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 Barreau d'Avocats de Franche-Comté

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gwenael
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Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP)
Date d'inscription : 28/11/2010

MessageSujet: Barreau d'Avocats de Franche-Comté   Jeu 20 Oct 2011 - 14:39

Citation :
Chapitre 6 : Barreau de Franche-Comté
Article 1 : Définition
Le Barreau de Franche-Comté permet de lister l'ensemble des personnes aptes à occuper la fonction d'avocats spécialisés dans la défense en Franche Comté.
Cette liste est affichée dans une salle de la Prévôté et en Gargote.

Article 2 : Du fonctionnement et des règles
Le Barreau est une institution libre recensant les avocats. Aucune règle n'est fixée sauf les suivantes :
Alinéa 1
L'avocat ne pourra exercer sa fonction dans une affaire où l'une de ses autres fonctions est engagée.
Alinéa 2
La prévôté, ou la Cour de justice, est tenue de signaler l'existence du Barreau de Franche-Comté à tout prévenu faisant l'objet de poursuites devant le Tribunal de Franche Comté.

Vous trouverez ci-dessous la liste des Avocats inscrits au Barreau :

Bâtonnier : Ilays de Bénoïc
Avocats du barreau : Artifice d'Ollivaud, Beren Hartasn de la Fiole Ebréchée, Casiope, Estebaiy , Heloise Marie de Sparte von Riddermark, Ilays de Bénoïc de Monmouth Von Dumb, Kalvin, Lancelot de Bénoïc, Thybault du Val d'Haine

Avocats indépendants : Imladris van Ansel
(Mise à jour du 30/03/1462)

(Pour les contacter IG, cliquer sur leur nom)

La liste figure également sur le tableau d'affichage du Château : Page d'accueil du forum, à droite du blason du comté).
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