[REVISION] CONSTITUTION - Structure et statut des dossiers

Y a un petit souci actuellement avec les noms des pièces !

La Constitution actuelle comporte 6 livres :

Citation :

Livre I - Droits fondamentaux
Livre II - Du pouvoir législatif, le Parlement Franc-Comtois
Livre III - Le pouvoir exécutif, le Conseil de Franche Comté
Livre IV - Le Pouvoir judiciaire
Livre V - Les Maires de Franche Comté
Livre VI - La révision

La révision actuelle débute ainsi :

Citation :

LIVRE I - PRÉAMBULE
LIVRE II - DROITS FONDAMENTAUX
LIVRE III - LE POUVOIR EXECUTIF

Ces deux premiers livres sont en fait le livre I actuel... ce qui veut dire que le livre II lui, n'a pas été abordé !

Je suggère donc la révision de l'annotation ainsi que des titres ainsi ;

Citation :

Livre I - Préambule
Livre II - Droits fondamentaux
Livre III - Pouvoir législatif
Livre IV - Pouvoir exécutif
Livre V - Pouvoir judiciaire
Livre VI - Maires de Franche Comté
Livre VII - Révision

Le statut serait donc le suivant

Citation :

Livre I - Préambule - Transmis au Parlement
Livre II - Droits fondamentaux - Transmis au Parlement
Livre III - Pouvoir législatif - non débuté
Livre IV - Pouvoir exécutif - en cours
Livre V - Pouvoir judiciaire - en cours - voir les travaux de la commission de justice
Livre VI - Maires de Franche Comté - non débuté
Livre VII - Révision - non débuté

ok, ca me parait clair

oui c'est juste.

il faudra entamer les discussions sur la partie législative

Le livre I est-il passé au vote ?

Statut au 26 avril

Citation :

Livre I - Préambule - Transmis au Parlement
Livre II - Droits fondamentaux - Transmis au Parlement
Livre III - Pouvoir législatif - en cours
Livre IV - Pouvoir exécutif - en cours
Livre V - Pouvoir judiciaire - en cours - voir les travaux de la commission de justice
Livre VI - Maires de Franche Comté - non débuté
Livre VII - Révision - non débuté

Il faudra aussi s'assurer de la cohérence de tout le document et son enluminure identique avant de publier...

Statut au 4 5 mai

Citation :

Livre I - Préambule - Transmis au Parlement
Livre II - Droits fondamentaux - Transmis au Parlement
Livre III - Pouvoir législatif - terminé, à transmettre au Parlement
Livre IV - Pouvoir exécutif - terminé, en révision finale
Livre V - Pouvoir judiciaire - terminé, en révision finale
Livre VI - Maires de Franche Comté - en cours
Livre VII - Révision - terminé, à transmettre au Parlement
Nouveau Livre sur les Institutions administratives - en cours

Statut au 7 mai

Citation :

Livre I - Préambule - Transmis au Parlement
Livre II - Droits fondamentaux - Transmis au Parlement
Livre III - Pouvoir législatif - terminé, à transmettre au Parlement
Livre IV - Pouvoir exécutif - terminé, à transmettre au Parlement
Livre V - Pouvoir judiciaire - terminé, à transmettre au Parlement
Livre VI - Pouvoir municipal - terminé, en révision finale
Livre VII - Institutions administratives - en cours
Livre VIII - Révision - terminé, à transmettre au Parlement

Statut au 13 mai

Citation :

Livre I - Préambule - Vote en cours au Parlement
Livre II - Droits fondamentaux - Vote en cours au Parlement
Livre III - Pouvoir législatif - Transmis au Parlement
Livre IV - Pouvoir exécutif - Transmis au Parlement
Livre V - Pouvoir judiciaire - Transmis au Parlement
Livre VI - Pouvoir municipal - Transmis au Parlement
Livre VII - Institutions administratives - en cours
Livre VIII - Révision - terminé, à transmettre au Parlement dès que le livre VII est terminé

Statut au 21 mai

Citation :

Livre I - Préambule - Voté et adopté par le Parlement
Livre II - Droits fondamentaux - Voté et adopté par le Parlement
Livre III - Pouvoir législatif - Vote en cours au Parlement
Livre IV - Pouvoir exécutif - Vote en cours au Parlement
Livre V - Pouvoir judiciaire - Vote en cours au Parlement
Livre VI - Pouvoir municipal - Vote en cours au Parlement
Livre VII - Institutions administratives - Transmis au Parlement
Livre VIII - Révision - Transmis au Parlement

Statut au 27 mai

Citation :

Livre I - Préambule - Voté et adopté par le Parlement
Livre II - Droits fondamentaux - Voté et adopté par le Parlement
Livre III - Pouvoir législatif - Vote en cours au Parlement
Livre IV - Pouvoir exécutif - Vote en cours au Parlement
Livre V - Pouvoir judiciaire - Vote en cours au Parlement
Livre VI - Pouvoir municipal - Vote en cours au Parlement
Livre VII - Institutions administratives - Vote en cours au Parlement
Livre VIII - Révision - Vote en cours au Parlement

Est-ce que les votes lancés la semaine dernière sont clos ?

je vais les clôturer dans la journée

j'ai eu des retardaires surement à cause du we donc j'ai prolongé ce matin

Merci !

Statut révisé au 27 mai

Citation :

Livre I - Préambule - Voté et adopté par le Parlement
Livre II - Droits fondamentaux - Voté et adopté par le Parlement
Livre III - Pouvoir législatif - Voté et adopté par le Parlement
Livre IV - Pouvoir exécutif - Voté et adopté par le Parlement
Livre V - Pouvoir judiciaire - Voté et adopté par le Parlement
Livre VI - Pouvoir municipal - Voté et adopté par le Parlement
Livre VII - Institutions administratives - Vote en cours au Parlement
Livre VIII - Révision - Vote en cours au Parlement

Statut révisé au 29 mai

Citation :

Livre I - Préambule - Voté et adopté par le Parlement
Livre II - Droits fondamentaux - Voté et adopté par le Parlement
Livre III - Pouvoir législatif - Voté et adopté par le Parlement
Livre IV - Pouvoir exécutif - Voté et adopté par le Parlement
Livre V - Pouvoir judiciaire - Voté et adopté par le Parlement
Livre VI - Pouvoir municipal - Voté et adopté par le Parlement
Livre VII - Institutions administratives - Voté et adopté par le Parlement
Livre VIII - Révision - Voté et adopté par le Parlement

Le débat peut être clos et archivé.

Bon boulot à tous...ravi d'avoir eu l'occasion de partager avec l'équipe.