[clos: coupable][2P_21/06]emmanuelix TALP et création de pénurie

Ville: Luxeuil

Le 21 mai 1457 sire Emmanuelix s'est rendu coupable de TALP et de création de pénurie au détriment de la ville de Luxeuil en achetant du fer.

Marlgé ses allées et venues sur sa propriété et les multiples relance d'un de nos gendarmes il ne réponds pas!

Dossier

Citation :

*Imladris se leva et lut l'acte d'accusation *

Votre Honneur, le triste sire ici présent est accusé d'avoir violé le décret Fer de la ville de Luxeuil ainsi que la loi sur la pénurie du marché. En effet, en ayant acheté du fer, il a automatiquement mis le marché du fer à Luxeuil en pénurie.

Accusé, levez vous et répondez à ces accusations !

* fait à Dole par le procureur Imladris Van Ansel le 28 mai 1457 *

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Hum ...
J'estime que le sieur emmanuelix a agit en but de se fournir en fer, sans intention de nuire à la mairie de luxeuil.

A mon sens, il est coupable, certes mais je demande la relaxe !

Dernier village où ce personnage a été recensé: Péronne [Comté d'Artois]

Citation :

Je peux comprendre ce genre d'erreur, vous avez en effet briser la loi donc vous aurez une amende à titre indicatif de 1 écus ainsi qu'une annotation à votre dossier au cas ou vous referiez ce qui serait une récidive.

Allez en paix...et ne recommencer plus.

Elva. Casaviecchi de Sparte
juge de Franche-Comté
25 juin 1457

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