[AC] Talp Ophiophagus (non respect de decret)

Dernière édition par le Jeu 27 Sep 2007 - 18:33, édité 4 fois

le sieur Ophiophagus s'est rendu coupable de non respect du decret suivant

Code:: Tout marchand ambulant sera redevable d'une taxe commerciale de 25 écus. Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des produits ainsi que tout luxoviens vendant des produits non produit à Luxeuil.Prière de contacter le maire en place pour le réglement de cette taxe.Tout contrevenant sera poursuivi.

La taxe pour les MA se reglera sous forme de l'achat de 2 peaux à 29 écus au douanier

Citation :: Né(e) le 28 Aout 2007
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole
Niveau : 1
Points de réputation : 5
Argent : 7
Ophiophagus cultive du blé.
Dernière connexion le 13 Septembre 2007 à 00h04

missive envoyée

Citation :: vous n'avez pas respecté le decret suivant :"Tout marchand ambulant sera redevable d'une taxe commerciale de 25 écus. Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des produits ainsi que tout luxoviens vendant des produits non produit à Luxeuil.Prière de contacter le maire en place pour le réglement de cette taxe.Tout contrevenant sera poursuivi."
"La taxe pour les MA se reglera sous forme de l'achat de 2 peaux à 29 écus au douanier"

merci de repondre a cette missive et de rester a luxeuil tout le temps de l'affaire

Jerone, Adjudant de la gendarmerie de Luxeuil en charge de la Douane

Sujet: Re: [AC] Talp Ophiophagus (non respect de decret) Ven 14 Sep 2007 - 18:24

Dernière connexion le 14 Septembre 2007 à 17h13

relance

Citation :: Il vous reste 24h pour repondre a ma precedente missive sous peine de proces

Sujet: Re: [AC] Talp Ophiophagus (non respect de decret) Ven 14 Sep 2007 - 19:06

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Epinal, le 2007-9-14 à 5:57

je vois avec le proc pour le lieu du proces

Sujet: Re: [AC] Talp Ophiophagus (non respect de decret) Sam 15 Sep 2007 - 14:12

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Epinal, le 2007-9-15 à 8:02.

Sujet: Re: [AC] Talp Ophiophagus (non respect de decret) Sam 22 Sep 2007 - 16:01

proces en lorraine

Sujet: Re: [AC] Talp Ophiophagus (non respect de decret) Mar 25 Sep 2007 - 18:50

Proces CLos

Citation :: La cour demande que la dette à Luxeuil soit payé dans les plus bref délai par messire Ophiophagus soit la somme de 11270 deniers = 112.70 écus.
Pour l'outrage à la cours 10 écus seront demandés par les JAP de notre duché.Et un jour de prison pour qu'il puisse se dégriser...
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.