Garde Civile

Répond au sourire et murmure

Rien de grave là-dedans ! je voulais simplement démontrer qu'une loi...même constitutionnelle...on pouvait l'écrire, la voter, mais l'appliquer....Avec le froid qu'il fait en ce moment, tout ce parchemin gâché qui va dormir dans des archives alors qu'on pourrait chauffer toutes les maisons de la capitale...

Se redressant pour parler un peu plus haut, sourire en coin

En revanche, certaines annonces publiques, elles...manquent furieusement à l'appel...mais ça aussi, c'est un autre débat...ailleurs, sans doute

Dites au lieu de vous crêper le chignon pour le mettre dans un tel codex ou un autre...

Créez un codex sur la sécurité alors, avec les procédures sur le sujet. Autant bien celle des gardes civiles que celles de la SI (niveau de sécurité), mais aussi les procédures des maires pour les miliciens (augmenter en cas d'alerte), pour les armées (changez les noms des armées IG), ...

moi je crois qu'on ne se comprend pas...surtout. Une procédure, c'est fait pour aider le nouveau responsable qui débarque et qui se retrouve tout seul avec un truc à faire sans savoir quoi...Vous allez me dire que le précédent va l'aider, que le maire va lui dire...Pas du tout, et vous le savez tous...
Dans le cas des GC, il y a en plus le fait que ça doit être chapeauté par la prévôté...en temps de paix comme en temps de conflit. Sinon, les maires peuvent avoir tendance à les utiliser pour un oui ou pour un non...Ne dites pas que c'est faux, on sait très bien que ça s'est produit. D'où le fait que la seule chose qui devrait figurer dans la loi, c'est le commandement de ces GC...qu'il soit celui du lieutenant pour les mobiles, ou du prévôt pour les sédentaires....
Placer les procédures dans un codex, c'est dès le départ la rigidifier et devoir encore tout voter dès qu'on trouve qu'un autre système est plus facile, cohérent ou je ne sais quoi...ça brime la liberté.
Il faut réagir en terme d'efficacité et de rapidité. Par exemple, prenons le cas récent. Le franc-comte a souhaité préparer la FC à recevoir les armées françaises illégales. Des armées étaient prêtes à accueillir des militaires et des civils volontaires.
Le lieutenant des Osts aurait du rencontrer les 6 responsables des GC, avoir la liste des volontaires, et préparer des groupes armés avec eux, leur donner les consignes d'intégration, leur attribuer un chef de section, et terminé.
et le prévôt aurait eu dans le même temps la liste des civils prêts à défendre dans les rangs des maréchaux au cas où les français se retourneraient contre un village...
Au lieu de ça...on a eu cafouillage. Pontarlier a préparé sa petite défense personnelle, alors que la demande du franc-comte était de préparer l'attaque !
Saint-Claude n'a pas entendu parler de quoi que ce soit, et si j'ai bien entendu les discussions publiques, le responsable n'a eu aucune consigne, et les autres villages, je n'en sais rien...
C'est comme ça qu'on perd une guerre. par manque d'organisation.

Kenny, tu te trompes, je demandais pourquoi était-ce à Lysiane de laisser tomber.

Si la procédure est notée dans le Codex en salle du droit sous un livre de procédures de sécurité si on veut, c'est l'assurance d'avoir pour les 6 villages le même texte facile à trouver qui puisse servir à tout nouveau Conseiller à la défense du village ainsi qu'au trio de la sécurité pour peut changer tous les deux mois. La procédure sert autant au Comté qu'aux villages. Et si un jour on veut changer la procédure, et bien on la change, où est le problème ? faut bien donner un peu de boulot aux élus...
Tu as donné une bonne procédure Lothilde, ce serait bête qu'elle ne soit pas notée quelque part dans un texte et dans la salle du droit elle sera visible par tous et seul le Franc Comte peut faire une modification dans cette salle.
Et en séances publiques j'ai repris la procédure de Lothilde dans la proposition du premier post. J'ai tenu compte des débats ici. Mais c'est le parlement seul qui décidera de cette procédure.

