Maires : représentant et remplaçant

Il serait judicieux de bien séparer les 2 :

* représentant du maire
Il s'agit en fait d'un représentant en économie, c'était une mesure ancienne que j'avais prise lors d'un de mes anciens mandats de cac. Le maire pouvait avoir un représentant en salle éco cac-maires parce que j'avais constaté un trop manque de communication entre maire et cac et maire et conseillers municipaux.
Un groupe avait été créé pour cela et le cac en est modérateur normalement, d'ailleurs là je ne le suis pas, ce qui est anormal.
Le maire et son représentant ont tout deux accès à une salle spécifique où ils ont tous les 2 droits à la parole.

* remplacement du maire
Vieille loi votée sous le mandat de Mylena et jamais utilisée, voir carrément oubliée.

Elle implique que le maire se prive de son droit de parole et vote au parlement.
En salle éco, aucun changement je pense vue qu'il est le seul à pouvoir faire les transactions et donner les stats.
En salle SI, pareillement, il est le seul capable de gérer les autorisations des armées et la milice, la logique voudrait qu'il y reste seul à intervenir.

Il reste donc les salles de débats et les votes.
Un maire peut donc avoir 2 personnes pour l'entourer, un pour l'aider en éco et un pour le remplacer. Il faut être clair sur le terme qu'on utilise.

L'origine de cette loi était de combattre l'inactivité au parlement, personnellement je n'approuve pas cette loi : participer aux débats est un droit fondamental maintenant qu'a les maires, comme les conseillers comtaux d'ailleurs. Considérer qu'on est élu sans utiliser de ce droit est complètement contradictoire.
Elle n'a jamais été utilisée pour cela et une fois cela avait été abordée et fait l'objet de vives discussions.

Mais pour Vala alors ?
Le cas était particulier : Valaraukar était en pleine période de tamago sans volonté d'en sortir. Mais il n'y avait aucun candidat à la mairie après Lysiane. Il s'est proposé de dépanner en gérant l'ig mais qu'il ne pourrait pas participer aux débats. Je ne sais plus qui s'est rappelé de cette possibilité, en tout cas les circonstances nous ont paru judicieuses.
Dommage des soucis due à un défaut de communication, en tout cas, on a pu voir que la participation aux débats, c'est comme pour l'appétit, s'il ne vient pas en mangeant, la participation vient en participant justement.


Là le cas de St Claude met en lumière 2 choses : l'absence de communication interne.
Je trouve cela déplorable : que le franc comte ou le maire de St Claude ne daigne même pas informer le parlement de ce remplacement. Titannick intervient comme si cela était normal et logique, or si le maire a le droit de se faire remplacer, ce n'est nullement une obligation et rien ne le contraint à le faire.

Ensuite, ce qui me dérange dans cette loi, et que St Claude illustre là c'est la chose suivante :

Un jeune maire aura toujours du mal à participer aux débats, comme les nouveaux conseillers d'ailleurs pour une majorité d'entre eux. Or c'est une question de pratique, plus on intervient, plus on est à l'aise et c'est ainsi qu'on s'aguerrit et se forme. En se privant de ce droit, un maire s'ôte toute possibilité de se former. C'est fortement dommage.
Il a plein de chose à gérer ? Oui et non, tout est une question de formation, d'organisation, d'activité de son conseil municipal (certains sont très faibles en nombre de personnes et inactifs) et surtout de disponibilité. Choisir d'être maire est comme choisir d'être en éligible : on sait qu'il faut avoir du temps.
Sans parler du manque de candidat pour le poste de maire.

Mais on voit ici que certaines situation où on a un maire par défaut, avoir un remplacement peut être une bonne chose, mais encore cela devrait il être exposé, présenter avant son élection. Je trouverai cela quand même logique, surtout quand le remplaçant est le maire sortant.

Et là, j'en arrive à un point délicat. Je préviens de suite : je ne dis pas que c'est le cas de St Claude.

