[AC] escroqueries multiples Ophiophagus

Messire Ophiophagus s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie, 1 pain à 10,50 écus , 3 pains à 11,95 écus , 2 stére de bois à 15,95 écus , 1 petit échelle à 50,95 écus et 6 sac de maïs à 5,95 écus
donc non conforme à la grille des prix en vigueur a Luxeuil, car le prix maximum est pour pain 6,60 écus , bois : 4 écus ,Pechelle : 20 écus et maîs 3,80 écus

montant du gain frauduleux: 87,70 écus

Preuves:



Le contrevenant s'est vu envoyé une missive en le sommant de racheter la marchandise dans un délais de 2 jours.

courrier envoyer

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous vendez du 1 pain à un prix de 10,50 écus et
vous vendez aussi du 3 pain à un prix de 11,95 écus
vous vendez aussi du 2 stére de bois à un prix de 15.95
vous vendez aussi du 1 petit échelle à un prix de 50,95 écus
et enfin vous vendez 6 sac de maïs à un prix de 5,95 écus ,
ce qui est interdit par la loi. Le prix maximum autorisé est de Pain : 6,60 écus
bois : 4 écus , Pechelle : 20 écus et Maïs : 3,80 écus

La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=2061

Je vous somme donc de me racheter 4 pain , 2 stére de bois , 1 petite echelle et 6 sac de maïs
que vous venez de me vendre au prix de 10,50 ;11,95 ; 15,95 ; 50,95 et 5,95 écus
que je remettrais en vente des votre reponse.
Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à ces demandes, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Si vous voulez etre assisté d'un avocat contactez la greffiere Zyanza
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Administration-civile-de-Franche-Comte-c1/Chambre-de-la-Cour-de-Justice-f18/Chambre-des-avocats-f3/Bureau-du-Greffier-de-justice-et-maitre-Zyanya-t5170-80.htm
Brigadière Stephannie

Fiches du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 28 Aout 2007
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole
Niveau : 1
Points de réputation : 5
Argent : 7
Ophiophagus cultive du blé.
Dernière connexion le 13 Septembre 2007 à 00h04

Lien du casier:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Casiers-judiciaires-f94/Ophiophagus-p251183.htm#251183

le titre met plein d'escroquerie a la place de plien de fraude

de plus il est pas de luxeuil je fait le dossier talp a coté pour pas tout embrouiller.

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Epinal, le 2007-9-14 à 5:57

proces je vois avec le proc pour le lieu du proces

proces en lorraine

Proces clos

Citation :

La cour demande que la dette à Luxeuil soit payé dans les plus bref délai par messire Ophiophagus soit la somme de 11270 deniers = 112.70 écus.
Pour l'outrage à la cours 10 écus seront demandés par les JAP de notre duché.Et un jour de prison pour qu'il puisse se dégriser...
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.