clos:coupable[Parti-Champagne][2P_15/06] Blondinet - TALP (Brigandage)

Ville de Dole

Résumé de l'affaire:
Sieur Blondinet s'est rendu coupable de racket sur la personne de dame Mephisto30 qui a porté plainte ce lundi 27 avril 1457.
L'intéressé était accompagné du Sieur Hellsing pour commettre cette agression sur la route de Poligny à St-Claude.

Préjudice : la victime déclare de vol de 30 écus

Rem: Ce méfait a été commis avec l'aide d'un complice : Hellsing (demande de procès distincte pour l'intéressé)

Lien vers le dossier: dossier TALP


Nouveau fait à Saint-Claude

Résumé de l'affaire:
Sieurs Blondinet et Hellsing sont accusés de brigandage (racket) sur la personne de Mike.dev qui a porté plainte ce 30 avril 1457 à la brigade de Saint-Claude.
L'agression s'est déroulée au petit matin sur la route de Poligny à Saint-Claude.

Préjudice : la victime déclare de vol de 90 écus, 36 pains, 2 viandes, et 2 légumes

Rem: Ce méfait a également été commis avec l'aide du même complice : Hellsing

Lien vers le dossier: dossier TALP à Saint-Claude

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Citation :

* Le procureur se leva et commença à lire l'acte d'accusation à l'entrée du juge Rubella *

Honorable Cour, ici se trouve devant vous une personne accusée de plusieurs délits et non des moindres.

En effet, Messire Blondinet avec un complice, Messire Hellsing a brigandé la brigadière Mephisto entre Poligny et Saint Claude.

En ayant fait cela ils ont violé deux lois. La première du codex Livre III - Chapitre II :
*** - Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion
Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue une tentative de brigandage, toute personne stationnant plus d'un jour sur un nœud.

Alinéa 3 : Le brigandage et la tentative de brigandage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Il est entendu que le décès met fin automatiquement à toute poursuite.***

Et la seconde du code de la Prévôté :
*** Article 1 Le rôle
Alinéa 1
La Gendarmerie a pour mission d'assurer le maintien de l’Ordre au sein de la Franche Comté.

Alinéa 2
Tout membre de la gendarmerie est le gardien de l'autorité du Franc Comte, Chef suprême de la Prévôté.

Alinéa 3
Toute insulte ou menace à l’encontre d’un gendarme revient donc à le faire à l'encontre du Franc Comte.
***

Non seulement il y a eu brigandage mais ils ont été au delà de la menace contre un membre des forces de l'ordre.
Pour ces faits, il se trouve devant vous.

Je laisse la parole à la défense qui peut bénéficier d'un avocat si elle le souhaite.

* Fait à Dole le 28 avril 1457 par le procureur Imladris Van Ansel *

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Champagne (Domaine Royal)
Village : Compiègne

Niveau : 1
Points de réputation : 19
Argent : 123

Blondinet ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 02 Mai 2009 à 09h44

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Champagne (Domaine Royal)
Village : Compiègne

Niveau : 1
Points de réputation : 19
Argent : 124

Blondinet ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 07 Mai 2009 à 08h01

Dernier village où ce personnage a été recensé: Langres [Duché de Champagne (Domaine Royal)], aujourd'hui à 13h25.

Je passe en Coop

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Le procureur Imladris, souffrant, nous dirons, ayant du s'absenter, le procureur Derdekan, tout fraichement nommé vint à la barre, se demandant ce qu'il pourrait ajouter*

Euh ...
*regarde la chaise vide de l'accusé*

Eh bien, Monsieur fauteuil, vide de votre nom, on brigande ?

Ahah, ca va vous couter cher ! Même si votre complice, l'accusé, n'est pas présent, on va pas être clément pour autant !

Juge, je demande ... euh ...
Le remboursement des biens frauduleusement acquis ! Et s'il veut pas, ben, Not'bon Commissaire aux emplettes pourrait éventuellement rembourser la pauv' victime. Mais ce n'est pas tout ! En vertu de fait que j'trouve ca pas bien, je réclame également 5 jours de taule ! Parce que c'est pas son premier brigandage !

*se rassit, parce que la magistrature debout, ca va un temps.*

Bon.. je vais réparer mon erreur, histoire que les deux dossiers concernant Blondinet soit en ordre.

