[Clos]TALP - Création Pénurie (récidive) Xavdr [12/11/1459]

Messire Xavdr fait l'objet d'une plainte de la mairie pour avoir créer une pénurie. Hors la création de pénurie est interdite.
Voici le décret transgressé :

Citation :

Le marché de la ville de Poligny.
- Article 2 : Création de pénurie .
Le fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de marchandise est interdit à Poligny.

Gain perçu : 650 écus


Dossier

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Poligny [Franche-Comté], aujourd'hui à 8h55.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Poligny [Franche-Comté], aujourd'hui à 7h06.

Dernière connexion le 20 Novembre 2011

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Poligny [Franche-Comté], aujourd'hui à 8h29.
Dernière connexion le 05 Décembre 2011

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Poligny [Franche-Comté], aujourd'hui à 8h15. Dernière connexion le 14 Décembre 2011

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Poligny [Franche-Comté], aujourd'hui à 6h57. Dernière connexion le 22 Décembre 2011

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Poligny [Franche-Comté], aujourd'hui à 7h21. Dernière connexion le 31 Décembre 2011

Citation :

Dernière connexion le 01 Janvier 2012

je vais commencé son procès aujourd'hui.....

Acte d'accusation

Citation :

Le Procureur hades29 entra dans la salle de Tribunal, avec un dossier et le casier de celui qui allait être jugé . Il déposa tout sur la table pris un des dossiers et s'avança

« Madame Le Maire, nous sommes ici pour juger Messire Xavdr, car celui-ci aime surement très bien son marché qu'il ne fait plus attention au loi, la loi de sa ville de Poligny stipule et je site :
« Le marché de la ville de Poligny.
- Article 2 : Création de pénurie .
Le fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de marchandise est interdit à Poligny. »
Et Le fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de marchandise est interdit à Poligny. En effet, il aurait mis en vente sur le marché 50 sacs de farine, en date du 26/09/1457.

Si c'était la première fois peut être que justement nous ne serions pas ici en ce moment ,mais Messire Xavdr est un récidiviste et en tous genre, son casier le prouve, pénurie, escroquerie, esclavagisme . « Montrant son Casier en main
" Messire Xavdr
Vous pouvez dès maintenant solliciter les services d'un avocat pour vous défendre.
Voici l'adresse du Cabinet d'avocats : http://avocats.forumactif.com/forum, Nous savons tous ici que de ne pas suivre la loi d�une ville est punissable par la Loi !

Donc je demande à votre Honneur de donner à Messire Xavdr le châtiment exemplaire qu'il mérite, en tant que Résidiviste »

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Madame le juge,

1°)
L'accusation m'accuse d'avoir "mis en vente sur le marché 50 sacs de farine, en date du 26/09/1457" causant une prétendue pénurie.

Est-ce sérieux ?
- En quoi une mise en vente causerait ne pénurie ?
- Je nie avoir jamais mis en vente 50 sacs de farines sur le marché de Poligny.
- En outre je nie avoir acheté ou vendu de la farine en 1457, alors qu'à l'époque j'étais simple agriculteur et pas encore artisan.
- Pourquoi me harceler pour des faits datant de 1457 alors que nous sommes en 1460 ?

2°)
L'accusation prétend que je serais un "un récidiviste et en tous genre, son casier le prouve, pénurie, escroquerie, esclavagisme".

Je ne suis pas un multirécidiviste des escroqueries, esclavagisme et troubles à l'ordre public.

En 3 années de vie polinoise dont une moitié consacrée à l'action politique, je n'ai fait l'objet que de deux condamnations en justice, toutes deux fantaisistes :
- l'une pour ""haute trahison"" (!!!) avoir publié les comptes municipaux lors des dernières heures de ma mandature de maire, mes adversaires politiques ayant prétendu que cette publication avait été faite quelques heures plus tard, ce qui de toutes façon était mon droit le plus strict s'agissant des comptes de fin de ma mandature d'autant que j'avais déjà publié les comptes de début et de fin de mandature,
- l'autre pour avoir acheté 23 stères de bois en 24 heures réparties sur deux jours, ce qui a pleinement alimenté mon four 3 jours, la maire ayant lancé l'accusation étant un de mes adversaires politique et ayant lui même orchestré la pénurie en rationnant soudainement le bois sans en informer les artisans alors que la mairie était le fournisseur habituel des boulangers et charpentiers.

