, ne faut-il pas lancer un procès incluant les 2 méfaits ? | |
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mike.dev Loquace
Nombre de messages : 896 Age : 49 Date d'inscription : 20/10/2007
| Sujet: Re: [Proces clos][Recidive] Brigandage Arthus - Seyo d'Autun Lun 19 Nov 2007 - 19:50 | |
| Le contrevenant n'ayant pas donné signe de vie dans l'affaire de Racket sur Sojiro de Shinsengumi et semble avoir fui, je propose que ce dossier soit joint à cette affaire => Dossier => Demande de Procès commun | |
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Katarina Ecrivain
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Katarina Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [Proces clos][Recidive] Brigandage Arthus - Seyo d'Autun Mer 16 Jan 2008 - 17:08 | |
| Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Les douaniers et la gendarmerie avaient eu vent du retour de l’accusé sur les terres franc-comtoises. Le juge - Citation :
- avait également été informé de la candidature de l’accusé aux élections municipales de Poligny. Dans la salle de tribunal, le juge rendit son verdict.
« Accusé, levez-vous je vous prie !
En ce mercredi 16 janvier 1456, moi Jake de Valombre, juge de Franche-Comté statue sur l’affaire opposant le Sieur Arthus au Comté de Franche-Comté.
Pour les deux actes de brigandage à quelques jours près, je déclare l’accusé coupable de trouble à l’ordre public.
En conséquence, je le condamne à 3 jours de prison, une amende de 150 écus (50 écus pour outrage à magistrat pour son comportement insultant face à la cour) et à une peine d’inéligibilité de 3 mois en Franche-Comté à compter de la date de ce jugement.
Ayez un peu plus de respect pour les voyageurs à l’avenir ! » Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours. Il faut donc lui demander de se retirer des elections municipales. | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Proces clos][Recidive] Brigandage Arthus - Seyo d'Autun Mer 16 Jan 2008 - 22:01 | |
| Courrier relatif à la candidature du condamné aux élections municipales de Poligny: - Citation :
- Messire Arthus,
Vous venez d'être condamné par la Justice Comtale pour trouble à l'ordre public, à une amende et une peine de prison, assortis d'une inégibilité d'une durée de trois mois.
Par conséquent je vous demande de modifier sans délai votre message électoral à la mairie, en stipulant votre retrait de candidature pour cause d'inégibilité.
Gendarme Jerome, Brigade de poligny | |
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| Sujet: Re: [Proces clos][Recidive] Brigandage Arthus - Seyo d'Autun | |
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