Il serait facile à un conseil municipal de s'arranger pour toujours avoir au parlement une personne qui sache être un appui non négligeable au pouvoir en place, ou au contraire un renfort à l'opposition, en claire une jolie et discrète petite magouille politique. C'est une dérive possible, et il ne faut pas l'occulter.


En tout cas, je n'approuverai pas une banalisation de l'usage du remplacement, cela doit rester à mon sens une mesure exceptionnelle et discuter quand même.

J'y pensais aussi, à la petite magouille politique ... (pas pour St Claude hein !)
Mais que proposes tu en clair, pour éviter ce genre de chose ?

Une autorisation du conseil, comme pour les candidatures à la mairie de dole ?

Au moins une information au conseil

Il n'est pas normal qu'on nous annonce rien, je trouve...

C'est bien les petits mps maois parfois faut communiquer au conseil...

Un nouveau bourgmestre a souvent du mal à trouver ses repaires.
Il a déjà son propre conseil municipal à gérer et doit prendre connaissance de tous les dossiers laissés par son prédécesseur. Un accompagnement des différentes salles est certainement bienvenue.

A moment-là, nous pouvons par exemple créer un topic annonçant qu'un bourgmestre d'un village se fait remplacer. Tout le monde en sera ainsi informé.

Bah je suis nouveau maire et j'ai trouvé mes repaires moi

C'est sur que ça va l'aider à se repérer de ne plus avoir le parlement, mais comment a t on fait pendant 4 ans !

Deb, tu es un trop vieux parlementaire.

L'idée était en effet de représenter Saint Claude le temps que la nouvelle mairesse s'habitue à ses nouvelles charges.
Je dois dire que vu que je ne suis sortie du parlement qu'une journée, je n'ai pas pensé à me présenter mais j'aurais du savoir depuis le temps que je le fréquente que le moindre de mes gestes y serait analysé et critiqué avec la plus grande virulence.

Ceci prouve encore une fois que vos discours sont loin de vos réelles motivations. Pas une seule critique pour les maires qui ne participent pas et n'envoient pas de représentant, mais un bombardement de critiques parce qu'un maire se donne les moyens d'être représenté.
Très logique pour des personnes qui, soi-disant, oeuvrent pour le bien de la Franche-Comté ...

Pour ce qui est de la magouille, je ne devrais pas relever tellement c'est bas mais je vais quand même vous répondre: je viens d'effectuer 5 mandats de maire alors magouiller pour être au parlement je ne vois pas trop surtout pour participer à ce genre de débat.

Dites Titannick, il vous arrive de faire des efforts d'écoute ? Entendre, c'est bien, comprendre c'est mieux !
Associez à la mémoire, c'est un vrai plaisir même, si si croyez moi.

Oubliez un peu votre nombril, vous croyez qu'on a que ça à faire que de suivre vos faits et gestes ?
Puis écoutez bien ce que je vais répéter :

Citation :

Là le cas de St Claude met en lumière 2 choses : l'absence de communication interne.
Je trouve cela déplorable : que le franc comte ou le maire de St Claude ne daigne même pas informer le parlement de ce remplacement.

Il est reproché l'absence de communication, informer les parlementaires ne vous est pas venu à l'esprit ? Vous ou le maire ou le franc comte.

Citation :

Et là, j'en arrive à un point délicat. Je préviens de suite : je ne dis pas que c'est le cas de St Claude.

Citation :

J'y pensais aussi, à la petite magouille politique ... (pas pour St Claude hein !)

Où a t on parlé de vous Titannick ?

Quand à l'absence des maires, vous devriez remonter un peu, cela a déjà été tellement de fois dénoncer, on ne va pas sortir ce couplet tout le temps, surtout que ce n'est pas le sujet ici.
D'ailleurs, j'y avais fait allusion :

Citation :

Choisir d'être maire est comme choisir d'être en éligible : on sait qu'il faut avoir du temps.

