[Clos-coupable] TALP - Création de pénurie : Troubi [13/05/1462]

J'ai envoyé un courrier lui donnant 24 heures pour revente à Adriah. Celle-ci m'a indiqué ensuite qu'elle souhaitait le procès car elle était sûre qu'il ne ferait rien.
Attendre néanmoins les 24 heures avant de lancer le procès (soit demain 18 heures). Merci

Plainte est déposée par Dame Adriah, Maire de Luxeuil à l'encontre du Sieur Troubi pour création de pénurie.

Preuves :

Citation :

1462-05-03 20:40:09 : Vous avez vendu 10 miches de pain pour 8,00 écus à Troubi.
1462-05-03 20:40:09 : Vous avez vendu 10 miches de pain pour 8,00 écus à Troubi.

  Dossier



Il ne souhaite pas que les courriers soient annexés au dossier.

Citation :

*C'était cette fois une affaire de décret municipal. "S'il pensait échapper impunément à la justice, il se trompait lourdement !" pensait Tom en prenant la parole.*

Votre honneur,

Voici ici devant vous le Sieur Troubi, accusé d'avoir contrevenu à la législation municipale de la ville de Luxeuil.

Les faits se sont déroulés le 3 mai dernier. Le sieur a fait achat de 20 miches de pain, vendues à 8,00 écus pièce, alors que Dame Adriah de la Croix de Bramafan, Maire de Luxeuil, les avis mis en vente préalablement. Le Sieur contrevenant ainsi au décret municipal de Luxeuil prohibant la création de pénuries.

Pour rappel voici l'extrait du décret en question daté du 24 juillet 1461, je cite :

« Spéculation,pénurie, vente excessive
La spéculation,la création de pénurie et la vente excessive sont interdites, tout contrevenant sera poursuivi"

Voici également un extrait des registres du marché datant du jour en question :

*Tom s'avança et présenta un document.*

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1462-05-03 20:40:09 : Vous avez vendu 10 miches de pain pour 8,00 écus à Troubi.
1462-05-03 20:40:09 : Vous avez vendu 10 miches de pain pour 8,00 écus à Troubi.
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*Puis il reprit.*

Je vous remercie pour votre attention et j'appelle Dame Adriah de la Croix de Bramafan à la barre en sa qualité de Maire de Luxeuil et de vendeur des biens afin d’entendre son témoignage vous certifiant la vente, qui ne pourra que conforter la cour dans la certitude de la culpabilité de l'accusée qu'elle aura déjà certainement acquises grâce aux éléments qui viennent de lui être présentés.

Fait à Dole, le cinq mai de l’an de grâce mil quatre cent soixante-deux.
Thomas von Dumb du Val d'Allon,
Procureur de Franche-Comté

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour votre Honneur
Je suis convoqué, me voici donc.
Dans un premier temps je souhaite apporter des précisions, il y'a en effet des inexactitudes dans l'accusation ...
Je reconnais avoir acheté des miches de pains, mais pas au prix indiqué : j'ai payé 8 écus et 24 cents.
Je n'ai pas pris connaissance des décrets ... Bon soit.
Mais je me défends d'avoir voulu créer une pénurie ou d'avoir voulu spéculer. La pénurie a été organisée par la mairie au pouvoir actuellement, et ce n'est nullement de mon fait. Je n'ai pas souvent l'occasion de faire mon marché, et je trouve rarement a manger. Cette fois j'ai eu la chance de trouver ces miches qui m'ont permis de refaire quelques provisions pour ma consommation personnelle, alors que je n'avais plus rien a me mettre sous la dent ... Même si on m'a bien conseillé une alternative : manger une main et garder l'autre pour demain ... Mais mes mains peuvent encore me servir et j'ai hésité je l'avoue, avant d'y renoncer.
Bref j'apporte aussi a votre connaissance qu'on m'a proposé de "rendre" ces miches sous peine de procès, mais que j'ai été mis en accusation dans la foulée ou presque sans que j'ai eu le temps de prendre contact, puisque oui, je suis un honneste personnage ...
Je veux bien "rendre ces miches " comme je m'apprêtais à le faire, mais je ne le ferai que si cette accusation est retirée. J'accepte la Justice mais pas les doubles peines ...

Réquisitoire

Citation :

*Après avoir réfléchi brièvement à son réquisitoire, Tom s’avança.*

Votre Honneur,

Au vu de la nature des faits et de la défense de l'accusé, l'accusation reconnait l'absence manifeste d'intention de nuire. Cependant, un achat de 20 miches de pain n'est nullement anodin. Et l'accusé doit bien comprendre la gravité de ce fait au regard du manque de nourriture en découlant pour les habitants de Luxeuil.

*Puis, après quelques instants de silence, Tom reprit.*

Au regard de tout ce qui précède, étant donné la nature des faits, étant donné la pénurie de nourriture crée, et étant donné la transgression d'un décret municipal, mais étant donné la démonstration que l'accusé était de bonne foi, et étant donné l'absence de volonté de nuire dans son chef, , nous, Thomas von Dumb du Val d'Allon, Procureur de Franche-Comté, ne requérons à l'encontre de l'accusé, aucune peine de prison, mais bien, outre 5 écus de frais de dossier, une amande de 30 écus.

Qu'il soit dit et su qu'en Franche-Comté, l'on ne transgresse pas impunément les lois !

Je vous remercie.

*Tom regagna sa place et signa la transcription de son réquisitoire.*

Fait à Dole, le dix mai de l’an de grâce mil quatre cent soixante-deux.
Thomas von Dumb du Val d’Allon,
Procureur de Franche-Comté

L'accusation a appelé Adriah à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

* Il était temps qu'elle parle.*

Honorables Membres de la Cour de Justice de Franche-Comté,
Je confirme que cet homme a acheter beaucoup de pains. C'est un acte manifeste de création de pénurie.

