Ophiophagus

https://chateau-de-dole.forumactif.com/Gendarmerie-de-Luxeuil-f10/proces-Talp-Ophiophagus-non-respect-de-decret-t12929.htm

Une colombe en provenance de Lorraine

Ophiophagus Trouble à l'ordre public
Information Personnelle
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Ophiophagus

procès opposant 2007-09-15, Ophiophagus au Duché de Lorraine


Ophiophagus est accusé de trouble à l'ordre public.
Procès ayant opposé Ophiophagus au Duché de Lorraine

Ophiophagus était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

Procès instruit le 15 septembre 1455
Verdict rendu le

Accusateur Duché de Lorraine/Franche Comté
Accusé Ophiophagus

Juge Morphée
Procureur Shirelle
Prévot Sebastienpirlet

Acte d'accusation Trouble à l'ordre public
"Madame le Juge,

Je porte devant vous une accusation de trouble à l'ordre public donné par le procureur de Franche Comté. Voici les termes qui me font porter l'acte d'accusation si présent.
En effet messire Ophiophagus aurait vendu des marchandises à des prix interdits par les lois en vigeur dans la ville de Luxeuil le 13em jour du mois de Septembre.
Outre n'avoir respecté les prix en vigeur celui ci n'a daigné s'aquitter de la taxe du village envers les Marchands Ambulants.
De cette manière Ophiophagus aurait gagné 8770 deniers et 2500 deniers soit un total de 11270 deniers.

Voici les preuves que m'a fourni le procureur de Franche Comté:

Les dossier de la Gendarmerie Franc-Comtoise sont disponible ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Gendarmerie-de-Luxeuil-f10/AR-escroquerie-Ophiophagus-plein-d-escroquerie-t12919.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Gendarmerie-de-Luxeuil-f10/AR-Talp-Ophiophagus-non-respect-de-decret-t12929.htm

Fait à Nancy le 15 septembre 1455
Shirelle
Procureur de Lorraine
Avec l'aide de Fingal Procureur de Franche Comté

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusé levez vous !

La cour demande que la dette à Luxeuil soit payé dans les plus bref délai par messire Ophiophagus soit la somme de 11270 deniers = 112.70 écus.

Pour l'outrage à la cours 10 écus seront demandés par les JAP de notre duché.Et un jour de prison pour qu'il puisse se dégriser...

La séance est levée !
Fait à Nancy le 25.09.55
Morphée von Frayner
baronne de Thuillières
Juge de Lorraine.

Fait à nancy le
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Peine

1 jour de prison
Rembourement de 11270 deniers
10 écus d'amende

Procès en totalité

Citation :

Procès ayant opposé Ophiophagus au Duché de Lorraine

Ophiophagus était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

Accusé levez vous !

La cour demande que la dette à Luxeuil soit payé dans les plus bref délai par messire Ophiophagus soit la somme de 11270 deniers = 112.70 écus.

Pour l'outrage à la cours 10 écus seront demandés par les JAP de notre duché.Et un jour de prison pour qu'il puisse se dégriser...

La séance est levée !
Fait à Nancy le 25.09.55
Morphée von Frayner
baronne de Thuillières
Juge de Lorraine.

Fait à nancy le
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Citation :

Acte d'accusation

"Madame le Juge,

Je porte devant vous une accusation de trouble à l'ordre public donné par le procureur de Franche Comté. Voici les termes qui me font porter l'acte d'accusation si présent.
En effet messire Ophiophagus aurait vendu des marchandises à des prix interdits par les lois en vigeur dans la ville de Luxeuil le 13em jour du mois de Septembre.
Outre n'avoir respecté les prix en vigeur celui ci n'a daigné s'aquitter de la taxe du village envers les Marchands Ambulants.
De cette manière Ophiophagus aurait gagné 8770 deniers et 2500 deniers soit un total de 11270 deniers.

Voici les preuves que m'a fourni le procureur de Franche Comté:

Les dossier de la Gendarmerie Franc-Comtoise sont disponible ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Gendarmerie-de-Luxeuil-f10/AR-escroquerie-Ophiophagus-plein-d-escroquerie-t12919.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Gendarmerie-de-Luxeuil-f10/AR-Talp-Ophiophagus-non-respect-de-decret-t12929.htm

Fait à Nancy le 15 septembre 1455
Shirelle
Procureur de Lorraine
Avec l'aide de Fingal Procureur de Franche Comté

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Tavernier, une bièreeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeee,

fait soif ici

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

"Madame le Juge,

Est euh... comparu devant nous cet homme.
Nous remarquerons aisément qu'il a préférè nous faire part de sa soif que d'une possible innocence. Trait d'humour mal venu ou mépris clairement affiché ? Je pencherais plus vers la seconde possibilité.
Outre les 11270 deniers logiquement exigé je demande qu'il y soit rajouté 730 deniers pour Outrage.
La Justice, Franc-Comtoise comme Lorraine, se doit d'être respectée.

Fait en Nancy le vingt-et-unième de Septembre de l'an de grâce 1455 en colaboration avec le procureur de Franche-comté.

Shirelle,
procureur de Lorraine

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Chef un petit verre, on a soif,

chef, un petit verre on a soif...

Citation :

La défense a appelé Maluca à la barre

Voici son témoignage :
Madame le Juge,

Je me présente à vous pour plaider en faveur d'Ophiophagus.
Ce brave homme ne sait ni lire et écrire, il ne pouvait donc pas se tenir informé des lois en vigeur dans cette ville.
Pour preuve, si vous le croisez en taverne, il commendera toujours "le menu du jour avec une bière" ne sachant pas lire une carte.
Je vous en prie madame le Juge, soyez clémente avec cette personne.

Cordialement, Maluca

Citation :

La défense a appelé Morphee** à la barre

merci mme la juge de lorraine

Une colombe revient de Lorraine

Citation :

Je suis archiviste pour le Duché de Lorraine
J'ai d'autres fonctions mais je ne suis pas juge
Amicalement
Cassandres

merci comme meme

Le procès etant terminé, je classe.