Vous savez c'est comme tout : quand les autres ralent et qu'on n'est pas ou qu'on ne se sent pas concerné, on ne fait pas attention. Puis le jour où on est confronter à la gène que cela occasion on rale et on s'étonne que les autres ne ralent pas plus. Chacun son tour.
Puis je vous trouve très mal placé pour faire ce style de remarque, on ne peut pas dire que vous avez brillé par une présence exceptionnelle, et ne parlons pas de votre prédécesseur.

En résumé, on a là un bel exemple de victimisation et aucun propos sur le fond.

Citation :

Il est reproché l'absence de communication, informer les parlementaires ne vous est pas venu à l'esprit ? Vous ou le maire ou le franc comte.

En ce qui concerne le maire, je lui ai moi-même dit de ne pas prendre la parole tant que je serai représentante, elle ne fait donc que respecter la loi.
Pour moi et le franc-comte ... nous en a-t-on laissé le temps ? Et puis où et comment ?
J'ai quand même signalé ma présence par une phrase dans un débat.

Et oui je sais écouter Dame Macricri. Et un "pas pour Saint Claude hein" ou "je ne dis pas que c'est le cas mais je ne dis pas le contraire non plus" n'efface en rien les allusions qui sont faites. Parler de magouille dans un comté où le maire de Dole est "choisi" par le parlement, il faut ne pas manquer de souffle, en effet.

Macricri a écrit:

Où a t on parlé de vous Titannick ?

Ici non ou j'ai la berlue ?

Macricri a écrit:

Puis je vous trouve très mal placé pour faire ce style de remarque, on ne peut pas dire que vous avez brillé par une présence exceptionnelle, et ne parlons pas de votre prédécesseur.

Vous jugez la présence sur le nombre de phrase ou sur ce que ces phrases apportent ? Parce qu'en effet ma devise est que quand on a rien à dire on la ferme et je suis fatiguée de perdre mon temps à lire des niaiseries qui n'apportent rien donc ne préfère ne pas en imposer aux autres mais si c'est ce que vous voulez, ça reste possible.

Plus sérieusement, il me semblait pourtant avoir participé à tous les débats qui concernait Saint Claude, mais j'en ai peut-être raté. Il faudrait me les signaler.

En conclusion, cette nouvelle polémique ne m'intéresse pas plus que celles déjà lancées et auxquelles je ne prends pas part habituellement.
Parcontre c'est une très bonne illustration de ce qui dégoûte les nouveaux de participer à quoi que ce soit d'où mon non renouvellement de candidature à la mairie de SC.

Le maire de St Claude pouvait parfaitement annoncer son remplacement et ensuite se taire puisque vous assuriez la participation à sa place, personne ne lui aurait reproché de communiquer.

Le temps a bien été trouvé pour donner les clés aux maires, de changer le panneau à l'entrée, de vous mettre en représentant en salle éco et ici comme remplaçante, un bref communiqué aurait été tout à fait possible.
Vous même auriez pu ouvrir une discussion pour en informer le parlement plutot que d'aller débattre sans rien dire.

Vous déplacez le problème : la communication interne est nulle. C'est une question de respect aussi envers les autres.

Quand à ce qui est des prétendues magouilles, croyez ce que vous voulez, on a déjà vu votre capacité à tout prendre pour soi, le nombrilisme et la victimisation, vous connaissez.

Ricanne.

Niveau victimisation certains ne sont pas en reste.

N'empêche que c'est vrai vous auriez pu prévenir c'est la moindre des choses et ça évite que nous soyons étonnés de te voir ici Tita alors que tu es sensée avoir pris ta retraite de la mairie.

Et oui j'aurais pu mais je n'y ai pas pensé.
Quand j'ai reçu mes clés, je suis venue voir les nouveaux débats et j'ai fait l'erreur de parler avant de m'être présentée (où et comment je ne sais pas ... mais c'est une autre histoire). Ca aurait pu être signalé gentiment non ?
Et vraiment ça vaut la peine d'en faire un débat ? Rien de plus important à traiter en ce moment comme problème ?

