[Clos][En Champagne] Escorquerie - Minhloan

Ville de Luxeuil

Résumé :
Dame Minhloan s'est rendu coupable d'escroquerie
en vendant à la gendarmerie 3 couteaux pour 20,00 écus, donc non
conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (16,00 écus).

Montant du gain perçu : 12,00 écus

Dossier Escroquerie Minhloan

PS : Elle est en Lorraine

Dossier

Désolé du changement, vous pouvez éditer le post d'Imladris, c'est ma faute le changement....

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Argonne, le 2008-3-26 à 21:42.

Envoyé au proc de Champagne :

Citation :

Bonjour.

Je vous contacte car il semblerait qu'il y ait sur les terres de votre Duché une personne recherchée par la justice Franc-Comtoise pour trouble à l'Ordre Public. En vertu du traité de coopération judiciaire je vous demanderais de mettre ces personnes en procès.

Je vous transmet ici les mises en accusation :

Accusé : Minhloan

Votre honneur,

Devant nous comparaît Dame Minhloan, accusé de trouble à l'Ordre Public.
Selon les preuves réunies par la brigade de Luxeuil, l'accusé aurait violé un décret municipal qui stipule, je cite :

"Nouveau décret MA:

Tout marchand ambulant sera redevable d'une taxe commerciale de 25 écus
payable par l'achat d'une peau à la mairie au prix de 40 écus. Est
considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des
produits ainsi que tout luxoviens vendant des produits non produit à
Luxeuil.Prière de contacter le maire en place pour le règlement de
cette taxe. Tout contrevenant sera poursuivi.

Fait à Luxeuil le 26 Février 1455 par Sacrai"

Elle a enfreint la loi en vendant sans autorisation 3 couteaux.

Le Dossier de la Gendarmerie est disponible ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/dem-proces-talp-escroquerie-minhloan-couteau-t16845.htm#320440

A Dole, le 27 mars 1456, par Dame Katarina


Accusé : Minhloan

Monsieur le juge,

Nous sommes ici pour suivre le cas Minhloan qui s'est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie de Luxeuil trois couteaux pour 20 écus, prix non autorisé par la grille des prix en vigueur à Luxeuil.

Le gain frauduleux s'élève à 12.00 écus.

Le dossier de cette affaire est consultable ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/dem-proces-talp-escroquerie-minhloan-couteau-t16845.htm#320440

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole le 27 mars 1456, par Dame Katarina.

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Sainte-Menehould, le 2008-4-06 à 15:53.

Pas eu de réponse...

Envoyé à Maltea - Procureur en Champagne

Citation :

Bonjour,

Cela fait quelques jours que je vous ai écrit pour savoir si les procès que nous vous avions demandés contre Sieur La_fronde ( TALP) et Sieur Kadrick (TALP) avaient été lancés.
Deux demandes contre Dame Minhloan (Escroquerie et TALP) avaient été faite le 26 février sans réponse à ce jour.

Si les procès ne sont pas en cours, je peux vous renvoyer les actes d’accusation au besoin.
Si les procès sont lancés, j’aurais besoin des plaidoiries pour pouvoir vous envoyer les réquisitoires.

Cordialement
Katarina
Procureur de Franche Comté

Sa réponse :

Citation :

Expéditeur : Maltea
Date d'envoi : 2008-04-16 20:54:52


Bonsoir,

Je me suis renseignée, nous cherchons après mais à mon avis ça n'a jamais été lancé.

Je continue à chercher si un jugement a été donné pour ses affaires.

Je vous tiendrai au courrant de mes investigations mais envoyez moi quand même les actes d'accusation comme ça si je ne les trouve pas on recommencera^^

Bien à vous

Maltea
Procureur deChampagne

(dsl de ne pas avoir donné signe de vie, je n'avais pas oublié que du contraire mais j'ai eu quelques soucis irl.)

Je lui envoie l'acte d'accusation

A voir avec Maltea si le procès est lancé sinon :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Cosne, le 2008-5-04 à 18:36.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

bonjour monsieur de juge,
je viens d'arriver de la ville.je ne fais pas attention le prix. enplus,il m'a volé tous mes argents sur le chemin.j'ai besoin d'argent pour acheter un champ.
encore une fois, je sius d'ésolé

Réquisitoire :

Citation :

*Katarina se leva et se tourna vers l’accusé*

Vous ne faites pas attention aux prix … c’est un tord. Surtout que dans la ville de Luxeuil, il y a un decret qui interdit aux etrangers de vendre sans autorisation de la mairie.
Toujours est-il que vous auriez pu répondre aux courriers de l’adjudant Imladris et ainsi régulariser votre situation. Mais vous avez préféré fuit vers la Lorraine.

*Se tourna alors vers le juge*

Je demanderais contre l’accusé une amende de 12 écus (gain frauduleux)

A Dole, le 14 mai 1456, par Dame Katarina.

verdict envoyé.
reconnu coupable, et condamnation a 12 ecus d'amende!