[Clos-Coupable] TALP (Création de pénurie) : Rooster

Le sieur Rooster se serait rendu coupable de création artificielle de pénurie et infraction aux décrets municipaux sur marché de Pontarlier.

Dossier

Acte d'accusation :

Citation :

*Le procureur arriva avec un dossier dont il n'avait pas l'habitude, la création de pénurie.

Il déposa le dossier sur la table et le parcourut quelques instants, puis commença à parler.*

Bonjour votre Honneur,

Comme vous le savez, enfreindre un décret municipal, c'est enfreindre la loi franc-comtoise, ce sieur a décidé d'enfreindre ces lois municipales de Pontarlier :

Décret relatif à la création de pénurie

Le fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de marchandise est interdit à Pontarlier et est considéré comme un trouble à l'ordre public.
La récidive est une trahison envers la population Pontissalienne

Décret adopté par vote du conseil municipal le 9 décembre 1458
Promulgué par la Maire de Pontarlier, Akina von Dumb le 11 décembre 1458

Et celui ci :

Nouveau décret sur les stères de bois.

La vente de stère de bois sur le marché est uniquement autorisée par la mairie. Tout ceux se trouvant sur le Marché sont réservés uniquement à l'usage des boulangers, charpentiers et forgerons. La quantité d'achat est dorénavant limité à 6 stères maximum par jour et par personne résidant à Pontarlier pour les boulangers. Cette quantité maximale est ramenée à 3 stères pour les charpentiers et à 2 stères pour les forgerons.

La mairie de Pontarlier se réservera donc le droit de porter plainte pour Trouble à l'Ordre public en cas d'infraction.

Vous trouverez les preuves dans le dossier dressé par les gendarmes :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t37231-dp-talp-creation-de-penurie-rooster

Il n'y a pour moi rien de compliqué, par son absence de réponse il refuse tout arrangement à l'amiable.

Accusé, vous avez droit à un avocat, que vous pourrez choisir ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Fait à Dole le 23 août 1460,
Pierre du Val d'Haine, dict Martyn,
Procureur de Franche-Comté.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

bonjour votre honneur,

avant toute chose j'aimerai m'excuser pour ce léger retard mais un soucis de santé m'a empêcher de me présenter plus vite devant vous.

Pour ce qui est de mon accusation, j'ai reçu un courrier de monsieur le maire m'accusant de mettre en péril le métier de boulanger suite à mon tros gros achat de farine et stère de bois alors que pensait il j'étais boucher...un maire ne doit-il pas se renseigner sur le métier qu'excerce ces citoyens?

Ensuite après un échange de courrier, et comme demandé par monsieur le maire, j'ai remis en vente le surplus de stère que j'avais acheté.

Je me suis juste contenté d'acheter la quantité de bois et de farine auquel à droit un boulanger.
Ou est donc ma faute?
Je suis nouvel arrivé parmis les boulanger et ne connaissait pas vraiment les règles qui concernaient ce métier.

De plus les prix auquels je mets mes miches de pain en vente, est largement favorable à la population pontalissienne dont je fais partie depuis de nombreuses années.

Mon but n'est aucunement de nuire à notre village mais au contraire de participer à sa prospérité.

J'espère que cette incompréhension sera mieux comprise avec ces explications.

Je me tiens à votre écoute pour de nouvelles explications.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Le procureur allait boucler ce petit dossier, histoire d'en finir.*

Bonjour votre Honneur,

Pour ce 'petit délit', dont l'auteur semble se repentir, je demanderais, si vous trouvez cela juste, une condamnation symbolique au tribunal, et une amende de 10 écus, 5 écus à verser au comté et 5 écus à verser a Pontarlier sous forme de don.

Cette incompréhension ne doit pas se reproduire, il s'agira d'un avertissement, tout en étant que le fait d'enfreindre un décret municipal est identique à enfreindre une loi.

Fait à Dole le 25 septembre 1460,
Pierre du Val d'Haine, dict Martyn,

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Ce messire est sur Pontalier actuellement

Fort bien, nous allons donc nous empresser de juger les deux affaires encore sur notre territoire.

Merci Ilays.

Verdict :

Citation :

Nouveau dossier, après une lecture rapide et une analyse de la situation, il prend la peine de toussoter un peu, histoire de se donner de la contenance, invitant l'accusé à se lever

- Messire Rooster veuillez approcher et attendre ma décision, l'enquête dis ici que vous avez créer une pénurie de bois et de farine sur Pontarlier, il y a de cela...mmmh...plus d'un mois. Depuis ce jour, il ne semble y avoir eue, ni récidive, ni nouvelle pénurie sur le marché.

Dès lors, reprenant l'affaire en cours, et au vu de l'acte de repentir dont le Procureur précédent fait acte dans son dossier.

Moi, Kalvin, Juge de Franche Comté,

Attendu le non respect du décret sur le bois, Attendu votre profession, Attendu que vous êtiez nouveau dans cette même profession, Attendu que vous avez fait acte de repentir,

Vous condamne pour les raisons suivantes à vous acquitter d'une amende d'un écu symbolique.

Gageons que cette dernière vous rappelera que le bon sens veuille que l'on prenne ses renseignements avant de s'engager dans une filière professionnelle.

Messire Rooster, je vous souhaite le bon soir.

　

Fait à Saint-Claude, le 4 Octobre de l'an de Grâce 1460.

Kalvin Juge de Franche-Comté