Pour le reste, comme presque tous les polinois, j'ai en de rares cas commis diverses erreurs d'inattention de la vie quotidienne au marché ou à la grève de l'emploi devant la mairie et je les ai immédiatement corrigés dès qu'une bonne volonté me les a signalés, sans que le juge ait à intervenir.

Citation :

Madame la juge, messire Xavdr demande si c’est sérieux ??.......
Le procureur regarda autour de lui.. puis regarda Messire Xavdr et repris :
Je pense et vu l’endroit que c’est très sérieux
et en voila tant de question
- Pourquoi me harceler pour des faits datant de 1457 alors que nous sommes en 1460 ?
Peut être simplement que votre dossier m’a percuter… ou simplement parce que moi, je pensais que cette affaire devrais être mis a jour pour que vous repartiez du bon pied…. ou simplement parce qu'elle date de plus tard

- En quoi une mise en vente causerait ne pénurie ? je pense que c’est pas la mise en vente qui soit mis en vente mais la quantité qui est appelé Pénurie

Oui je prétend que vous seriez un récidiviste et en tous genre, votre casier le prouve, pénurie, escroquerie, esclavagisme". Je site :

« - Dossier 1 : Talpe (Haute trahison), le 14/10/1457 constaté à Poligny par le Prévôt JeromeII, Affaire Classée
-Dossier 2 : Esclavagisme, le 22/11/1457 constaté à Poligny par l'Adjudant Barth, Affaire Classée
- Dossier 3 : Talp(Penurie), le 28/02/1458 constaté à Poligny par le Maréchal Mael_du_haillon, condamne à payer une amende de 50 écus et à purger une peine d�un jour de prison.
- Dossier 4 : Escroquerie, le 8/07/1459 constaté à Poligny par le Gendarme Hermess, Affaire classée par accord a l'amiable
- Dossier 5 : Escroquerie, le 9/07/1459 constaté à Poligny par le Gendarme Hermess, Affaire classée par accord a l'amiable.
-Dossier 6: TALP (pénurie), le 26/09/1459 constaté par le Brigadier Hermess, à Poligny demande de procès

- Vous niez avoir jamais mis en vente 50 sacs de farines sur le marché de Poligny et avoir acheté ou vendu de la farine en 1457, alors qu'à l'époque vous n’étiez et selon vos dire un simple agriculteur et pas encore artisan.

Mais oui ce n’est pas en 1457 mais en 1459… je parlais bien de celle-ci pris en flagrant délit par le gendarme Hermess
Alors oui avec 2 cas de pénurie et 2 cas d’escroquerie j’appel cela du récidivisme peut être fait par du mal entendu…… et qu’on devrait même pas en parler ici ….mais votre réponse au gendarme Hermes m’a déplu… serais ce une Foutaise ?????

Citation :

Expéditeur : Xavdr
Date d'envoi : 07/10/2011 - 17:59:58
Titre : Re: Pénurie
Hermess

Cette accusation est de la foutaise. J'ai acheté ces sacs de farine à bas prix alors qu'il restait des sacs de farine à un prix plus élevé. Je suis totalement innocent de la faute que vous me reprochez.

Cordialement,

Xavier DROENBACH

Donc je suppose que cela ne viens pas de vous…. Et que le gendarme hermess raconte que des bêtises ??? ca c’est aussi de la foutaise je suppose ?
Puis regarde Madame la Juge

« certe le fait date …mais je parle bien du dernier dossier mais es ce une raison pour que Messire Xavdr ne soit pas puni ? je ne pense pas par conséquent je demande à votre honneur d’être indulgent …et comme c’est du récidivisme et pour cette raison je demande une peine légèrement supérieur à la dernière fois qui était

condamne à payer une amende de 50 écus et à purger une peine d�un jour de prison.