Baille à s'en décrocher la mâchoire...de froid, de faim et de sommeil...étale la modification de cette loi mise au vote-pas mise au vote-remise au vote, et fait ses commentaires...en regardant la comtesse Lysiane

j'ai un peu barbouillé ton texte de loi...ne sois pas fâchée contre moi, c'est simplement une copie... tu vas comprendre pourquoi...

Citation :

La Garde Civile

Article 1 Son rôle
La Garde Civile (GC) est formée de civils non militaires, prêts à défendre leurs villages lors d'évènements exceptionnels.

Article 2 Locaux de la Garde
Les informations pour la Garde civile sont centralisées dans une salle au château de Dole. Y ont accès les coordinateurs locaux, les maires, et le trio sécurité (Connétable, Prévôt et Capitaine).
je mettrais plutôt : procédure, et je mettrais aussi la salle exacte..la sécurité intérieure ? salle réservée aux maires ?

cette partie là, c'est en gros la seule qui devrait figurer éventuellement dans la loi...en rajoutant une bricole pour dire que tant qu'ils sont réquisitionnés, les civils ont les mêmes droits et les mêmes devoirs que les maréchaux et militaires...ça simplifie le baratin sur les rémunérations, et le secret défense, etc....

Citation :

Article 3 Fonctionnement

Alinéa 2 Rôle du maire
Il nomme un responsable des civils volontaires, le Coordinateur local
Il donne à ce responsable le nom du connétable, du prévôt, du lieutenant de l’Ost du village, et du capitaine. Et ne pas oublier de modifier les noms de ces personnes quand le conseil change…
Il donne au connétable, prévôt, lieutenant de l’ost du village et capitaine le nom du responsable des civils volontaires. Et ne pas oublier de signaler à ces mêmes personnes un changement de responsable

Alinéa 2 Rôle du responsable des civils volontaires, le Coordinateur local
En temps de paix, le Coordinateur local est chargé de recruter, de gérer les registres de civils volontaires de son village, et d’être l’interlocuteur direct et exclusif du prévôt et du lieutenant de l’Ost.
Il adresse un courrier [annexe 1] à tous les villageois en âge de savoir se défendre, et ne pas oublier ceux qui le deviennent (les N0 qui accèdent au N1) donc faire un suivi régulier de la population du village. A réception des réponses, il répartit les civils en 2 listes en fonction de leur choix et n'oublie pas de leur envoyer de temps en temps un petit message aimable afin de savoir si ils sont toujours en vie, ou présents dans le village, et accessoirement, leur faire plaisir…
- A la demande du prévôt (et lui uniquement ! ), il donne un ou plusieurs noms de civils volontaires du village pour renforcer l’équipe des maréchaux. Charge au prévôt de contacter et donner les ordres et les consignes à ces civils.
Son rôle et sa responsabilité s’arrêtent dès que les civils sont placés sous le commandement de l’un ou l’autre, pour une raison évidente : éviter les ordres et contre-ordres multiples.

Alinéa 3 : la défense active
a)En cas d’alerte annoncée, le Coordinateur local prévient au plus tôt les gardes civils par un des courriers cités en annexes 2 et 3 de l'article 4.
b) A la demande du prévôt, le Coordinateur local communique la liste des civils volontaires pour la défense du village. Charge au prévôt de contacter, donner les ordres et consignes à ces civils. En retour, chaque civil effectivement recruté doit être communiqué par le prévôt. (le responsable doit toujours savoir son effectif disponible !)
c) A la demande du lieutenant de l’Ost, le Coordinateur local communique la liste des civils volontaires pour intégrer une armée. Charge au lieutenant de contacter et donner les ordres et consignes d’intégration de ces civils dans l’armée, en relation avec le capitaine et le gouverneur de l’Ost. En retour, les noms des civils effectivement recrutés doivent être communiqués par le lieutenant. (le responsable doit toujours savoir son effectif disponible !) Cette procédure ne s’applique QUE si le village, ou d’autres villages comtois, sont sous la menace d’une armée ennemie, et que l’armée du (des) village(s) ont un effectif insuffisant pour pouvoir contrer cette attaque.

