| [AC]TALP : Andrew_largs - non respect de décrets municipaux | |
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Willberyl Prolixe
Nombre de messages : 440 Localisation : SAINT-CLAUDE Date d'inscription : 13/03/2008
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| Sujet: [AC]TALP : Andrew_largs - non respect de décrets municipaux Lun 23 Juin 2008 - 21:15 | |
| Sieur Andrew_largs s'est rendu coupable de Trouble à l'ordre Public pour non respect des décrets municipaux suivant : - Citation :
- Marchand ambulant
Tout marchand ambulant voulant vendre devront se référerr à ces lois.
alinéa 1: Les marchands ambualnts doivent obligatoirement avoir l'accord du maire pour pouvoir vendre quoi que ce soit ou acheter des produits en quantité dépassant 10.
alinéa 2: Il est stipulément interdit au marchands abulants d'acheter sur le marché mairie à moins d'un contrat avec le maire. - Citation :
- &
Décret sur le bois :
Il est interdit à toute personne non résidente du village à la date d'achat d'acheter du bois sur l'un des marchés du village sans un accord écrit du maire. Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires.
voté à la majorité à saint-claude par le conseil municipal le 13 mai 1455 Preuves :Courrier envoyé au contrevenant. Fiche du contrevenant: - Citation :
- Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft Village : Genève
Niveau : 1 Points de réputation : 40 Argent : 0
Andrew_largs cultive des légumes et élève des cochons.
Dernière connexion le 01 Juillet 2008 à 20h07 CASIER
Dernière édition par Willberyl le Mar 1 Juil 2008 - 22:58, édité 9 fois | |
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Willberyl Prolixe
Nombre de messages : 440 Localisation : SAINT-CLAUDE Date d'inscription : 13/03/2008
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| Sujet: Réponse du Bourgmestre Lun 23 Juin 2008 - 21:17 | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [AC]TALP : Andrew_largs - non respect de décrets municipaux Lun 23 Juin 2008 - 21:38 | |
| j'apporte d'autres preuves à ce dossier J'ai acheté ce poisson avec mon mandat Il restait cela après mon achat sur le marché J'ai vendu mes pelotes à cet homme De plus la première chose qui m'a frappé en regardant son pedigree
11-06-2008 : Intégration de la Compagnie du Léman à titre de Camelot Juré
Il faut une réponse forte... de suite... un procès... pour les stopper... sinon ils vont pulluler à SC et dans les autres villes frontalières!
Dernière édition par Jézabel le Mar 24 Juin 2008 - 19:38, édité 1 fois |
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Lysiane Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 21787 Localisation : Marseille Date d'inscription : 08/09/2006
| Sujet: Re: [AC]TALP : Andrew_largs - non respect de décrets municipaux Lun 23 Juin 2008 - 21:50 | |
| Quelqu'un me prépare le dossier pour la Cour de justice ? que je puisse lancer l'accusation dès ce soir.... | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [AC]TALP : Andrew_largs - non respect de décrets municipaux Lun 23 Juin 2008 - 22:10 | |
| Aucun souci - Il faut peut être prévenir Pontalier de faire attention eux aussi... Ils sont une ville frontalière à la CH |
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epsonstylus Poète
Nombre de messages : 10659 Date d'inscription : 16/07/2007
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| Sujet: Re: [AC]TALP : Andrew_largs - non respect de décrets municipaux Lun 23 Juin 2008 - 22:11 | |
| Tout à fait, vous pouvez aller leur dire de se méfier, qu'il surveillent tout les entrées de personnes provenant de CH et surtout de lire leur fiche. | |
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Katarina Ecrivain
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
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| Sujet: Re: [AC]TALP : Andrew_largs - non respect de décrets municipaux Lun 23 Juin 2008 - 22:36 | |
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Willberyl Prolixe
Nombre de messages : 440 Localisation : SAINT-CLAUDE Date d'inscription : 13/03/2008
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epsonstylus Poète
Nombre de messages : 10659 Date d'inscription : 16/07/2007
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| Sujet: Re: [AC]TALP : Andrew_largs - non respect de décrets municipaux Mar 24 Juin 2008 - 16:09 | |
| On parie combien que je trouve une preuve de son appartenance au Léman autrement Si il dit ça c'est qu'il a du avoir l'habitude d'avoir des "ennuis" avec la justcie, sinon comment saurait-il tout cela sur le RP/HRP, après tout ce n'est qu'un pauvre paysan? Je reviens dans quelques minutes. | |
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epsonstylus Poète
Nombre de messages : 10659 Date d'inscription : 16/07/2007
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| Sujet: Re: [AC]TALP : Andrew_largs - non respect de décrets municipaux Mar 24 Juin 2008 - 16:40 | |
| En tout cas il me semble que notre ami fait partie d'un ordre réformé l'Ordre du Chardon.
J'ai une idée derrière la tête, un de mes amis fait partit de la compagnie et il est dans la police je fais lui soutirer des infos. | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [AC]TALP : Andrew_largs - non respect de décrets municipaux Mar 24 Juin 2008 - 19:38 | |
| Il a reçu une missive de la part du douanier, donc ne pouvait ignorer le fait qu'il fallait demander un accord pour vendre.