Pour ma part je demande à doubler cette sanction qui n’a pas du trop lui marqué, et ainsi le faire cogiter sur son acte

mais c'est a vous de voir Madame la Juge

Je n’ai plus rien à ajouter »

Citation :

Première plaidoirie de la défense
Madame le juge,

1°)
L'accusation m'accuse d'avoir "mis en vente sur le marché 50 sacs de farine, en date du 26/09/1457" causant une prétendue pénurie.

Est-ce sérieux ?
- En quoi une mise en vente causerait ne pénurie ?
- Je nie avoir jamais mis en vente 50 sacs de farines sur le marché de Poligny.
- En outre je nie avoir acheté ou vendu de la farine en 1457, alors qu'à l'époque j'étais simple agriculteur et pas encore artisan.
- Pourquoi me harceler pour des faits datant de 1457 alors que nous sommes en 1460 ?

2°)
L'accusation prétend que je serais un "un récidiviste et en tous genre, son casier le prouve, pénurie, escroquerie, esclavagisme".

Je ne suis pas un multirécidiviste des escroqueries, esclavagisme et troubles à l'ordre public.

En 3 années de vie polinoise dont une moitié consacrée à l'action politique, je n'ai fait l'objet que de deux condamnations en justice, toutes deux fantaisistes :
- l'une pour ""haute trahison"" (!!!) avoir publié les comptes municipaux lors des dernières heures de ma mandature de maire, mes adversaires politiques ayant prétendu que cette publication avait été faite quelques heures plus tard, ce qui de toutes façon était mon droit le plus strict s'agissant des comptes de fin de ma mandature d'autant que j'avais déjà publié les comptes de début et de fin de mandature,
- l'autre pour avoir acheté 23 stères de bois en 24 heures réparties sur deux jours, ce qui a pleinement alimenté mon four 3 jours, la maire ayant lancé l'accusation étant un de mes adversaires politique et ayant lui même orchestré la pénurie en rationnant soudainement le bois sans en informer les artisans alors que la mairie était le fournisseur habituel des boulangers et charpentiers.

Pour le reste, comme presque tous les polinois, j'ai en de rares cas commis diverses erreurs d'inattention de la vie quotidienne au marché ou à la grève de l'emploi devant la mairie et je les ai immédiatement corrigés dès qu'une bonne volonté me les a signalés, sans que le juge ait à intervenir.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
Madame la juge, messire Xavdr demande si c�est sérieux ??.......
Le procureur regarda autour de lui.. puis regarda Messire Xavdr et repris :
Je pense et vu l�endroit que c�est très sérieux
et en voila tant de question
- Pourquoi me harceler pour des faits datant de 1457 alors que nous sommes en 1460 ?
Peut être simplement que votre dossier m�a percuter� ou simplement parce que moi, je pensais que cette affaire devrais être mis a jour pour que vous repartiez du bon pied�. ou simplement parce qu'elle date de plus tard

- En quoi une mise en vente causerait ne pénurie ? je pense que c�est pas la mise en vente qui soit mis en vente mais la quantité qui est appelé Pénurie

Oui je prétend que vous seriez un récidiviste et en tous genre, votre casier le prouve, pénurie, escroquerie, esclavagisme". Je site :

« - Dossier 1 : Talpe (Haute trahison), le 14/10/1457 constaté à Poligny par le Prévôt JeromeII, Affaire Classée
-Dossier 2 : Esclavagisme, le 22/11/1457 constaté à Poligny par l'Adjudant Barth, Affaire Classée
- Dossier 3 : Talp(Penurie), le 28/02/1458 constaté à Poligny par le Maréchal Mael_du_haillon, condamne à payer une amende de 50 écus et à purger une peine d�un jour de prison.
- Dossier 4 : Escroquerie, le 8/07/1459 constaté à Poligny par le Gendarme Hermess, Affaire classée par accord a l'amiable
- Dossier 5 : Escroquerie, le 9/07/1459 constaté à Poligny par le Gendarme Hermess, Affaire classée par accord a l'amiable.
-Dossier 6: TALP (pénurie), le 26/09/1459 constaté par le Brigadier Hermess, à Poligny demande de procès

- Vous niez avoir jamais mis en vente 50 sacs de farines sur le marché de Poligny et avoir acheté ou vendu de la farine en 1457, alors qu'à l'époque vous n�étiez et selon vos dire un simple agriculteur et pas encore artisan.

