[Clos][Champagne] Vavitu - Brigandage

Village de Luxeuil

Résumé :
Sieur Vavitu s'est rendu coupable de brigandage sur la personne de Acta entre Luxeuil et Epinal dans la nuit du 14 juillet 1456 au 15 juillet 1456. Il lui a été proposé de rembourser, il a refusé n'étant pas d'accord sur le montant que la victime déclare avoir perdu. Il a un procès en cours pour le même délit.

Montant du gain perçu : 15 écus et 3 morceaux de viande

Dossier

Acte d'accusation

Votre Honneur,

Sieur Vavitu est accusé de trouble à l'ordre public suite aux preuves apportées par la gendarmerie de Luxeuil.
Il a agressé et détroussé Dame Acta, dans la nuit du 14 au 15 juillet. La plaignante s'est fait détroussée 15 écus et 3 morceaux de viande. La loi du Codex, Livre I, Chapitre 3, article 2 relatif au Brigandage m'améne à le faire comparaitre ici devant nous.

Le dossier :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/dptalp-briagandage-vavitu-acta-t19544.htm

Le Codex, Livre I:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-comtales-f4/codex-livre-i-droit-penal-et-civil-en-franche-comte-t8771.htm

L'accusé a le droit de se faire représenté par un avocat.

Accusé, levez-vous et venez vous défendre à la barre

A Dole, le 26 juillet 1456

Pas en FC

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Langres, hier à 6h52.

Duché de Champagne

Courrier envoyéau Procureur de Champagne Sieur Loupblieux

Encore une affaire concernant le Sieur Vavitu

Voici mon acte d'accusation

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Acte d'accusation

Votre Honneur,

Sieur Vavitu est accusé de trouble à l'ordre public suite aux preuves apportées par la gendarmerie de Luxeuil.
Il a agressé et détroussé Dame Acta, dans la nuit du 14 au 15 juillet. La plaignante s'est fait détroussée 15 écus et 3 morceaux de viande. La loi du Codex, Livre I, Chapitre 3, article 2 relatif au Brigandage m'améne à le faire comparaitre ici devant nous.

Le dossier :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/dptalp-briagandage-vavitu-acta-t19544.htm

Le Codex, Livre I:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-comtales-f4/codex-livre-i-droit-penal-et-civil-en-franche-comte-t8771.htm

L'accusé a le droit de se faire représenté par un avocat.

Accusé, levez-vous et venez vous défendre à la barre

A Dole, le 08 août 1456
Bobyzz Procureur de Franche - Comté

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Cordialement
Bobyzz

Titre : Re: Coopération Judiciaire - Vavitu

Expéditeur : Loupblieux
Date d'envoi : 2008-08-11 13:01:22


Cher confrère,

Voici la défense de Vavitu:

"Première plaidoirie de la défense

Quoi ???

Sorcellerie !
je ne connai meme pas cette dame donc excusez moi mais je ne sais pas comment j'ai pu la rencontré !

Encore une ex qui veu faire chi.. le monde !!

Pfff les femmes alors elle ne savent plus quoi inventé pour se venger d'une histoire qui fini mal !!!

Bref messieurs dame les jurés je ne sais pas ce que la plaingnante a contre moi mais je demande a voir des preuves car comme qui dirai l'autre !

Je ne crois que ce que je vois !

A bon entendeur salut"

Cordialement,
Loupblieux Procureur de Champagne

Votre Honneur,

J'ai l'habitude de ce genre de dicours de la part des accusés, qui essayent de se disculper en créant le doute. Néanmoint son dossier est clair et sans ambiguïté.
L'accusé est de mauvaise foi et ceci dans le but de garder le fruit de son crime. J'ajouterai qu'il s'agit d'un recediviste.

Je vous demande donc, votre Honneur, de reconnaître l'accusé Vavitu coupable de trouble à l'ordre public et de le condamner à 50 écus d'amende accompagné de 3 jours de prison.

A Dole, le 16 août 1456
Par le Procureur Bobyzz

Courrier envoyé au Juge de Champagne:

Citation :

Messire Vavitu,

Vous ne connaissez pas cette Dame et vous la qualifiait juste après d'ex. N'est-ce point contradictoire ?
Par contre, ce qui est sûr, c'est que vous avez été pris la main dans le sac en train d'agresser cette pauvre Dame.
De plus votre mauvaise foi envers le montant du préjudice subit par la victime et le refus de rembourser ne joue absolument pas en votre faveur.

Bref, je ne vais point m'attarder sur votre sort quand je vois votre casier judiciaire et votre attitude plus que détestable.

Je vous condamne à verser une amende de 21 écus et à 3 jours de prison.


*Le Juge Agasthène frappa son marteau sur le bureau*
*Fait à Dole, le 19 août 1456*

Affaire classée