J'aimerais apporter la preuve suivante.

* Elle montra la preuve.
1462-05-11 10:40:06 : Vous avez vendu 2 miches de pain pour 6,50 écus à Troubi. *

L'homme continu a en acheter. Les faits ont été constatés le 3 Mai. Nous sommes le 11 Mai et il continu a prendre du pain malgré sa "réserve" et son procès.

J'espère que la Justice tranchera pour la ville de Luxeuil.

* Elle se rassit.*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Ce 13 mai, Troubi revint plaider, ayant pris connaissance du réquisitoire de l'accusation.

Je reconnais donc le fait reproché dans l'acte d'accusation, à savoir l 'achat des miches.
Mais je me suis défendu d'avoir voulu créer une pénurie, qui comme je l'ai dit, a été créée par la mairie et je constate qu'il y a maintenant régulièrement du pain sur le marché. Je réfute donc l'accusation de création de pénurie, puisqu'il n'y en a apparemment pas.

J'avais proposé de rendre ces miches que j'avais acheté 8,24 écus, mais cette proposition n'a pas été retenue (bien qu'on me l'ait proposé et demandé). Étant donné qu'on trouve maintenant parfois quelques miches (et je me limite a une consommation quotidienne) à un prix inférieur, je comprends que la mairie ou la maire n'ait pas souhaité reprendre ces si précieuses miches qui me valent ce procès.

Dans l'histoire, la mairie a donc déjà "gagné" 1,5 écus par 20, soit les 30 écus demandés puisque c'est le prix supplémentaire que j'ai payé pour pouvoir me nourrir.
Je demande donc à la cours de ne me condamner qu'aux 5 écus de frais de dossier, considérant en quelques sortes qu'une amende de 30 écus est déjà payée.

Quant à me proposer une (seule) amande, ce si bon fruit de l'amandier, au prix de 30 écus, je trouve cela vraiment cher, d'autant que cela ne nourrit certainement pas autant même qu'un peu de maïs. Mais c'est tellement rare sur nos marchés (des amandes : personnellement je n'en ai jamais vu, seulement entendu des bruits à ce propos) que c'est peut-être le prix de la rareté, non ?

Enfin, je regrette mais je constate que la maire, que j'aurais pu apprécier en d'autres circonstances pour son dévouement (apparent) à sa commune, s'acharne voire me harcèle au travers de ce procès de mauvaises intentions.
Au fond, me reproche-t-elle de simplement vouloir me nourrir ? ou de ne point vouloir mourir ?
Entre (me) nourrir et mourir, mon choix est fait quelques soient les circonstances tant que je n'aurai pas des idées suicidaires ou que la maladie ne m'emporte, et je pense que vous feriez le même choix sinon vous ne seriez plus là pour instruire ce procès.
Parce que voyez-vous, oui, ces 20 miches achetées semble-t-il à tort, constituait peut-être une provision "confortable". Mais j'ai gros appétit et une miche quotidienne ne me suffit point : je dois en consommer 2 sous peine de m'affaiblir, ou disons plus précisément 3 "PF" ... mais le maïs se fait rare. Alors cette provision, au 11 mai, était presqu'épuisée.

La maire souhaite-t-elle me condamner à la famine sous menace de procès ?

Oui, j'ai donc renouvelé mes achats de pain, et ce malgré ce procès.
La maire apporte elle-même quatre preuves en une, dont certaines de ma bonne volonté :
- je n'achète plus en quantité "déraisonnables" même si cela simplifierai grandement la gestion de mes maigres provisions
- je paye rubis sur l'ongle - ces marchandises ne sont pas volées
- j'ai payé les miches plus cher que je n'aurai dû, ce qui me vaut déjà un surcoût de 30 écus (que j'ai déjà évoqué)
- la pénurie évoquée n'existe pas (enfin je l'espère, mais j'y crois aussi puisque je me limite maintenant à ces achats quotidiens).

Voilà, je crois que j'en ai terminé avec ma plaidoirie.

Je vous salue, et j'attends maintenant votre verdict.

** Troubi va s'assoir, prépare 5 écus pour les frais de dossier, et se demande s'il doit aussi préparer 30 écus pour un petit fruit (une amAnde) **

Note du Procureur : je trouve pour le moins étrange que la défense arriver à repérer des fautes d'orthographe à l'oral lorsque je fais mon réquisitoire...

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* La juge soupira avant de rendre son verdict. Elle n'aimait pas les procès touchant à la nourriture, car elle ne savait jamais si le prévenu était honnête ou pas... Elle jeta un œil au dossier du sieur Troubi et vit qu'il était également mis en procès pour vente de poisson hors de la grille de prix. Intéressant.
Elle se leva pour rendre son verdict.*

Au vu de l'achat d'une grande quantité de miches de pain en temps où cette denrée se fait rare,
Au vu de l'apparente honnêteté du prévenu qui affirme être un gros mangeur et avoir besoin de 2 miches par jour,
Au vu que le prévenu possède une grande quantité de poisson qu'il aurait pu manger mais qu'il a préféré vendre,

Nous, Mimi Guyader, Juge de Franche-Comté, condamnons le prévenu à 15 écus d'amende. Nous l'invitons à prendre contact avec la mairie afin de pouvoir se fournir en nourriture régulièrement sans pour autant acheter en grande quantité.
De plus, nous l'invitons également à faire un régime afin de réduire son appétit gargantuesque ; il pourrait par exemple, manger une seule miche de pain, un jour sur deux, sans pour autant en souffrir.

*La juge tapa du marteau et se rassit.*

Verdict rendu ce jour, le 13 mai 1462,
Par Mimi Guyader, Juge de Franche-Comté.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.