[Clos] Arthus - Trahison (Révolte)

Ville de Poligny

Les faits:
Tentative de révolte menée par le Sieur Arthus visant à s'emparer de la mairie de Poligny ce 3 octobre 1456.

NB: la mairie de Poligny a également été victime d'une tentative la veille, soit le 2 octobre, mais actuellement les marrauds n'ont pas été identifiés (nous enquêtons).
Nous avons cependant de forts soupçons contre le contrevenant pour l'attaque de la veille

Montant du gain: néant: la révolte a été matée

Récapitulatif du casier :

Citation :

- Brigandage à Poligny (route de Chalon) le 10/11/1455, acté par Jerome : procès - condamnation
- Brigandage à Poligny (route de Chalon) le 14/11/1455, acté par Mike.dev : procès - condamnation
- Escroquerie à Poligny, le 29/01/1456, constaté par Etoile5622 : Affaire classée pour remboursement du contrevenant
- TALP (élections) à Poligny le 14/02/1456, constaté par Jerome: condamné à une peine de prison de 1 jour
- Escroquerie à poligny le 19 avril 1456, constaté par Jerome : Affaire classée pour remboursement du contrevenant
- Escroquerie à poligny le 21 avril 1456, constaté par Etoile5622: Affaire classée pour remboursement par le contrevenant
- TALP (révolte) à poligny le 3 Oct 1456, constaté par Jerome: affaire en cours

Dossier: dossier Arthus

Euh question... vue la chose...sa serait pas mieux de lancer sous trahison?
Désoler peux présente en ce moment(hrp malade avec de la fièvre)

C'est Trahison oui,

et j'informe qu'il y a eu de nouveau une tentative de sa part cette nuit...

Je lance le procès au plus tard ce soir (enfin si la fièvre me lâche)

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Sieur Arthus comparait devant nous pour Trahison. D'après les preuves apportées par la gendarmerie de Poligny, il a tenté de prendre la Mairie dans la nuit du 02 Octobre 1456 au 03 Octobre 1456 ainsi que du 03 Octobre 1456 au 04 Octobre 1456, alors que la loi du Codex Livre I, Chapitre 3, article 1 relatif aux prises de Mairie l'interdit sans autorisation au préalable du Franc Comte. L'accusé n'a bien évidemment reçut aucune autorisation.

Le dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-poligny-f8/dp-talp-revolte-arthus-t21092.htm#419573

Codex Livre I, Chapitre 3, Article 1:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-comtales-f4/codex-livre-i-droit-penal-et-civil-en-franche-comte-t8771.htm

L'accusé peut se faire représenter par un avocat.

Fait à Dole le 4 Octobre 1456
Par Criss Procureur de Franche-Comté

Aveux public du sieur Arthus dans son message de candidature à la mairie de Poligny:



En voici le texte intégral:

Citation :

L'annonce de arthus
Et voilà ! toujours les mêmes au poste de Maire ! ça se présente et ça vote entre amis..y'en a marre ! cette mairie n'est pas votre possession !
Habitants de Poligny votez pour du changement ! le village s'endort avec cette mafia qui ne veut pas lacher la mairie !
On vous dit que les finances vont bien mais où sont les preuves ? les mêmes s'engraissent sur vos impots !
Votez pour moi et je redistribuerai les richesses ! s'en est assez on est pas des vaches à lait !
Vous remarquerez que je suis en procès ayant attaqué seul la mairie plusieurs fois pour arrêter ces pratiques douteuses..et je n'arrêterai pas chaque jour de me révolter tant que cette mafia ne rendra pas aux habitants ce qui leur appartient..
Rendez nous les fruits de notre travail !!
Le marché est vide de pain !! que fait le maire ??
Tiens bizarre juste après cet appel la mairie a mis du pain au marché..il aura fallu pleurer pour qu'ils se réveillent !
J'ai tout acheté et je redistribue ! braves gens y'a du pain à 5 écus ! bon appétit !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Burp

La défense a appelé Arthus à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Hips...

La défense a appelé Arthus à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
pfft...

Adjudant Jerome pour les pains ouvrez un nouveau dossier s'il vous plait ( désoler de pas avoir répondu plus tôt a ce sujet)

Réquisitoire

Citation :

Votre Honneur,

Vu que l’accusé a reconnu Publiquement les faits qui lui sont reproché…qu’il dit ce révoltera tout les jours…qu’il tient des propos plus que douteux…Il n’est pas content de son maire donc il ce révolte ? Il va contre les lois Franc-Comtoise contre le parlement et on devrait le laisser faire ? Et bien non !
Ce que fait l’accusé est grave il met en péril la mairie de Poligny il récidive en plus…

En plus il ce permet de faire le pitre devant la Cour…c’est intolérable !

Votre Honneur, Il me semble plus que clair que l’accusé est mal attentionné qu’il doit avoir une punition de la valeur de ces actes ! C’est pourquoi je demande 50 écus d’amende et 3 jours de prison.

Fait à Dole le 8 Octobre 1456
Par Criss Procureur de Franche-Comté

Poligny le 9 octobre 1456:

Citation :

09-10-2008 04:28 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Arthus parmi les assaillants.

Nb: je dispose du screen au besoin

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Oh que je suis vilain..juste parce que j'ai la folie de contester une gestion..et bien faites comme il vous semble mais je ne serais pas un mouton docile qui laisse son maire faire n'importe quoi.
A bon entendeur...

Citation :

* Le juge regarda sévèrement le prévenu *

Vous pouvez certes dire votre opinion mais en aucun cas, je ne vous autorise à insulter la mairie, les gendarmes et la Justice de Franche-Comté. Je vous déclare coupable et vous condamne à 75 écus d'amende et à trois jours de prison.

* le juge frappa de son maillet *
* Fait à Dole le 11 octobre 1456 *

Voilà je l'ai placé au bon endroit.

Affaire classée