[Clos][En Champagne] TALP - Minhloan

Ville de Luxeuil

Résumé :
Dame Minhloan s'est rendue coupable de trouble à l'ordre public pour délit de fuite et violation du décret sur les MA suivant :

Citation :

Nouveau décret MA:

Tout
marchand ambulant sera redevable d'une taxe commerciale de 25 écus
payable par l'achat d'une peau à la mairie au prix de 40 écus. Est
considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des
produits ainsi que tout luxoviens vendant des produits non produit à
Luxeuil.Prière de contacter le maire en place pour le réglement de
cette taxe.Tout contrevenant sera poursuivi.

Fait à Luxeuil le 26 Février 1455 par Sacrai

Elel se trouve à Epinal

Dossier TALP Minhloan

Dossier

Désolé du changement, vous pouvez éditer le post d'Imladris, c'est ma faute le changement....

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Argonne, le 2008-3-26 à 21:42.

Envoyé au procureur de Champagne :

Citation :

Bonjour.

Je vous contacte car il semblerait qu'il y ait sur les terres de votre Duché une personne recherchée par la justice Franc-Comtoise pour trouble à l'Ordre Public. En vertu du traité de coopération judiciaire je vous demanderais de mettre ces personnes en procès.

Je vous transmet ici les mises en accusation :

Accusé : Minhloan

Votre honneur,

Devant nous comparaît Dame Minhloan, accusé de trouble à l'Ordre Public.
Selon les preuves réunies par la brigade de Luxeuil, l'accusé aurait violé un décret municipal qui stipule, je cite :

"Nouveau décret MA:

Tout marchand ambulant sera redevable d'une taxe commerciale de 25 écus
payable par l'achat d'une peau à la mairie au prix de 40 écus. Est
considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des
produits ainsi que tout luxoviens vendant des produits non produit à
Luxeuil.Prière de contacter le maire en place pour le règlement de
cette taxe. Tout contrevenant sera poursuivi.

Fait à Luxeuil le 26 Février 1455 par Sacrai"

Elle a enfreint la loi en vendant sans autorisation 3 couteaux.

Le Dossier de la Gendarmerie est disponible ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/dem-proces-talp-escroquerie-minhloan-couteau-t16845.htm#320440

A Dole, le 27 mars 1456, par Dame Katarina


Accusé : Minhloan

Monsieur le juge,

Nous sommes ici pour suivre le cas Minhloan qui s'est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie de Luxeuil trois couteaux pour 20 écus, prix non autorisé par la grille des prix en vigueur à Luxeuil.

Le gain frauduleux s'élève à 12.00 écus.

Le dossier de cette affaire est consultable ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/dem-proces-talp-escroquerie-minhloan-couteau-t16845.htm#320440

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole le 27 mars 1456, par Dame Katarina.

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Sainte-Menehould, le 2008-4-06 à 15:53.

Pas eu de réponse ...

Envoyé à Maltea - Procureur en Champagne

Citation :

Bonjour,

Cela fait quelques jours que je vous ai écrit pour savoir si les procès que nous vous avions demandés contre Sieur La_fronde ( TALP) et Sieur Kadrick (TALP) avaient été lancés.
Deux demandes contre Dame Minhloan (Escroquerie et TALP) avaient été faite le 26 février sans réponse à ce jour.

Si les procès ne sont pas en cours, je peux vous renvoyer les actes d’accusation au besoin.
Si les procès sont lancés, j’aurais besoin des plaidoiries pour pouvoir vous envoyer les réquisitoires.

Cordialement
Katarina
Procureur de Franche Comté

Sa réponse :

Citation :

Expéditeur : Maltea
Date d'envoi : 2008-04-16 20:54:52


Bonsoir,

Je me suis renseignée, nous cherchons après mais à mon avis ça n'a jamais été lancé.

Je continue à chercher si un jugement a été donné pour ses affaires.

Je vous tiendrai au courrant de mes investigations mais envoyez moi quand même les actes d'accusation comme ça si je ne les trouve pas on recommencera^^

Bien à vous

Maltea
Procureur deChampagne

(dsl de ne pas avoir donné signe de vie, je n'avais pas oublié que du contraire mais j'ai eu quelques soucis irl.)

Je lui renvoi l'acte d'accusation

A voir avec Maltea si le procès est lancé sinon :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Cosne, le 2008-5-04 à 18:36.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire :

Citation :

Monsieur le juge,

Devant le désintérêt de l'accusé pour sa défense personnelle, je sollicite de la cour la condamnation pour trouble à l'ordre public à l'encontre de Dame Minhloan et réclame une amende de 35 écus (taxe qu'elle aurait du payer + 10 écus pour non présentation devant la cour).

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre avant le verdict du juge.

A Dole, le 14 mai 1456, par Dame Katarina.

Verdict envoyé.
je juge coupable et demande 40 ecus d'amende.
les 35 que le procureur demande Plus 5 ecus pour les frais de justice de la Champagne.


j'ai précisé aussi que si l'accusé ne peut payer ( CF sa fiche) que l'amende doit etre transformé en 3 jours de Prison.