Article 4 Annexes : courriers types à adresser aux gardes civils
Annexe 1 :
Pour défendre nos terres contre des envahisseurs éventuels, nous avons besoin de connaitre toutes les bonnes volontés, hommes, femmes, enfants, qui accepteront de participer à la défense du village.
Deux possibilités s'offrent à vous :
- participation à la défense, sans quitter le village
- participation à la défense, en entrant provisoirement dans une armée qui peut être amenée à circuler en Franche-Comté
Si vous êtes volontaire, j'aurai le grand plaisir, en cas d’appel de participation à la défense, de vous informer davantage sur les conditions de cette défense, et serai votre interlocuteur en cas de menace
XXX, conseiller défense.

Annexe 2 :
Le village est en ce moment sous la menace d’un envahisseur. Vous avez accepté de participer à sa défense et l’heure est venue de montrer votre bravoure. Vous allez être contacté par le prévôt X, (ou le chef maréchal Y) qui vous donnera tous les renseignements nécessaires. Lui seul sera habilité à vous donner des ordres. Nous vous remercions blablabla

Annexe 3 :
Le village (ou la Franche-Comté) est menacée…. Vous avez accepté de participer à sa défense et avons besoin de votre présence dans l’armée de l’ost machin. Vous allez être contacté par le lieutenant X qui vous donnera tous les renseignements nécessaires à votre intégration et au fonctionnement de l’armée, ainsi que le nom de votre chef de section qui sera le seul habilité à vous donner des ordres. Nous vous remercions blablalba


Article 5 De la confidentialité
Toute personne ayant accès à la salle de la Garde Civile et donc à des informations potentiellement sensibles, est soumise au droit de réserve dans l'exercice de ses fonctions. Toute divulgation, volontaire ou non, d'informations relatives à la sécurité municipale à des tiers est passible de l'inculpation de Trahison devant la justice comtoise.

Article 6 Rémunération
Les gardes civils étant bénévoles, ils ne pourront prétendre à quelque rémunération que ce soit s’ils ne sont pas intégrés dans la Maréchaussée ou une armée. En cas de pertes d'armes lors de la défense des villages, le choix de rembourser tout ou partie des armes perdues au combat est laissé à la libre appréciation du maire et du Comté.

Article 7 Des récompenses
En fin de crise, un courrier de remerciement est adressé aux civils pour leur participation, et le Coordinateur local se met en rapport avec le prévôt et le capitaine pour qu’ils ne soient pas oubliés lors de la distribution des médailles….

ça c'est la procédure....
l'article 5 peut à la rigueur aller dans la loi mais en parlant des droits et DEVOIRS dans la loi, ça veut dire exactement la même chose en plus court...

Regarde Lothilde d'un air intrigué en la voyant griffonner et raturer le texte qu'elle a formulé en tachant de reprendre la procédure donnée par Lothilde, texte qui remplacera peut-être... ou pas... le texte en vigueur qui est au vote pour abrogation... ou pas

Reprend le papier et remet en forme, tenant à ce que Lothilde comprenne que le Codex comprend bien sûr des textes légalisés mais qu'il est ainsi plus simple de s'y retrouver quand tout est centralisé dans une même salle et que la Salle du Droit est un trésor juridique... enfin, il est sûr que personne ne se bat pour y faire des fouilles et espérer s'enrichir. Rit en imaginant la scène d'un aventurier cherchant des indices dans la Salle du Droit pour s'enrichir. Moui... inimaginable...
Montre à Lothilde ce qui pourrait être fait pour que la Garde civile reste en un seul morceau plutôt que d'être éparpillée entre une loi et une procédure

Citation :

CODEX LIVRE IX Les procédures de sécurité
Chapitre 1 La Garde Civile

Article 1 Son rôle
La Garde Civile (GC) est formée de civils non militaires, prêts à défendre leurs villages lors d'évènements exceptionnels.
Lorsqu'ils sont réquisitionnés, les civils ont les mêmes droits et devoirs que les maréchaux et militaires.

