[Clos][Bourgogne] Petitfrere - TALP - Récidivsite.

Village de Dole

Résumé :
Sieur Petitfrere est accusé de trouble à l'ordre public au nom des membres du Lion du Juda pour incitation publique à transgresser la loi.


Dossier

Acte d'accusation

Votre Honneur,

Sieur Petitfrere comparait devant nous pour trouble à l'ordre public. D'après les preuves apportées par la gendarmerie, le Lion du Juda a incité publiquement à trangresser la loi. Donc non comforme à la loi du Codex Livre I, Chapitre 3, Article 4 relatif au comportement et insulte. Nous accusons Petitfrere qui en est un membre actif pour l'ensemble des Lions du Juda.

Le dossier :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/dp-brigandage-petitfrere-recidive-t19677.htm#387192

Codex Livre I, Chapitre 3, Article 4:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-comtales-f4/codex-livre-i-droit-penal-et-civil-en-franche-comte-t8771.htm

L'accusé peut se faire representer par un avocat.

Accusé, levez-vous et venez vous défendre à la barre,

A Dole, le 26 juillet 1456

pas en FC

Lettre de Bobyzz à Zazina Procureur de Bourgogne

Bonjour,

Sieur Petitfrere est accusé au nom des Lions du Juda pour pour incitation publique au non respect des lois.

Il a été vu pour la derniére fois ici :
Dernière ville où ce personnage a été recensé: Dijon, 26-7-2008 à 22h40.

Voici mon acte d'accusation

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Votre Honneur,

Sieur Petitfrere comparait devant nous pour trouble à l'ordre public. D'après les preuves apportées par la gendarmerie, le Lion du Juda a incité publiquement à trangresser la loi. Donc non comforme à la loi du Codex Livre I, Chapitre 3, Article 4 relatif au comportement et insulte. Nous accusons Petitfrere qui en est un membre actif pour l'ensemble des Lions du Juda.

Le dossier :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/dp-brigandage-petitfrere-recidive-t19677.htm#387192

Codex Livre I, Chapitre 3, Article 4:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-comtales-f4/codex-livre-i-droit-penal-et-civil-en-franche-comte-t8771.htm

L'accusé peut se faire representer par un avocat.

Accusé, levez-vous et venez vous défendre à la barre,

A Dole, le 26 juillet 1456

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Cette personne est un habitué.

Dans l'attente d'un réponse de votre part

Cordialement
Bobyzz, Procureur de Franhe - Comté.

Courrier envoyé au Procureur de Bourgogne Dame Emmaline

Encore une affaire, celle la nous nous tiens réelement à coeur.

Le Sieur Petitfrere est accusé au nom des Lions du Juda pour pour incitation publique au non respect des lois.


Voici mon acte d'accusation

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Votre Honneur,

Sieur Petitfrere comparait devant nous pour trouble à l'ordre public. D'après les preuves apportées par la gendarmerie, le Lion du Juda a incité publiquement à trangresser la loi. Donc non comforme à la loi du Codex Livre I, Chapitre 3, Article 4 relatif au comportement et insulte. Nous accusons Petitfrere qui en est un membre actif pour l'ensemble des Lions du Juda.

Le dossier :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/dp-brigandage-petitfrere-recidive-t19677.htm#387192

Codex Livre I, Chapitre 3, Article 4:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-comtales-f4/codex-livre-i-droit-penal-et-civil-en-franche-comte-t8771.htm

L'accusé peut se faire representer par un avocat.

Accusé, levez-vous et venez vous défendre à la barre,

A Dole, le 08 août 1456
Bobyzz, Procureur de Franche - Comté
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Cette personne est un habitué.

Dans l'attente d'un réponse de votre part

Cordialement
Bobyzz

Titre : Re: Coopération Judiciaire - Petitfrere

Expéditeur : Emmaline de saint hilaire en morvans
Date d'envoi : 2008-08-11 19:09:36


cher confrere,

j'ai recu ce courrier de petitfrere .

Expéditeur : Petitfrere
Date d'envoi : 2008-08-10 10:35:49


Bonjour,

J'ai entendu dire qu'en Bourgogne ils sont un peu plus rp qu'en Franche Comté pour ce qui est de la justice.

L'affiche qu'il y a dans mon dossier est un communiqué que j'ai posté sur leur gargotte mais en taisant mon identité...vous trouvez ça fair-play de se faire mettre en procès pour un post en gargotte et une banderole dans ma signature?

