[AC] TALP (Non respect d'un décret) - Maitre91

Sieur Maitre91 s’est rendue coupable de trouble à l'ordre public en achetant à la gendarmerie une carcasse de cochon, donc non conforme au lois en vigueur à Pontarlier.

Aucun gain perçu

Lois d'accusations:

Citation :

DECRET portant sur les ventes de produits stratégiques par la mairie de Pontarlier

Art.1 - Le fer en vente à la mairie est RÉSERVÉ aux forgerons de Pontarlier.

Art.2 - La laine en vente à la mairie est RÉSERVÉE aux tisserands de Pontarlier.

Art.3 - Les peaux en vente sur les marchés joueurs et mairie sont RESERVEES aux tisserands de Pontarlier

Art.4 - Les carcasses de bestiaux en vente à la mairie sont RÉSERVÉES aux bouchers non éleveurs de Pontarlier.

Art.5 - les couteaux en vente à la mairie sont RÉSERVÉS aux éleveurs de Pontarlier.

Art.6 - les seaux en vente à la mairie sont RÉSERVÉS aux éleveurs de bovins de Pontarlier.

Art.7 - Tout contrevenant au présent décret s'expose à des poursuites judiciaires pour Trouble à l'ordre public

Fait à Pontarlier le 18 avril de l'an de grâce 1455,
par le sieur Rougail, bourgmestre de Pontarlier

Preuve :




Aucun courrier n'a pour le moment été envoyé :
J'attends plus d'infos sur la marche à suivre de ce dossier


Fiche du contrevenant Maitre91: :

Citation :

Né(e) le 26 Septembre 2005

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 1855

MAITRE91 est boucher.

MAITRE91 élève des cochons, des cochons.

Dernière connexion le 01 Mai 2007 à 17h30

Casier à jour: Casier judiciaire de Maitre91

un ancien adjudant de pontarlier frauder

Le titre devrait t'il être Fraude au lieu de (Achat d'un cochon)?

Est-ce que ce dossier est une demande de procès automatique?

Je pense pas qu'il y ait de procès automatique, tu lui écris pour le prévenir qu'il a fraudé en lui proposant un rachat de la carcasse par la mairie et s'il refuse on le met en procès.
Adjudante Riese vous pouvez nous aider??

Ok, j'ai vérifié avec Artifice

Message envoyé au contrevenant:

Citation :

Messire,

Vous venez de m'acheter une carcasse de cochon ce qui est interdit par les lois en vigueur à Pontarlier. Vous pouvez vérifier cette lois dans le message du maire du 21 avril à la mairie.
Art.4 - Les carcasses de bestiaux en vente à la mairie sont RÉSERVÉES aux bouchers non éleveurs de Pontarlier.
Art.7 - Tout contrevenant au présent décret s'expose à des poursuites judiciaires pour Trouble à l'ordre public
Je vous demande de me contacter sous 48 heures sous peine de procès (vous pourrez vous faire défendre par un avocat si vous le désirez, contactez la greffière Sahvanturrah par courrier).

Vous connaissez la procédure je crois...

Bien n'a vous

Wils0123, Gendarmerie de Pontarlier

Edite Wils0123:
Correction importante, il semblerait que je n'ai pas envoyé se courrier. Ce qui fort possible!

Isobelle a écrit:

Adjudante Riese vous pouvez nous aider??

Je ne suis plus là moi ??
Ok je prends des vacances alors...

Mais non, on sait que vous êtes là! Seulement la situation actuel est assez mélangeante. Une Adjudante qui est encore adjudante qui demande sa démission, un Brigadier qui fait tout le boulot de l'Adjutant depuis longtemps et qui veille au petit soin de sa brigade.

Sans vous vexer Riese!

ok...
Je vous comprends...

Ceci n'est pas un Talp mais une escroquerie

Je suis désolé madame la Prévote, mais ceci est un TALP. Je peux toute fois modifier le titre si vous le désirez!
TALP à côté de (Achat cochon) porte a confusion!

Citation :

DECRET portant sur les ventes de produits stratégiques par la mairie de Pontarlier

Art.1 - Le fer en vente à la mairie est RÉSERVÉ aux forgerons de Pontarlier.

Art.2 - La laine en vente à la mairie est RÉSERVÉE aux tisserands de Pontarlier.

Art.3 - Les peaux en vente sur les marchés joueurs et mairie sont RESERVEES aux tisserands de Pontarlier

Art.4 - Les carcasses de bestiaux en vente à la mairie sont RÉSERVÉES aux bouchers non éleveurs de Pontarlier.

