| [AC] TALP (Non respect d'un décret) - Damenanshe | |
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Auteur | Message |
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wils0123 Volubile
Nombre de messages : 2801 Age : 44 Localisation : Perdu entre Dole & Pontarlier... Date d'inscription : 19/02/2007
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| Sujet: [AC] TALP (Non respect d'un décret) - Damenanshe Mer 16 Mai 2007 - 1:35 | |
| Sieur Damenanshe s’est rendue coupable de trouble à l'ordre public en achetant au brigadier Wils0123 une pelot de laine, donc non conforme au lois en vigueur à Pontarlier. Aucun gain perçuLois d'accusations: - Code:
-
DECRET portant sur les ventes de produits stratégiques par la mairie de Pontarlier
Art.2 - La laine en vente à la mairie est RÉSERVÉE aux tisserands de Pontarlier.
Art.7 - Tout contrevenant au présent décret s'expose à des poursuites judiciaires pour Trouble à l'ordre public
Fait à Pontarlier le 18 avril de l'an de grâce 1455, par le sieur Rougail, bourgmestre de Pontarlier Preuve : Courrier envoyé : - Citation :
- Dame,
J'ai bien reçu votre message fort amicale, mais la lois étant la lois, je me vois obligé de faire mon travaille!
Vous venez de m'acheter une pelote de laine ce qui est interdit par les lois en vigueur à Pontarlier. Vous pouvez vérifier cette lois dans le message du maire du 21 avril à la mairie. Art.2 - La laine en vente à la mairie est RÉSERVÉE aux tisserands de Pontarlier. Art.7 - Tout contrevenant au présent décret s'expose à des poursuites judiciaires pour Trouble à l'ordre public Je vous demande de me contacter sous 48 heures sous peine de procès (vous pourrez vous faire défendre par un avocat si vous le désirez, contactez la greffière Criss par courrier).
Bien n'a vous
Wils0123, Gendarmerie de Pontarlier Fiche du contrevenant Damenanshe: : - Citation :
- Né(e) le 12 Mai 2007
Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Pontarlier
Niveau : 0 Points de réputation : 2 Argent : 1
Dernière connexion le 15 Mai 2007 à 16h59 Casier
Dernière édition par le Jeu 24 Mai 2007 - 18:26, édité 2 fois | |
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wils0123 Volubile
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wils0123 Volubile
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| Sujet: Re: [AC] TALP (Non respect d'un décret) - Damenanshe Jeu 17 Mai 2007 - 22:45 | |
| La contrevenante ne c'est pas rebranché: Dernière connexion le 16 Mai 2007 à 10h58 | |
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wils0123 Volubile
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wils0123 Volubile
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| Sujet: Re: [AC] TALP (Non respect d'un décret) - Damenanshe Sam 19 Mai 2007 - 21:17 | |
| Réponse de la contrevenante:Dernière connexion le 19 Mai 2007 à 10h46Message envoyé à Meyou: - Citation :
- Bonjour,
La Gendarmerie aurait besoin que vous confirmiez un évènement. Avez-vous acheté une pelote de laine a Dame Damenanshe le 17-05-2007 09:20, à un prix de 11 écus.
Si vous savez faire un screen, pouvez-vous m'en envoyer un de cette évènement. Si non, seulement une confirmation suffira!
En faite, Damenanshe m'a acheté cette laine alors qu'il est interdit d'en acheter pour les non-tisserands.
Mercis de votre collaboration
Brigadier Wils0123 Gendarmerie de Pontarlier | |
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wils0123 Volubile
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| Sujet: Re: [AC] TALP (Non respect d'un décret) - Damenanshe Dim 20 Mai 2007 - 16:31 | |
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Katarina Ecrivain
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
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| Sujet: Re: [AC] TALP (Non respect d'un décret) - Damenanshe Dim 20 Mai 2007 - 18:08 | |
| Affaire classée pour remboursement du contrevenant. | |
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