JE trouve ces comportements, si caractéristiques en Franche Comté, déplorables. Je dirai même de la triche.

Je ne participerai pas à un procès hrp, faites ce que vous voulez.
[/quote]


le juge n'apprecie pas du tout. je ne sais que faire ,il me conseille de le debouter .


qu'en pensez vous?

cordialement

emmaline,

procureur de bourgogne

Citation :

Premiére plaidoirie

L'interssé ne s'est pas manifesté

Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

L'accusé Petitfrere comparait devant vous au nom de l'ensemble des lions du juda pour avoir insuté la franche - comté ! Nous ne savons pas qui a posé cette affiche incitant à la haine envers notre Comté. Mais le parchemin étant signé des lions du juda, l'accusé étant un des membres actifs de cette organisation, il doit servir d'exemple pour les autres !

Je vous demande donc, votre Honneur, de reconnaître l'accusé Petifrere coupable de trouble à l'ordre public et de le condamner à 200 écus d'amende accompagné de 3 jours de prisons.

A Dole, le 21 août 1456
Par le Procueur Bobyzz

Lettre à Emmaline Procureur de Bourgogne

Dame Emmaline,

Voici les réquisitoires concernant nos deux affaires en cours.

La premiére concernant Jeannotlapin

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Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

L'accusé Jeannotlapin n'a pas l'air de s'interessé à ce procès, c'est bien dommage, quelques explications auraient été bienvenue.
Cependant, l'accusé n'ayant pas respecté le decret municipal en vigeur, je vous demande donc, votre Honneur, de reconnaitre l'accusé Jeannotlapin coupable d'escroquerie et de le condamner 6 écus d'amende.

A Dole, le 21 août 1456
Par le Procureur Bobyzz

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La seconde concernant petitfrere

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Votre Honneur,

L'accusé Petitfrere comparait devant vous au nom de l'ensemble des lions du juda pour avoir insuté la franche - comté ! Nous ne savons pas qui a posé cette affiche incitant à la haine envers notre Comté. Mais le parchemin étant signé des lions du juda, l'accusé étant un des membres actifs de cette organisation, il doit servir d'exemple pour les autres !

Je vous demande donc, votre Honneur, de reconnaître l'accusé Petifrere coupable de trouble à l'ordre public et de le condamner à 200 écus d'amende accompagné de 3 jours de prisons.

A Dole, le 21 août 1456
Par le Procueur Bobyzz

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Dans trois jours le nouveau parlement de Franche - Comté sera en place. Mais tenez moi infomé de l'évolution, ou mon remplaçant.

Cordialement
Bobyzz
Procureur de Franche - Comté

Envoyé à Emmaline Procureur de Bourgogne

Citation :

Bonsoir,

Je me présente, Elfriede, Greffière de Franche Comté.
Pourriez vous me transmettre les secondes plaidoiries si elles ont été faites pour les proces concernant Petitfrere (TALP) et Jeannotlapin (Escroquerie) ?
Merci d’avance

Cordialement
Elfriede.

Envoyé à Emmaline

Citation :

Bonjour,

Le procès contre Jeannotlapin ayant été bouclé, pouvez-vous m'envoyez la dernière plaidoirie ainsi que le verdict pour que je puise classer ce dossier.

Est-ce que Petitfrere a fait une seconde plaidoirie ? Si oui pouvez vous me l'envoyer ?

Pourrais-je savoir également ou en est le procès contre Sieur Ravhin ? Nous n'avons que l'acte d'accusation dans le dossier ...

Et enfin, Avez-vous pu lancer le procès pour brigandage contre Basch_fon_rosenburg ?

Cordialement
Elfriede.
Greffière de Franche Comté.

Citation :

Expéditeur : Emmaline de st hilaire en morvans
Date d'envoi : 2008-09-08 15:46:32


bonjour,

je ne suis plus procureur mais je transmet tout cela a mon ami et successeur


cordialement

emmaline

Je lui ai demandé le nom de son successeur.

Citation :

il s'appelle killerboss

cordialement

emmaline

Citation :

tout cela je dois pouvoir vous l'envoyer moi meme,je prepare ca

cordialement,

emmaline,ex procureur

Acte d'accusation

Citation :

*le procureur Emmaline entra dans la salle d’audience avec plusieurs dossiers sous le bras . Une nouvelle affaire de coopération judiciaire allait etre exposée .*


Messieurs les gardes,faites entrer le prevenu.