Macricri a écrit:

Quand à ce qui est des prétendues magouilles, croyez ce que vous voulez, on a déjà vu votre capacité à tout prendre pour soi, le nombrilisme et la victimisation, vous connaissez

Là je veux bien des explications. Où victimisation et nombrilisme de ma part ?

/HRP Serait-ce dans le fait que certains joueurs sans scrupules m'ont fait éradiquer avec un faux screen ?

Mais si c'est un problème, les accès d'une personne au parlement est une chose importante qu'il ne faut pas prendre à la légère.
De plus, j'ai soulevé des points qui ne sont pas à écarter par rapport à cette loi si elle devait être utiliser de façon régulière.

Des explications sur votre nombrilisme et victimisation ? C'est simple, j'ai le cas très présent dans mon esprit lorsque que connétable d'une discussion sur les fuites à la SI. Mais l'exemple le plus parfait reste quand même celui-ci. C'est arrivé sur St Claude et vous, c'est ainsi, et on a bien dit qu'on ne pensait pas à des magouilles dans votre cas, j'ai juste exposé la possibilité, mais non vous foncez dessus tête baissée.

(pas de HRP dans un RP, vous savez où et comment me joindre en privé)

Pourquoi ce sujet n'est il pas mis en public ?
Je rappelle que les débats doivent tous être tenus en séance publique sauf si informations sensibles au niveau sécurité.

Les débats sont donc transférés dans les 24 heures sans qu'il y ait à demander à le faire, ni que les intendants demandent si on n'est d'accord.

Pour pour résumer, il aurait mieux valu COMMUNIQUER quand un maire nomme un représentant.

Ceci est à charge du maire ou du franc comte.

Il n'est donc pas normal de nommer quelqu'un sans prévenir

D'accord, je crois qu'on a compris
Mais là il ne s'est pas passé beaucoup de temps entre ma nomination et la remarque acerbe d'un conseiller quant à ma présence.

Maintenant, clarifions qui doit faire l'annonce et où.

Quant au fait qu'il y ait un représentant du maire, je trouve pour ma part (mais j'avoue avoir des à priori), que c'est plus responsable que d'avoir un maire peu ou pas présent.

J'ai aucun souci pour qu'il y est un représentant du maire

Le souci est de l'annoncer ^^ je pensais au départ qu'on avait oublié de te retirer les accès du maire ^^

Pour la communication, une simple mot du maire (ou du franc comte) aurait suffit en séance privée

Ou bien faire une annonce au bureau des intendants

Faut pas faire compliquer quand on peut faire simple

Faudrait aussi retravailler la loi je pense.

entends la douce voix de sa marraine, elle lui demande de retravailler la loi

Avec plaisir

Bonne idée.

Bah euh communiquer

Vu que c'est le franc comte qui le propose, c'est a lui de le dire non? Pas forcément au maire.

Enfin je sais pas

Le franc comte a pas à le proposer déjà selon moi : c'est une loi qui offre cette possibilité, les gens y font appel quand ça leur chante.

Déjà quand un maire se présente, il se présente pour représenter sa municipalité au parlement ... ils ont qu'à assumer sinon il se présente pas

Vous avez déjà été maire messire Pendarric ?

Question bête ... sinon vous en connaîtriez la charge de travail et vous comprendriez pourquoi il ne peut pas toujours être au parlement.

Tu parles de qui Deb ?

Ce que nous pouvons faire c'est proposer de réformer le texte au BDD pour que celui-ci évite les problèmes que vous avons connu.

Pendant cette période, il serait bien d'EVITER de mettre ce débat je ne sais où...

Tout le monde est d'accord ?