Article 2 Procédure
Alinéa 1 Local
Une salle de la Sécurité Intérieure au Château de Dole est réservée aux Coordinateurs locaux, maires et le trio sécurité (Connétable, Prévôt et Capitaine).

Alinéa 2 Rôle du maire
Il nomme un responsable des civils volontaires, le Coordinateur local
Il donne à ce responsable le nom du connétable, du prévôt, du lieutenant de l’Ost du village, et du capitaine. Et ne pas oublier de modifier les noms de ces personnes quand le conseil change…
Il donne au connétable, prévôt, lieutenant de l’ost du village et capitaine le nom du responsable des civils volontaires. Et ne pas oublier de signaler à ces mêmes personnes un changement de responsable
Alinéa 2 Rôle du responsable des civils volontaires, le Coordinateur local
En temps de paix, le Coordinateur local est chargé de recruter, de gérer les registres de civils volontaires de son village, et d’être l’interlocuteur direct et exclusif du prévôt et du lieutenant de l’Ost.
Il adresse un courrier [annexe 1] à tous les villageois en âge de savoir se défendre, et ne pas oublier ceux qui le deviennent (les N0 qui accèdent au N1) donc faire un suivi régulier de la population du village. A réception des réponses, il répartit les civils en 2 listes en fonction de leur choix et n'oublie pas de leur envoyer de temps en temps un petit message aimable afin de savoir si ils sont toujours en vie, ou présents dans le village, et accessoirement, leur faire plaisir…
- A la demande du prévôt (et lui uniquement ! ), il donne un ou plusieurs noms de civils volontaires du village pour renforcer l’équipe des maréchaux. Charge au prévôt de contacter et donner les ordres et les consignes à ces civils.
Son rôle et sa responsabilité s’arrêtent dès que les civils sont placés sous le commandement de l’un ou l’autre, pour une raison évidente : éviter les ordres et contre-ordres multiples.

Alinéa 3 : la défense active
a)En cas d’alerte annoncée, le Coordinateur local prévient au plus tôt les gardes civils par un des courriers cités en annexes 2 et 3 de l'article 3.
b) A la demande du prévôt, le Coordinateur local communique la liste des civils volontaires pour la défense du village. Charge au prévôt de contacter, donner les ordres et consignes à ces civils. En retour, chaque civil effectivement recruté doit être communiqué par le prévôt. (le responsable doit toujours savoir son effectif disponible !)
c) A la demande du lieutenant de l’Ost, le Coordinateur local communique la liste des civils volontaires pour intégrer une armée. Charge au lieutenant de contacter et donner les ordres et consignes d’intégration de ces civils dans l’armée, en relation avec le capitaine et le gouverneur de l’Ost. En retour, les noms des civils effectivement recrutés doivent être communiqués par le lieutenant. (le responsable doit toujours savoir son effectif disponible !) Cette procédure ne s’applique QUE si le village, ou d’autres villages comtois, sont sous la menace d’une armée ennemie, et que l’armée du (des) village(s) ont un effectif insuffisant pour pouvoir contrer cette attaque.