* ceux-ci amenerent l’accusé qui avait éte arrêté a Tonnerre la veille au soir .Ils le firent asseoir a la place qui lui etait réservée.*

Honnorable juge ,

suivant le Traité de coopération judicaire qui lie, entre autres, le duché de Franche comté et le Duché de Bourgogne. Nous avons procédé à l’ arrestation de sieur Petitfrere suivant la plainte recevable qui nous a été transmise par le duché de franche comté.

*Le procureur se saisit d’un parchemin posé sur son bureau pour le présenter à la Cour*

Voici le texte du Traité précité :

http://diplomatie-bourgogne.fr-bb.com/traites-judiciaires-f30/traite-multilateral-maathis-t1022.htm

C'est ainsi que je vais vous lire, comme le veut ce traité, le texte d’accusation du procureur de Dole envoyé par missive spéciale hier soir

*Emmaline commenca donc à lire le parchemin.*

Le Sieur Petitfrere est accusé au nom des Lions du Juda pour incitation publique au non respect des lois.

Voici mon acte d'accusation

Votre Honneur,

Sieur Petitfrere comparait devant nous pour trouble à l'ordre public. D'après les preuves apportées par la gendarmerie, le Lion du Juda a incité publiquement à transgresser la loi. Donc non comforme à la loi du Codex Livre I, Chapitre 3, Article 4 relatif au comportement et insulte. Nous accusons Petitfrere qui en est un membre actif pour l'ensemble des Lions du Juda.

Le dossier :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/dp-brigandage-petitfrere-recidive-t19677.htm#387192

Codex Livre I, Chapitre 3, Article 4:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-comtales-f4/codex-livre-i-droit-penal-et-civil-en-franche-comte-t8771.htm

L'accusé peut se faire representer par un avocat.

Accusé, levez-vous et venez vous défendre à la barre,

A Dole, le 08 août 1456
Bobyzz, Procureur de Franche - Comté
*************************************
Emmaline,procureur de Bourgogne fait a dijon le 9 aout 1456

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*emmaline fit ensuite la lecture du requisitoire du procureur de Dole*

Votre Honneur,

L'accusé Petitfrere comparait devant vous au nom de l'ensemble des lions du juda pour avoir insuté la franche - comté ! Nous ne savons pas qui a posé cette affiche incitant à la haine envers notre Comté. Mais le parchemin étant signé des lions du juda, l'accusé étant un des membres actifs de cette organisation, il doit servir d'exemple pour les autres !

Je vous demande donc, votre Honneur, de reconnaître l'accusé Petifrere coupable de trouble à l'ordre public et de le condamner à 200 écus d'amende accompagné de 3 jours de prisons.

A Dole, le 21 août 1456
Par le Procueur Bobyzz

emmaline;procureur de bourgogne,
fait a dijon ,le 21 aout 1456

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Petitfrere à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Je réfute totalement mon appartenance au Lion de Juda. Je n'ai rien à voir avec cette organisation criminelle. Les information sur lesquelles se base ce crétin de procureur Comtois sont erronnées.

(et un procès sur base d'un post forum, quoiqu'on en dise, me débecte, et j'avais demandé un procès RP sur la gargotte qu'on ne m'a pas accordé...bravo pour le rp les presses boutons)

Verdict

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Stam se contenta de hocher la tête en suivant la lecture des requisitoires,*

Dans le Procès opposant l'accusée Petitfrere au Duché de Bourgogne, en Date du 09 Août de l'An de Grâce 1456, devant la Cour de Justice présidée en la bonne Ville de Dijon par Nous, Stam, Juge de Bourgogne.

Vu les Loys régissant le Duché de Bourgogne,
Attendu le traité de coopération d'avec la Franche-Comté,

- Nous, Stam, en nostre qualité de Juge de Bourgogne, reconnaissons l'accusée coupable des faits qui lui sont reprochés, et ceci en accord avec le réquisitoire de Duché plaignant, la condamnation sera donc de 200 écus et de trois jours de prison,
Justice est rendue !

Fait en la Ville de Dijon, le quatrième jour du neuvième Mois de l'An de Grâce de Nostre Seigneur MCDLVI, par Nous, Stam, Juge de Bourgogne, au Nom de sire Asrubaelvect Duc de Bourgogne.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 200 écus.

Affaire classée