Réforme des peines et échelle des amendes ?

petgaz a écrit:

D'ailleurs, je remarque qu'on a pas toujours les mêmes peines pour la même faute. Un gars qui spécule et qui gagne 5 écus peut avoir une amende de 10 tandis qu'un autre peut en avoir une de 20.

J'aimerai bien qu'on revoit ça tous ensemble et qu'on mette des tranches pour une amende, exemple :

Spéculation :

-gain entre 0 ecus et 10 : 20 écus
-gain entre 10 et 20 : 40 écus
Etc....

Et pareil pour toutes les infractions. Enfin je m'égare c'est pas le sujet.

Je suis contre les peines fixes selon une infraction commise. Une infraction ne se limite pas "combien l'accusé s'est mis dans la poche", il y a tout un tas de paramètres autour à prendre en compte. Sinon pas besoin de procès, on passe direct à la peine ...

Ex : mettre une amende de 15 écus à lvl1 gagne petit, aura bcp + d'effet que de mettre la meme amende à un lvl3 qui est pété de thunes. Pour ce dernier, un ou 2j de prison lui serait plus significatif.

Choisir l'amende, ou tout autre peine, c'est le boulot du Juge, je suis d'avis de lui laisser cette latitude.

Notons toutefois que pour des exemples, le codex champenois propose pour bien de ses lois une échelle de peine pour qui l'enfreint, une échelle large et pas aussi précise que l'entend Petgaz.

je suis aussi d'avis de laisser la decision au juge, et s'il a des doutes sur la peine à appliquer, il peut toujours poser la question au conseil.
Mais ne pas lui laisser de degré de liberté n'est pas souhaitable.

pareil, je suis d'accord

Bah on peut toujours faire varier le coefficient en fonction du level comme l'a dit Bralic :

Lvl 0 : x1.5
Lvl 1 : x2
Lvl 2 : x2.5
Lvl 0 : x3

mais avec possibilité d'augmenter encore. Si c'est un N2 qu'à pas de thune ou un qui en est pété... faut pas juger pareil.

On s'en balance, s'il jeune lvl2 on lui met le coef lvl1.
Mais bon la loi dot être la même pour tous, c'est déjà cool qu'on fasse des différences entre les niveaux (moyenageusement parlant).

l'idée c'était de mettre un barême
Donc un max et un min pour chaque type d'infractions (laissons le large si on veut donner de la marge de manoeuvre au juge)
NB ce barême peut aussi être interne (c a d juste à disposition du juge et pas de l'accusé)

Exemple pour de l'escroquerie

préjudice 10 écus barême entre 100% et 300% du préjudice en fonction de : la récidive (sur ce point l'UADFC pronait l'augmentation maximale de 50% à chaque récidive) la fortune du condamné le niveau etc ...

POur l'exemple, le codex champenois que je trouve assez bien fait là dessus :
http://www.sc-eco.com/forums/RR/droits/php/liv_opu_art.php?livre=2&opu=2&art=6


Rien sur un qcq multiplicateur fonction du niveau du contrevenant, juste une sorte d'échelle de valeur, assez large en vérité, et le juge a toute latitude pour juger de la peine en fonction du délit et des faits qui s'y rapportent.

Mais le terme de bareme m'orripile.

Le procureur en son âme et conscience demande une peine adaptée, le juge en décide de même, faisons leur confiance, chaque cas est différent.
Laissons nos "justiciers" s'occupper des justiciables.
Bref, pas pour les barêmes.
@+

Pour moi le mieu c'est de se référer à la jurisprudence...

Je suis désolé mais j'y comprends rien à ce codex et j'aime pas faire des pages pour rien. Je préfère quand ça soit clair, net et précis.
Alors en gros, certains veulent :

-des coefficients
-des intervalles d'amendes

Je pense que pour les coefficients c'est résolu, quant aux intervalles, on garde et on les définit ?