Art.5 - les couteaux en vente à la mairie sont RÉSERVÉS aux éleveurs de Pontarlier.

Art.6 - les seaux en vente à la mairie sont RÉSERVÉS aux éleveurs de bovins de Pontarlier.

Art.7 - Tout contrevenant au présent décret s'expose à des poursuites judiciaires pour Trouble à l'ordre public

Fait à Pontarlier le 18 avril de l'an de grâce 1455,
par le sieur Rougail, bourgmestre de Pontarlier

Parfait Gendarme Wils0123. Vous faites correctement votre boulot Comme il est indiqué dans le decret. Madame le Prévôt à surement confondu... Ceci est parfaitement comprehensible

Aucune réponse du contrevenant:
Dernière connexion le 03 Mai 2007 à 03h46

Relancez Pour un ancien de la maison ce n'est pas très raisonable...

Message envoyé au contrevenant Maitre91:

Citation :

Messire,

Je suis étonné de ne pas avoir eu réponse de mon courrier!

Vous m'avez acheté une carcasse de cochon ce qui est interdit par les lois en vigueur à Pontarlier, pour les bouchers éleveurs de bétail. Vous pouvez vérifier cette lois dans le message du maire du 21 avril à la mairie.
Art.4 - Les carcasses de bestiaux en vente à la mairie sont RÉSERVÉES aux bouchers non éleveurs de Pontarlier.
Art.7 - Tout contrevenant au présent décret s'expose à des poursuites judiciaires pour Trouble à l'ordre public
Je vous demande de me contacter pour une deuxième et dernière fois, sous 48 heures, sous peine de procès (vous pourrez vous faire défendre par un avocat si vous le désirez, contactez la greffière Sahvanturrah par courrier).

Bien n'a vous

Wils0123, Gendarmerie de Pontarlier

Dernière connexion le 03 Mai 2007 à 21h10

Bah ce ne sera pas la première fois qu'il le fait cet ex-Adjudant...

Enfin bon, j'ai aussi du mal à voir TALP pour une escroquerie.

Code:

Art.7 - Tout contrevenant au présent décret s'expose à des poursuites judiciaires pour Trouble à l'ordre public

Au fait pourquoi un dossier ? Il est boucher... donc il a le droit d'acheter...

Il est boucher éleveur de bétaille! Il ne peut pas acheter de carcasses au marché! Il ne peut que tailler c'est propre morceau de porcs.

Art.4 - Les carcasses de bestiaux en vente à la mairie sont RÉSERVÉES aux bouchers non éleveurs de Pontarlier.

Réponse du contrevenant Maitre91:

Dernière connexion le 04 Mai 2007 à 17h11

Ma réponse:

Citation :

Vous me voyez vraiment navré, la lettre qui vous était destiné est tombé entre les classeurs dans mon bureau!

Maintenant, je me doute bien que vous n'aviez plus cette carcasse de cochon. Donc je vous propose de bien vouloir me vendre une carcasse de votre production à 16,00 écus. Vu la situation du marché actuelle, il faudra convenir d'un rendez-vous pour ne pas se faire intercepter cette transaction. Vous pouvez me dire l'heure de votre connections de Dimanche ou Lundi où je serez disponible. Cette transaction sera symbolique, elle prouvera que vous avez pris connaissance des décrets suivant, comme affiché à la mairie.

Art.4 - Les carcasses de bestiaux en vente à la mairie sont RÉSERVÉES aux bouchers non éleveurs de Pontarlier.
Art.7 - Tout contrevenant au présent décret s'expose à des poursuites judiciaires pour Trouble à l'ordre public

J'attends votre réponse

Wils0123, Gendarmerie de Pontarlier

Note importante, il est fort probable que ma première missive envoyé a Maitre91 se soit perdu!

wils0123 a écrit:

Il est boucher éleveur de bétaille! Il ne peut pas acheter de carcasses au marché! Il ne peut que tailler c'est propre morceau de porcs.

Art.4 - Les carcasses de bestiaux en vente à la mairie sont RÉSERVÉES aux bouchers non éleveurs de Pontarlier.

Oups, en effet

Réponse de Maitre91:

Dernière connexion le 05 Mai 2007 à 16h12

Se rendez-vous me conviens!

Attente de Transaction

Rendez-vous reporté a demain 7 mai 4h00 du matin
Par l'inadvertance Maitre91 ne sait pas branché entre 4h00 et 6h00 aujourd'hui!