Mais oui ce n�est pas en 1457 mais en 1459� je parlais bien de celle-ci pris en flagrant délit par le gendarme Hermess
Alors oui avec 2 cas de pénurie et 2 cas d�escroquerie j�appel cela du récidivisme peut être fait par du mal entendu�� et qu�on devrait même pas en parler ici �.mais votre réponse au gendarme Hermes m�a déplu� serais ce une Foutaise ?????

Citation :

Expéditeur : Xavdr
Date d'envoi : 07/10/2011 - 17:59:58
Titre : Re: Pénurie
Hermess

Cette accusation est de la foutaise. J'ai acheté ces sacs de farine à bas prix alors qu'il restait des sacs de farine à un prix plus élevé. Je suis totalement innocent de la faute que vous me reprochez.

Cordialement,

Xavier DROENBACH

Donc je suppose que cela ne viens pas de vous�. Et que le gendarme hermess raconte que des bêtises ??? ca c�est aussi de la foutaise je suppose ?
Puis regarde Madame la Juge

« certe le fait date �mais je parle bien du dernier dossier mais es ce une raison pour que Messire Xavdr ne soit pas puni ? je ne pense pas par conséquent je demande à votre honneur d�être indulgent �et comme c�est du récidivisme et pour cette raison je demande une peine légèrement supérieur à la dernière fois qui était

condamne à payer une amende de 50 écus et à purger une peine d�un jour de prison.

Pour ma part je demande à doubler cette sanction qui n�a pas du trop lui marqué, et ainsi le faire cogiter sur son acte

mais c'est a vous de voir Madame la Juge

Je n�ai plus rien à ajouter »

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
Monsieur le procureur,
Merci pour ce correctif partiel.

Madame Le Juge,

1°)
Je n'ai créé aucune pénurie que ce soit en 1457 ou en 1459.

A la date du 26/09/1459 j'ai acheté un lot de 50 farines à bas prix, pendant que des farines à prix normal restaient en vente permettant au moins une fournée entière. Si ces farines à prix normal ont ensuite disparu du marché, créant une pénurie, c'est le fait d'un autre acheteur... ou du retrait orchestré par le vendeur, qui pourrait bien être le meunier Voncarstein qui me hait.

Je suis boulanger et mon four cuit 12 sacs de farines par jour aussi en acheter 50 ne l'alimente pleinement que pour 4 jours, ce qui n'est pas "une grande quantité". En outre je n'ai pas acheté de farines les jours précédents ou les jours suivants renouvelant mon stock de farines à bas prix.

A l'été 1459 il n'y avait pas pénurie de pain et la farine se trouvait tous les jours sur le marché (ce qui n'est plus le cas aujourd'hui) aussi en acheter 50 ne posait pas de problème. Les problèmes de farine sont venus ensuite à l'automne et je n'y suis pour rien.

Après ma réponse sur le fond, je souhaite à présent aborder un point de forme tout à fait important : où sont les éléments de preuves ? Ou puis-je les consulter pour y répondre ? Je n'en vois pas. Je suis près à croire que la prévôté a la preuve de mon achat, mais au moment de mon achat il y avait d'autres farines encore en vente, aussi elle serait bien incapable de prouver le contraire.

2°)
Monsieur le procureur a admis que, contrairement à ce qu'une lecture naïve de sa plaidoirie initiale pouvait laisser penser, en 3 année de vie polinoise, je n'ai jamais été condamné pour escroquerie et une seule fois pour trouble à l'ordre public au motif d'une pénurie issue de l'achat d'une quantité dont je nie qu'elle ait été importante, s'agissant de 4 jours de bois pour mon four. Tous les autres cas ont été réglés à l'amiable, comme pour tous les polinois faisant preuve au fil des mois d'un moment d'inattention ou découvrant un jour que les lois ont changé sans qu'ils en aient été informés.

