Registres des mariages

Je viens de consulter les lois, et je souhaiterais la révision de certaine. Notamment celles qui suivent puisque non appliquées.

Citation :

1-Le Lieutenant de police (on dit Adjudant maintenant) est sous l'autorité directe du Duc (??) , du Juge (??), du Prévôt des Maréchaux et du maire de la commune dont il a la charge(??) .

2-Il est nommé par le Prévôt des Maréchaux et le maire de la commune (??) dont il a la charge.

3-Il mêne des enquêtes avec ses faibles moyens et reçoit surtout les plaintes des habitants de la ville dont il a la charge.

4-Il transmet obligatoirement ces plaintes au prévôt.
En cas de non transmission de la plainte le Lieutenant est mis en accusation pour trouble à l'ordre public.

Fait par Volpone comte de Franche-Comté le Samedi 6 Août de l'an de Grace 1451.

https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=2

Citation :

Les mariages sont célébrés par le représentant d'un culte ou le maire de la commune de résidence des futurs époux.

Le mariage est rapporté au Château de Dole.
( Les registres sont tenus à la cathédrale de Besançon maintenant. )

Si je dois suivre ceci à la lettre, j'ai beaucoup de procès à faire.

La non transcription est un trouble à l'ordre public.

https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=44

En rouge foncé, c'est moi qui commente. ^^

pour moi, l'adjudant doit être sous la responsabilité du prévôt.

Pour les mariages civils (si il y en a), c'est au maire de les rapporter. Il me semble qu'a St Claude, c'était le cas, fut un temps. Et d'ailleurs, les mariages religieux étaient notés aussi.

Pour les mariages religieux, c'est au curé de se charger de leur archivage.

J'aimerais que l'on révise ces deux lois.

La première est obselète, car remplacée par la Charte de l'Armée où est décrit tout cela. Donc j'aimerais lancer un vote pour l'abroger.

Ensuite, concernant la seconde, il faudrait la voter selon les remarques de Delagrâce, ou peut-être faut-il détailler ça plus avant. A vous de voir.

Le registre des mariages religieux est tenu à Besançon. Pas le registre des mariages civiles.

Debenja a écrit:

Le registre des mariages religieux est tenu à Besançon. Pas le registre des mariages civiles.

+1, le registre des mariages religieux ne nous concerne pas

Mariages religieux, pas concernés. Mariages civils, les mairies (même s'ils sont à proscrire !)

Monseigneur Huon, pourrions nous avoir votre avis sur la question afin de clore cette histoire ?

Tout ca me fait penser au fameux codex des lois .... vous pouvez pas savoir le nombre de fois ou je me suis arraché les cheveux a en chercher certaines

Ouais, n'empêche faudra encore faire avancer ce truc...