Comme il raconte une ineptie pour le poisson, car c'est de la nourriture, pas besoin de la vendre pour manger
[HRP]Pour le reste je retire ma phrase du dossier[HRP] |
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epsonstylus Poète
Nombre de messages : 10659 Date d'inscription : 16/07/2007
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| Sujet: Re: [AC]TALP : Andrew_largs - non respect de décrets municipaux Mar 24 Juin 2008 - 20:35 | |
| OUi et il ne va pas nous faire croire que les pelotes de laine c'était aussi pour manger ! J'attend la réponse d'un collègue qui doit avoir la liste des membres de la compagnie qu'il en est membre, j'ai du me sacrifier pour essayer d'obtenir l'info en vendant 1 sac de blé à l'un d'entre pour 10 écus. Alors on va voir la réponse. Je l'ai croisé hier en direction de Genève. | |
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Willberyl Prolixe
Nombre de messages : 440 Localisation : SAINT-CLAUDE Date d'inscription : 13/03/2008
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| Sujet: Re: [AC]TALP : Andrew_largs - non respect de décrets municipaux Mer 25 Juin 2008 - 9:36 | |
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epsonstylus Poète
Nombre de messages : 10659 Date d'inscription : 16/07/2007
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| Sujet: Re: [AC]TALP : Andrew_largs - non respect de décrets municipaux Jeu 26 Juin 2008 - 22:46 | |
| Comme prévu je vous donne la réponse du Sieur Leprieur, vous regarderez ses titres, ça m'évitera de me casser la voix ! | |
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Bobyzz Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 5095 Age : 40 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 31/01/2008
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| Sujet: Re: [AC]TALP : Andrew_largs - non respect de décrets municipaux Ven 27 Juin 2008 - 11:09 | |
| Quelqu'un pourrait témoigner dans cette affaire? Pour l'accusation bien sur | |
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epsonstylus Poète
Nombre de messages : 10659 Date d'inscription : 16/07/2007
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| Sujet: Re: [AC]TALP : Andrew_largs - non respect de décrets municipaux Ven 27 Juin 2008 - 13:51 | |
| Demandez au gendarme Willberyl ou à Jézabel, ou encore au monsieur qui a vu ses biens achetés par ce filou. En revanche ne comptez pas sur mon ami, il m'a dit de ne pas le déranger ous auncun prétexte, vous avez l'info c'est tout ! | |
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Bobyzz Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 5095 Age : 40 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 31/01/2008
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| Sujet: Re: [AC]TALP : Andrew_largs - non respect de décrets municipaux Ven 27 Juin 2008 - 13:57 | |
| Qui est le plaignant?
Ensuite je n'ai le droit qu'à deux témoins comme prévu dans le codex livre IV, article 2. I | |
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epsonstylus Poète
Nombre de messages : 10659 Date d'inscription : 16/07/2007
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| Sujet: Re: [AC]TALP : Andrew_largs - non respect de décrets municipaux Ven 27 Juin 2008 - 14:23 | |
| Demandez à mes deux petits gendarmes. | |
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Bobyzz Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 5095 Age : 40 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 31/01/2008
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| Sujet: Re: [AC]TALP : Andrew_largs - non respect de décrets municipaux Ven 27 Juin 2008 - 14:47 | |
| Qui est le plaignant? La mairie de SC ou la gendarmerie??? | |
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epsonstylus Poète
Nombre de messages : 10659 Date d'inscription : 16/07/2007
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Bobyzz Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 5095 Age : 40 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 31/01/2008
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epsonstylus Poète
Nombre de messages : 10659 Date d'inscription : 16/07/2007
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| Sujet: Re: [AC]TALP : Andrew_largs - non respect de décrets municipaux Sam 28 Juin 2008 - 13:34 | |
| Dernière ville où ce personnage a été recensé: Poligny, aujourd'hui à 10h21 | |
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Katarina Ecrivain
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
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| Sujet: Re: [AC]TALP : Andrew_largs - non respect de décrets municipaux Mar 1 Juil 2008 - 21:10 | |
| - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le juge avait écouté toutes les personnes qui étaient venues témoigner dans son tribunal. Affaire quelques peux complexe mais il fallait la juger*
Messieurs,
Je vous ai entendu.
Messire Andrew,
Je vous condamne pour les deux affaires concernant le bois et les pelotes de laine. En effet, vous parlez de 10 produits maximum à l'achat. Mais si l'on regarde vos achats, nous arrivons à 12 produits. Et en achetant du bois et de la laine vous n'avez pas respecter les décrets de la ville de Saint Claude.
En ce qui concerne le poisson, que je concerne comme le fruit de vostre pêche, je ne vous condamne en rien.
En ce qui concerne vostre appartenance à la Compagnie Léman, nous avions des soupçons cela est donc normal que nostre prévôté ai menée son enquête. Comme aucune preuve n'a été apportée ici. Je ne peut vous condamner pour cela.
Au final, je vous condamne à une amende de 70 écus.
J'espère ne plus vous revoir dans mon tribunal car la sentence pourra se montrée beaucoup plus élevée.
Veuillez respecter les règles la prochaine vois que vous reviendrai en Franche-Comté.
La Cour a parlé
*Le juge frappa du marteau sur son bureau* Le prévenu a été condamné à une amende de 70 écus. | |
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epsonstylus Poète
Nombre de messages : 10659 Date d'inscription : 16/07/2007
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| Sujet: Re: [AC]TALP : Andrew_largs - non respect de décrets municipaux Mar 1 Juil 2008 - 22:22 | |
| Casier à mettre à jour avant classage. | |
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| Sujet: Re: [AC]TALP : Andrew_largs - non respect de décrets municipaux | |
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