Je demande donc au tribunal de constater ma bonne fois, l'absence de preuve de faute de ma part, et je lui demande de prononcer ma relaxe pure et simple.

Citation :

*Criss écouta le Procureur suite à son acte d'accusation elle le regarda étrangement!

Après elle eu droit à l'accusé qui profita que le Procureur est fait une boulette pour s'en sortir...Après les différents dires de l'un et l'autre poussant des soupires ...Elle regarda le Procureur puis l'accusé.*

Mr le Procureur,

Je ne peux que constater que votre acte d'accusation n'est pas valable puisque au lieu d'accuser Mr Xavdr d'acheter une trop grande quantité de farine vous avez annoncer qu'il avait vendu!

Je ne cacherais pas ma colère sur cette erreur car il me semble qu'un procureur ce doit de lire correctement les dossiers de la Prévôté.

* Elle ce retourna vers l'accusé*

Et vous...Il ne faut pas me prendre pour une imbécile...Vous avez bien crée une pénurie de farine mais vu l'erreur du Procureur vous vous en sortez cette fois!

Quand Messire Barth à mit cette farine à ce prix c'est que pour les Boulangers du village puissent travailler et vous n'avez pas trouver mieux que de vous servir en grande quantité.

Ce n'est pas nouveau que vous pensez d'abord a vous qu'aux autres...Mais pour qu'un village puisse tourner il faut que tout le monde puisse travailler et non pas qu'une personne.

De plus vous êtes le seul de Poligny à avoir acheter en tel quantité puisse que les autres boulangers on pensée a prendre 12 sacs de farines.

Donc dit vous bien que l'erreur du Procureur vous relaxe mais à mes yeux vous êtes coupable! et sa me donne mal au ventre de devoir vous relaxé.

Par contre n'essayer de vous faire passer pour la blanche colombe car sa ne fonctionne pas avec moi!

* ce retourne vers le Procureur lui lance un regard noir. Puis regarde à nouveau l'accusé.*

Vous êtes donc relaxé

*Elle donna un coup de marteau pour finir la séance*

Fait à Dole le 21 janvier 1460, Par Criss de Valfrey Juge de franche-Comté

Lettre reçu ce jour

Citation :

Expéditeur : Xavdr
Date d'envoi : 22/01/2012 - 19:35:16
Titre : Jugement
Madame le juge,

Je vous remercie pour avoir tenu compte de l'erreur de procédure adverse. Pour votre information il restait vraiment des farine à prix normal après mon passage, de quoi faire une autre fournée. Ce n'est donc pas moi qui aie causé la pénurie. En outre durant les jours précédents et suivants je n'avais pas acheté de farines. Je n 'ai donc pas bouleversé le cycle des ventes de la semaine...

Cordialement,

Xavier DROENBACH

ma réponse ^^

Citation :

Bonsoir,

A votre place je ne ferais pas le fier...Car effectivement je n'ai pas eu d'autre choix que vous relaxé!

Mais vous êtes coupable...Vous essayez d'avoir bonne conscience en ayant laisser 12 sacs de farine?
Il me semble pourtant cas Poligny Il n'y a pas 2 Boulangers! Donc oui en ayant prit 50 sacs de Farine vous avez crée une pénurie.

Certes cette fois vous passez entre les gouttes mais tôt ou tard la justice pourra être rendu et petit conseil.

Apprendre à penser aux autres peux être utile...Donc ne pensais pas car votre personne et éviter d'acheter en grande quantité quand une denrée est rare. Donc l'excuse de il y avait 12 sacs de farine ...donc j'ai pas crée une pénurie ne fonctionne pas avec!

Comme je l'ai dis dans mon verdict! Pour moi vous êtes coupable mais avez eu de la chance que le Procureur à fait une erreur.

Je ne vous salut pas

Criss de Valfrey
Juge de Franche-Comté

(HRP: euh j'enverais après petit souci avec mon pc )