Pour duncan (et les autres spécialement le juge et le procureur...):
Si je t ai un peu cherché sur le sujet du codex c'est que en tous cas l'empreur m'a écrit pour me dire qu'il ne peut pas s'appliquer en FC et même dans tous les SERG. Raison c'est un texte français et on est pas en france, malgrés sa citation dans la charte du juge...

Je lui avait clairement posé la question.
Si vous ne me faites pas confiance rien ne vous empêche de lui reposer la question.

Bon à part ca je vois que les gens ne sont pas chauds pour ce barême....

On pourrait charger qqun de régiger un coutumier (regroupant la jurisprudence comme ce fut le cas dans la moitié du pays autrefois.) consultable par le juge.

Ce qu'est bien avec Shmitou c'est que je comprends jamais plus de la moitié de ce qu'il raconte.

schmitou a écrit:

Pour duncan (et les autres spécialement le juge et le procureur...):
Si je t ai un peu cherché sur le sujet du codex c'est que en tous cas l'empreur m'a écrit pour me dire qu'il ne peut pas s'appliquer en FC et même dans tous les SERG. Raison c'est un texte français et on est pas en france, malgrés sa citation dans la charte du juge...

Je lui avait clairement posé la question.
Si vous ne me faites pas confiance rien ne vous empêche de lui reposer la question.
...

Je me contre-fiche que ça soit vrai ou non. Si LJS n'a pas les couilles ou a la flemme de communiquer des mises à jour dans ses règles, je reste avec celles qui sont officielles, pas les MP ou conversations réservées à un groupe de personnes. Ce n'est pas mon job, à moi joueur, d'aller chercher les concepteurs pour avoir leur vision du fonctionnement du jeu, c'est à eux de la donner, et le plus clairement possible pour qu'il y ait le moins d'ambiguité. La charte du juge est assez claire, peut-être criticable par certains côtés mais elle règle la mjorité des cas, et ça me va.

dommage je peux comprendre que tu trouves que se soit à LJS de communiquer ce genre d'info cependant je suis décu de ton manque de confiance et si tu me le permet je t'envoie un screen de son message par mp (...)

de plus le juge se doit de se renseigner en cas de doute et si une des parties le demande c'est son job... ou au moins une qualité qui montre qu'il fai consciencieusement son travail.

je veux bien te croire Schmitou, c'est pas la question, ça serait pas la première fois que LJS se contredit de toute façon

ce qui m'emmerde vraiment, pour tout te dire, c'est le laxisme flagrant des comcepteurs face à leur jeu : ils ont lancé un concept super qui est tellement devenu un gros bousin qu'ils n'arrivent plus à le gérer ... mais j'ai pas vraiment l'impression qu'ils fassent des effort

ce mail qu'il t'a envoyé, il l'aurait posté à la suite de la charte du juge, ça aurait été réglé ! (à peina 3min de + ça lui aurait pris de faire de la mise en forme)

mais moi, avec ce que j'ai en main, je n'ai pas de doute, et c'est ptet ça que tu comprends pas

la charte du juge ne préciserait pas que sur absence de loi on peut se référer au codex champenois, là je douterais !

La charte du Juge et le codex champennois c'est bien beau mais c'est pas vraiment le sujet.

On fait quoi alors ? Rien ?

le codex champetois marche en FC ? dans tous les RR ? ou c'est moi qui débloque ? (les troix réponses sont pssobles mais je le prendrais mal)

La charte du juge, qui est applicable à tous les RR jusqu'à preuve du contraire, ou jusqu'à ce que LJS daigne poster un complément. Cette charte dit, en cas d'absence ou silence de loi, appliquez le codex champenois.

Si je l'ai cité, c'est parce qu'il me seravait d'exemple sur la manière d'échelonner les peines, sans être trop strict en laissant une grande latitude au juge.

Bon faudrai mettre a plat les échelles et ensuite les voter, ce serait pas mal.