Dame titanick vous devez être une exception alors vue le temps que vous passer à brasser du vent, à insulter et dénigré les gens

Pendarric, l'ex-bourgmestre de SC vous a posé une question très logique. De plus, ces nombreux mandats de maires lui permettent de bien connaître ce poste avec les avantages et inconvénients existants.

Et là vous deux, j'ai posé une question...

Etes vous d'accord d'envoyer ue ndemande de réforme de texte au BDD???

Quand même dingue que ce soit moi qui recadre le débat

Imladris a écrit:

Ce que nous pouvons faire c'est proposer de réformer le texte au BDD pour que celui-ci évite les problèmes que vous avons connu.

Pendant cette période, il serait bien d'EVITER de mettre ce débat je ne sais où...

Tout le monde est d'accord ?

Oui en effet ! et puisque le débat semble avoir été provoqué par le fait que je me sois prévalu de ce droit, j'aimerais faire une suggestion additionnelle. Il existe dans la Salle de travail du Cac et des Maires un sujet "Annonce: Bienvenue aux nouveaux maires et à leurs représentants". Pourrions-nous avoir la même chose au parlement ? Cela aurait peut-être évité ce long débat...

@ Messire Pendarric
Dame Titannick ne pourra vous répondre mais je ne vois pas en quoi elle vous a insulté et elle a autre chose à faire que de brasser du vent...
Sujet clos

@Imla
Oui, la demande de réforme de texte au BDD peut être effectuée.

@Elze
C'est une bonne idée, je vais mettre en place cette annonce.

Sujet lancé au sein du BDD ici pour ceux qui veulent

Justement, je vois pas pourquoi c'est le BDD qui s'en charge, il ne s'agit pas que d'un relookage syntaxique, or quand même le fond des lois, c'est au parlement que ça revient.

Je trouve que c'est un moyen de se débarrasser d'un débat parlementaire.

Le BDD retravaille la loi, il a été conçu pour ça...

Aider à la formulation oui, pas se substituer au parlement sur le fond de la loi même.

le fond en lui même...

Personne n'est contre un représentant au Parlement que je sache... Il faut juste reformuler la loi c'est tout et dire que la personne qui se fait représentée ne débatte plus ici

A part ça je vois rien d'autres

Remplaçant !

Si le secrétaire du BDD se plante lui même, on est pas avancé

Petit rappel :


Extrait des statuts du BDD :

Citation :

Audit de l\'édifice juridique franc-comtois
Le Bureau audite l\'édifice juridique franc-comtois. Il étudie la cohérence des lois entre elles et la qualité de leur rédaction. Dans cette optique, il peut, par le biais de son Président, proposer au Parlement la refonte d\'une loi, d\'un traité ou d\'une convention.

Conseil en matière juridique
Le Parlement demande au Bureau d’établir un texte de droit suivant ses instructions, que le Parlement pourra débattre et voter.

Devoirs
Le Président et les membres ont l\'obligation de participer régulièrement aux travaux du Bureau

Quelles instructions ont été données au BDD ? Quelle modification doit subir la loi ? On ne sait rien car ça n\'a pas été débattu.
Le parlement débat et rédige la loi, le BDD peut sur demande donner son avis.
Ou le parlement débat et demander au BDD de rédiger la loi, indiquant les modifcations voulues.

Là, on a pas débattu, juste commenter l\'application de la loi faite là sur St Claude. Comment le BDD peut il donc rédiger quoique ce soit à part un relookage syntaxique ?

Chacun son rôle et sa fonction, chacun sa place.

Or j'ai demandé qu'on ré étudie la loi car il y a des points qui me chiffonne, comme une utilisation abusive par une main mise politique.
On en a pas débattu. Merci de relire ma première intervention.

soit débattons...

je supprime le poste là bas

Ké râleuse celle-là

On ne me donnerait pas de quoi râler, je râlerai pas.
J'aime que les choses soient bien faites, là c'était pas le cas.

Alors ce qui te chiffone ?

