[Clos: coupable][Parti-Champagne]Hellsing - TALP (Brigandage)

Ville de Dole

Résumé de l'affaire:
Sieur Hellsing s'est rendu coupable de racket sur la personne de dame Mephisto30 qui a porté plainte ce lundi 27 avril 1457.
L'intéressé était accompagné du Sieur Blondinet pour commettre cette agression sur la route de Poligny à St-Claude.

Préjudice : la victime déclare de vol de 30 écus

Rem: Ce méfait a été commis avec l'aide d'un complice : Blondinet (demande de procès distincte pour l'intéressé)

Lien vers le dossier: dossier TALP

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Nouveau fait à Saint-Claude

Résumé de l'affaire:
Sieurs Blondinet et Hellsing sont accusés de brigandage (racket) sur la personne de Mike.dev qui a porté plainte ce 30 avril 1457 à la brigade de Saint-Claude.
L'agression s'est déroulée au petit matin sur la route de Poligny à Saint-Claude.

Préjudice : la victime déclare de vol de 90 écus, 36 pains, 2 viandes, et 2 légumes

Rem: Ce méfait a également été commis avec l'aide du même complice : Blondinet (demande de procès distincte pour l'intéressé)

Lien vers le dossier: dossier TALP à Saint-Claude

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Citation :

* Le procureur se leva et commença à lire l'acte d'accusation à l'entrée du juge Rubella *

Honorable Cour, ici se trouve devant vous une personne accusée de plusieurs délits et non des moindres.

En effet, Messire Hellsing avec un complice, Messire Blondinet a brigandé la brigadière Mephisto entre Poligny et Saint Claude.

En ayant fait cela ils ont violé deux lois. La première du codex Livre III - Chapitre II :
*** - Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion
Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue une tentative de brigandage, toute personne stationnant plus d'un jour sur un nœud.

Alinéa 3 : Le brigandage et la tentative de brigandage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Il est entendu que le décès met fin automatiquement à toute poursuite.***

Et la seconde du code de la Prévôté :
*** Article 1 Le rôle
Alinéa 1
La Gendarmerie a pour mission d'assurer le maintien de l’Ordre au sein de la Franche Comté.

Alinéa 2
Tout membre de la gendarmerie est le gardien de l'autorité du Franc Comte, Chef suprême de la Prévôté.

Alinéa 3
Toute insulte ou menace à l’encontre d’un gendarme revient donc à le faire à l'encontre du Franc Comte.
***

Non seulement il y a eu brigandage mais ils ont été au delà de la menace contre un membre des forces de l'ordre.
Pour ces faits, il se trouve devant vous.

Je laisse la parole à la défense qui peut bénéficier d'un avocat si elle le souhaite.

* Fait à Dole le 28 avril 1457 par le procureur Imladris Van Ansel *

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Languedoc
Village : Narbonne

Niveau : 1
Points de réputation : 142
Argent : 36

Hellsing possède un culture du maïs et un culture du maïs.

Dernière connexion le 02 Mai 2009 à 05h27

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.


Dernière connexion le 07 Mai 2009 à 05h10

Dernier village où ce personnage a été recensé: Langres [Duché de Champagne (Domaine Royal)], aujourd'hui à 13h25.

Je change le titre du Dossier et je le passe en coopération judiciaire

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*le procureur tout neuf grommela dans sa barbe qu'il n'avait pas.*

A quoi ca sert d'expliquer en long, en large et en travers de porc le pourquoi du comment qu'on peut pas faire s'ils ne viennent même pas regarder ou écouter.

*il secoua la tête*

Juge, je réclame le remboursement des biens pillés, et s'il ne veut pas, une intervention du CaC pour notre victime, Mephisto.

Et qu'on le mette au cachot 5 jours, ca lui fera une semaine à l'ombre et il profitera du soleil samedi et dimanche !

Dossier déjà traité dans la partie "justice locale". Accusé jugé coupable.
Je classe.