C'est Petgaz qui avait proposé ca?

Oui c'est moi, dès que j'ai un peu plus de temps je m'y attelle.

Ca y est ?
On fixe déjà les barèmes ?
C'est quoi ce conseil ?
Entre les conversations privées et les décision validées par on ne sait qui, sans parler des affiches qui me semblent déménager plus vite que l'encre ne sèche, faut avoir bouffé 3000 poissons pour suivre et surtout tout comprendre !
Celui qui me dit si t'arrive pas à suivre ça prouve que t'as rien à foutre là, je le provoque en duel !
Avant de mettre des echelles barêmes tarifs (rayer la mention inutile) faudrait peut être savoir si la majorité est d'accord pour supprimer toute lattitude de manoeuvre à nos gens de la justice !
Si on décide que c'est des robots qui n'ont plus qu'a cocher des cases, va nous falloir pondre un texte 10000 fois pire que le codex champenois !
Les 2 vont de paire !
@+

Provoque moi en duel !
Non je rigole, moi aussi je suis perde de temps en temps aussi, surtout au sujet de la révolte...
Non mais je vais proposer un barême de base, on en discute, éventuellement on le modifie et on vote !

sifflote en regardant le plafond n'a qu'a coller tous le monde à la mine de fer et pendre le reste....

Euh, Kermit, si tu parles du pseudo ménage que j'ai fait sur les posts inutiles...
Et la il s'agit juste d'une base sur laquelle on pourra dire oui ou non, rien n'est fait.

Je parlais pas de ça mon Comte.
Le coup des affiches qui ne sèchent pas c'est des tronçonnages de sujets en cours etc.
On en est plusieurs a en avoir parlé en privé, c'est assez difficile de suivre un sujet, lorsqu'on a l'impression que le début des explications se trouve ailleurs.
Si je peux me permettre un petit conseil, basé uniquement sur des constatations personnelles, c'est qu'on devrait un peu se calmer.
Je trouve qu'il est très bien d'avoir beaucoup d'idées et de vouloir les mettre en pratique.
Mais là, j'ai réellement l'impression qu'on se précipite un peu, quitte à commettre des erreurs qui seront regrettées un jour.
Il nous faut travailler, mais pas bacler.
@+

Pour ma part, je suis pour que le procureur et le juge soient les seuls à décider des peines. Pas de barêmes !

Il y a tant de paramètres a prendre en compte. Les moyens du coupable, son niveau, récidive, contre qui a lieu le "crime", d'eventuelles circonstances atténuantes... Bref, difficle de faire une grille des peines intégrant tout cela !

Bah j'ai scié ce sujet parce que ca dérivait avec le sujet de base qui était la mine de Pontarlier ( qui s'es tlui même transformé en TIG ), j'ai cru bien faire en tout cas.

Pour l'instant ca c'est en stand-by, le temps d'avoir la base d'une loi, puis après on vote pour ou contre.

Et puisque c'est Petgaz qui avait émis l'idée des échelles, autant qu'il propose ces échelles. Mais rien n'empêche un autre de le faire.

Y'a pas de problèmes, si le juge, le procureur ou le prévot veulent le faire à ma place, après tout la justice c'est pas mon registe pour le moment...
Je suis ouvert à tout, moi je voulais faire ce barême pour éviter les abus mais en réfléchissant, est-ce vraiment utile ?
En effet ils pourront parfois être dépassés en cas de faits majeurs ! Comme l'affaire Riclayat, on va pas lui mettre que 200 écus d'amende alors qu'il en mérite 1000...

Pas faux.
Si personne ne trouve ca intéréssant on oublie. So?

On oublie et on se concentre sur des trucs plus importants.

Bien dit ! Allez hop, poub... pardon archives !
@+

Le débat est clos alors : le juge se réserve le droit de mettre l'amende qu'il veut selon les cas.