Je vais répondre pour elle. Bah tu vois à la troisième phrase, y a une virgule qui est mal faites, et puis aussi peut être mettre un point virgule à la sixième ligne après le huitième mots

Voit le regard noir de Macricri prête à sortir son fouet

Euh non j'ai rien dit moi, je sors

il s'agit du texte tel que mis en vote, les numéros de chapitre et article peuvent ne pas être exact.

Citation :

Chapitre 2 Article 3 Alinéa 5
Chaque Parlement peut nommer un remplaçant pour l'intégralité de ses tâche parlementraire. Celui-ci doit être nommé parmi les membres de la liste électorale dont le Conseiller est issu si c'est un conseiller, du conseil municipal s'il s'agit d'un maire, ou du conseil diocésain s'il s'agit du représentant de l' Eglise.
Ce remplaçant prendra alors la place du Parlementaire et ce dernier ne gardera que ses tâches executives ou judiciaires, sans droit d'intervention.
La durée de remplacement est cessible à tout moment sur décision du remplacé, après un minimum d'une semaine.

Chaque parlement, entendez parlementaire, peut se faire remplacer à sa convenance. Dans les fonctions de parlementaire, la présence au parlement est une tâche importante.
Vous réalisez que le peuple élit des personnes et qu'il y aura une autre personne qui siègera au parlement ?
Débattre est une des fonctions essentielles et surtout il y a le droit de vote.

C'est une question de principes, de respect envers le peuple et son vote.

Ensuite, la question de temps, j'aime pas débattre, suis pas à l'aise, on sait dans quoi on s'engage, c'est de sa responsabilité d'assumer tout le poste.


Si jamais la loi devait être conservée, il n'est pas normal que le parlement soit mis devant le fait accompli.
Au niveau des maires, vue qu'on peut leur retirer leur poste en cas d'absence ou retraite non annoncée, il y a pas de nécessité selon moi.
C'est seulement dans le cas de conseillers qui seraient à la retraite et ne démissionnent pas, ou de conseillers ayant été démis de ses fonctions mais refusant de démissionner (ig) qu'on pourrait le remplacer en prenant le suivant sur la liste électorale dont il est issu.

Je suis un peu du même avis. Je trouve que si on se présente on doit assurer tout le travail ou alors ne pas se présenter. Par contre, je serais juste un peu nuancé quand au remplacement. Il peut y avoir un remplacement pour un départ en retraite non prévu. Dans ce cas, ce n'est pas prévisible au moment où la liste est créée donc je pense qu'il faudrait nuancer un petit peu à ce niveau-là.

La nomination du remplaçant devrait alors se faire à titre exceptionnelle pendant une période bien définie, celui cédant sa place devant justifier les motifs de son absence au parlement. Les accès au remplaçant ne serait donné qu'après avoir reçu l'avis des membres du parlement.

Pour ma part, il n'y a que le représentant de l'EA et le maire qui peut demander à se faire remplacer.

Un conseiller ne devrait pas le demander... Le texte l'autorise et on doit corriger ce fait

Citation :

Chapitre 2 Article 3 Alinéa 5
Chaque Parlement peut nommer un remplaçant pour l'intégralité de ses tâche parlementaire. Celui-ci doit être nommé parmi les membres de la liste électorale dont le Conseiller est issu si c'est un conseiller, du conseil municipal s'il s'agit d'un maire, ou du conseil diocésain s'il s'agit du représentant de l' Eglise.
Ce remplaçant prendra alors la place du Parlementaire et ce dernier ne gardera que ses tâches executives ou judiciaires, sans droit d'intervention.
La durée de remplacement est cessible à tout moment sur décision du remplacé, après un minimum d'une semaine.

La partie "en gras" serait donc à abroger.

Pour ma part oui déjà

Un conseiller doit débattre. Quand on se met sur une liste et que l'on est élu ce n'est aps pour glander

Pareil pour moi.