stephannie Volubile
Nombre de messages : 2643 Age : 35 Localisation : Dole Date d'inscription : 01/10/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: [AC] escroqueries multiples Ophiophagus Jeu 13 Sep 2007 - 12:42 | |
| Messire Ophiophagus s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie, 1 pain à 10,50 écus , 3 pains à 11,95 écus , 2 stére de bois à 15,95 écus , 1 petit échelle à 50,95 écus et 6 sac de maïs à 5,95 écus donc non conforme à la grille des prix en vigueur a Luxeuil, car le prix maximum est pour pain 6,60 écus , bois : 4 écus ,Pechelle : 20 écus et maîs 3,80 écus montant du gain frauduleux: 87,70 écus Preuves:Le contrevenant s'est vu envoyé une missive en le sommant de racheter la marchandise dans un délais de 2 jours. courrier envoyer - Citation :
- Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous vendez du 1 pain à un prix de 10,50 écus et vous vendez aussi du 3 pain à un prix de 11,95 écus vous vendez aussi du 2 stére de bois à un prix de 15.95 vous vendez aussi du 1 petit échelle à un prix de 50,95 écus et enfin vous vendez 6 sac de maïs à un prix de 5,95 écus , ce qui est interdit par la loi. Le prix maximum autorisé est de Pain : 6,60 écus bois : 4 écus , Pechelle : 20 écus et Maïs : 3,80 écus
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=2061
Je vous somme donc de me racheter 4 pain , 2 stére de bois , 1 petite echelle et 6 sac de maïs que vous venez de me vendre au prix de 10,50 ;11,95 ; 15,95 ; 50,95 et 5,95 écus que je remettrais en vente des votre reponse. Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à ces demandes, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Si vous voulez etre assisté d'un avocat contactez la greffiere Zyanza https://chateau-de-dole.forumactif.com/Administration-civile-de-Franche-Comte-c1/Chambre-de-la-Cour-de-Justice-f18/Chambre-des-avocats-f3/Bureau-du-Greffier-de-justice-et-maitre-Zyanya-t5170-80.htm Brigadière Stephannie Fiches du contrevenant: - Citation :
- Né(e) le 28 Aout 2007
Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Dole Niveau : 1 Points de réputation : 5 Argent : 7 Ophiophagus cultive du blé. Dernière connexion le 13 Septembre 2007 à 00h04 Lien du casier: https://chateau-de-dole.forumactif.com/Casiers-judiciaires-f94/Ophiophagus-p251183.htm#251183
Dernière édition par le Jeu 13 Sep 2007 - 18:43, édité 1 fois | |
|
jerone Ecrivain
Nombre de messages : 16000 Age : 34 Localisation : Luxeuil RP/Bruxelles HRP Date d'inscription : 25/03/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Jerone Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [AC] escroqueries multiples Ophiophagus Jeu 13 Sep 2007 - 18:13 | |
| le titre met plein d'escroquerie a la place de plien de fraude | |
|
stephannie Volubile
Nombre de messages : 2643 Age : 35 Localisation : Dole Date d'inscription : 01/10/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [AC] escroqueries multiples Ophiophagus Jeu 13 Sep 2007 - 18:45 | |
| titre change mon adjudant | |
|
jerone Ecrivain
Nombre de messages : 16000 Age : 34 Localisation : Luxeuil RP/Bruxelles HRP Date d'inscription : 25/03/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Jerone Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [AC] escroqueries multiples Ophiophagus Jeu 13 Sep 2007 - 18:48 | |
| de plus il est pas de luxeuil je fait le dossier talp a coté pour pas tout embrouiller. | |
|
jerone Ecrivain
Nombre de messages : 16000 Age : 34 Localisation : Luxeuil RP/Bruxelles HRP Date d'inscription : 25/03/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Jerone Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [AC] escroqueries multiples Ophiophagus Ven 14 Sep 2007 - 19:06 | |
| Dernière ville où ce personnage a été recensé: Epinal, le 2007-9-14 à 5:57
proces je vois avec le proc pour le lieu du proces | |
|
jerone Ecrivain
Nombre de messages : 16000 Age : 34 Localisation : Luxeuil RP/Bruxelles HRP Date d'inscription : 25/03/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Jerone Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [AC] escroqueries multiples Ophiophagus Sam 22 Sep 2007 - 16:01 | |
| | |
|
jerone Ecrivain
Nombre de messages : 16000 Age : 34 Localisation : Luxeuil RP/Bruxelles HRP Date d'inscription : 25/03/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Jerone Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [AC] escroqueries multiples Ophiophagus Mar 25 Sep 2007 - 18:49 | |
| Proces clos - Citation :
- La cour demande que la dette à Luxeuil soit payé dans les plus bref délai par messire Ophiophagus soit la somme de 11270 deniers = 112.70 écus.
Pour l'outrage à la cours 10 écus seront demandés par les JAP de notre duché.Et un jour de prison pour qu'il puisse se dégriser... Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour. | |
|
Contenu sponsorisé
| Sujet: Re: [AC] escroqueries multiples Ophiophagus | |
| |
|