Article 3 Annexes : courriers types à adresser aux gardes civils
Annexe 1 :
Pour défendre nos terres contre des envahisseurs éventuels, nous avons besoin de connaitre toutes les bonnes volontés, hommes, femmes, enfants, qui accepteront de participer à la défense du village.
Deux possibilités s'offrent à vous :
- participation à la défense, sans quitter le village
- participation à la défense, en entrant provisoirement dans une armée qui peut être amenée à circuler en Franche-Comté
Si vous êtes volontaire, j'aurai le grand plaisir, en cas d’appel de participation à la défense, de vous informer davantage sur les conditions de cette défense, et serai votre interlocuteur en cas de menace
XXX, conseiller défense.

Annexe 2 :
Le village est en ce moment sous la menace d’un envahisseur. Vous avez accepté de participer à sa défense et l’heure est venue de montrer votre bravoure. Vous allez être contacté par le prévôt X, (ou le chef maréchal Y) qui vous donnera tous les renseignements nécessaires. Lui seul sera habilité à vous donner des ordres. Nous vous remercions blablabla

Annexe 3 :
Le village (ou la Franche-Comté) est menacée…. Vous avez accepté de participer à sa défense et avons besoin de votre présence dans l’armée de l’ost machin. Vous allez être contacté par le lieutenant X qui vous donnera tous les renseignements nécessaires à votre intégration et au fonctionnement de l’armée, ainsi que le nom de votre chef de section qui sera le seul habilité à vous donner des ordres. Nous vous remercions blablalba

Article 5 De la confidentialité
Toute personne ayant accès à la salle de la Garde Civile et donc à des informations potentiellement sensibles, est soumise au droit de réserve dans l'exercice de ses fonctions. Toute divulgation, volontaire ou non, d'informations relatives à la sécurité municipale à des tiers est passible de l'inculpation de Trahison devant la justice comtoise. (voir article 1 même devoirs que maréchaux et militaires)

Article 6 Rémunération
Les gardes civils étant bénévoles, ils ne pourront prétendre à quelque rémunération que ce soit s’ils ne sont pas intégrés dans la Maréchaussée ou une armée. En cas de pertes d'armes lors de la défense des villages, le choix de rembourser tout ou partie des armes perdues au combat est laissé à la libre appréciation du maire et du Comté. (voir article 1 même droits que maréchaux et militaires)

Article 4 Des récompenses
En fin de crise, un courrier de remerciement est adressé aux civils pour leur participation, et le Coordinateur local se met en rapport avec le prévôt et le capitaine pour qu’ils ne soient pas oubliés lors de la distribution des médailles….

En écoutant les débats publics des parlementaires, je me dis qu'il s'y sont pris comme des manches..vous savez, ces trucs qui servent à se défendre mais qui ne font que des bosses...
Au lieu de tout chambouler, il suffisait de prendre l'ancienne loi des GC, et de proposer de la modifier comme suit : et là, vous mettiez les deux lignes qui permettent de maintenir une "loi" sur les GC....
Ce que je dis depuis le début...

dans ce genre là :

Citation :

tout le baratin qui se trouvait dans la loi sur les GC, non appliqué et non applicable

Nous proposons la modification de cette loi par celle-ci :

Citation :

La Garde Civile (GC) est formée de civils non militaires, prêts à défendre leurs villages lors d'évènements exceptionnels.
Lorsqu'ils sont réquisitionnés, les civils ont les mêmes droits et devoirs que les maréchaux et militaires
Elle est encadrée dans chaque village par un responsable désigné par le maire, et fonctionne selon la procédure en vigueur déposée à tel endroit

comme ça, vous auriez tout de même votre loi; puisque c'est ce que voulaient les conseillers. Il ne vous restait qu'à travailler sur une procédure. Celle que j'ai proposée ou une autre, peu importe, mais vous auriez pu avancer sur du concret au lieu de discuter sans fin sur l'inutile...

Transmis la proposition de Lothilde en Séances publiques

Le texte de loi a été abrogé par le Parlement, ce dernier va donc discuter de la proposition de procédure. Je verrouille donc ce débat.

Si remarque, suggestion ou réclamation, envoyez un mp