Je récapitule donc le déroulement du procès de l'affaire de brigandage Blondinet/Mephisto30.

Acte d'accusation

Citation :

* Le procureur se leva et commença à lire l'acte d'accusation à l'entrée du juge Rubella *

Honorable Cour, ici se trouve devant vous une personne accusée de plusieurs délits et non des moindres.

En effet, Messire Blondinet avec un complice, Messire Hellsing a brigandé la brigadière Mephisto entre Poligny et Saint Claude.

En ayant fait cela ils ont violé deux lois. La première du codex Livre III - Chapitre II :
*** - Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion
Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue une tentative de brigandage, toute personne stationnant plus d'un jour sur un n�ud.

Alinéa 3 : Le brigandage et la tentative de brigandage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Il est entendu que le décès met fin automatiquement à toute poursuite.***

Et la seconde du code de la Prévôté :
*** Article 1 Le rôle
Alinéa 1
La Gendarmerie a pour mission d'assurer le maintien de l�Ordre au sein de la Franche Comté.

Alinéa 2
Tout membre de la gendarmerie est le gardien de l'autorité du Franc Comte, Chef suprême de la Prévôté.

Alinéa 3
Toute insulte ou menace à l�encontre d�un gendarme revient donc à le faire à l'encontre du Franc Comte.
***

Non seulement il y a eu brigandage mais ils ont été au delà de la menace contre un membre des forces de l'ordre.
Pour ces faits, il se trouve devant vous.

Je laisse la parole à la défense qui peut bénéficier d'un avocat si elle le souhaite.

* Fait à Dole le 28 avril 1457 par le procureur Imladris Van Ansel *

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Feetz à la barre

Citation :

*Feetz s'avança à la barre et l'air un peu intimider commença à témoigner pour la première fois de sa vie*

Bonsoir, je témoigne ici ce jour contre Messire Blondinet qui m'a détrousser avec l'aide de son complice Hellsing, le 8 Juin 1457, dans les alentours de Bernes en Helvétie.
J'avais décidé de faire un petit voyage pendant que l'ODL ne nous réclamait pas, j'avais une dizaine de pains et une vingtaine de maïs ce jour là ainsi que 5écus si je me souviens bien.
J'avais mon épée et mon bouclier mais ils étaient deux, je n'ai pas fait le poids. Ils mon assomé, détroussé et laissé inanimé dans un champ, avec mon cheval.
Voilà, Sir, vous savez tout...

*Elle reprit une profonde respiration et attendit qu'on lui dise de se rassoir ne sachant comment se tenir dans un tribunal*

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Le procureur Imladris, souffrant, nous dirons, ayant du s'absenter, le procureur Derdekan, tout fraichement nommé vint à la barre, se demandant ce qu'il pourrait ajouter*

Euh ...
*regarde la chaise vide de l'accusé*

Eh bien, Monsieur fauteuil, vide de votre nom, on brigande ?

Ahah, ca va vous couter cher ! Même si votre complice, l'accusé, n'est pas présent, on va pas être clément pour autant !

Juge, je demande ... euh ...
Le remboursement des biens frauduleusement acquis ! Et s'il veut pas, ben, Not'bon Commissaire aux emplettes pourrait éventuellement rembourser la pauv' victime. Mais ce n'est pas tout ! En vertu de fait que j'trouve ca pas bien, je réclame également 5 jours de taule ! Parce que c'est pas son premier brigandage !

*se rassit, parce que la magistrature debout, ca va un temps.*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict

Citation :

Messire rien indique en le dossier qu'il est coupable des délits donc je ne peux mettre le nom de récidiviste à son actif.

Cependant je constate que des circonstances aggravantes sont à son dossier. C'est circonstance qui sont d'avoir attaquer un homme de loi lui donnera la peine maximum que je peux lui donner dans le moment selon les loi et la charte du juge.

Donc 3 jours de prisons et 100 écus d'amende...
Et puisqu'il ne peut pas payer plus de 40 écus...ce qu'il a en sa possession, je le condamne à 5 coups de fouets par jours.

Elva. Casaviecchi de Sparte
juge de Franche-Comté
27 juin 1457

Je classe.