[Lois à abroger + amender] Code de la prévoté

Les grands esprits se rencontrent

Tant qu'ils ne se percutent pas .....

ça toujours été prévu de payé les déplacements pour la brigade mobile...
Il y a un texte sur la brigade mobile quelque part il me semble.

Sinon pour la cour martiale, moi je le comprend dans le sens où il y a une exclusion, la personne concernée peut demander la cour martiale pour se défendre (et non pour juger son supérieur).

Sinon que devient la Prévôté si séparé de l'armée...

Nous avons les institutions militaires dont l'Armée et la Prévôté.
L'ensemble des militaires comprend les soldats et les gendarmes (comprend l'armée et la prévôté)

Oui on paie en théorie les déplacements. Quand j'étais affecté la bas j'ai parfois du me déplacer à mes frais. C'est pour que le texte soit prècis au niveau des salaires

Ca va monsieur le maire??? vous allez bien? fait chaud n'est ce pas?

Qui a demandé ça, ? sinon vous?

Je vous cite:

Citation :

Donc en clair je demande que la Prévôté ne fasse plus partie dans les lois de l'armée mais soit bien une institution indépendant de l'armée! Ceci pour mettre clairement sur ce qui est réalité à l'heure actuelle et que beaucoup de monde ne veulent pas voir...

Artifice

Citation :

ça toujours été prévu de payé les déplacements pour la brigade mobile...
Il y a un texte sur la brigade mobile quelque part il me semble.

a ben moi y en a pas avoir trouvé

Dites, c'est quoi ce que j'ai mis au début de ce sujet ?

Loi à abroger ^^ et justement celles qui lient la prévoté à l'armée...

Je dis ça je dis rien hein.

Non, desolee, tu as affiché le codex prevoté, on y est depuis des semaines, et subitement tu dis que c'est autre chose qu'il faut faire....

, et tous les connetables agents secrets alors?

Titre du débat :

Citation :

[Lois à abroger + amender] Code de la prévoté

1er texte annoncé avec :

Citation :

Anciens textes traitant de la gendarmerie ici à abroger.

2ème texte annoncé ensuite avec :

Citation :

Encore à abroger :

Pareillement pour celui-ci :

Puis pour le code actuel qu'il faut amender, je l'ai annoncé par :

Citation :

Ces 2 textes ont été remplacé par celui ci dessous qu'on peut trouver ici :

Les discussions se sont de suite portée sur les modifications du code de la prévoté, cela n'empêche pas qu'il faille toujours abroger les 2 premiers, ce qui concrétise la séparation de la prévoté de l'armée.
Je pensais lancer les 2 votes en même temps.

Citation :

et tous les connetables agents secrets alors?

Les agents secrets sont formés et encadré par Eon.
Pour le Connétable cela ne serait pas mal qu'il soit aussi passé par la gendarmerie et l'armée. Mais il ne fait pas de gestion administrative de dossier comme le Prévôt.
Cela serait certainement un plus pour le Prévôt d'avoir été gendarme, la gestion desdits dossiers n'est pas toujours simple. De plus, il existe un formation bien fait au miveau de la gendarmerie.

On ne peut rien mettre dans le code à ce propos parce que cela n'appartient pas à la prévoté même d'en décider.
C'est un plus, mais le poste étant attribuer par les élections où il y a 2 points incontrolables :

- c'est aux partis politiques ou aux listes de veiller à avoir des candidats compétents, et cela est loin de ne concerner que le poste de prévot.

- le coté imprévisible des attributions des postes au conseil rend cela d'autant plus compliquer.


De plus, les critères de pré requis pour les postes de conseillers reviennent au coté législatif et certainement pas à un code d'un institution.


Un ex gendarme ou agent comme militaire ne garantira jamais d'avoir des conseillers compétents aux postes.

Citation :

Un ex gendarme ou agent comme militaire ne garantira jamais d'avoir des conseillers compétents aux postes.

En effet cela ne sera jamais une garantie absolue mais un plus

Comme expliqué, cela ne revient pas à l'institution de statuer là dessus.

Le texte final, amendé donnerait cela :
Pendant que vous vérifiez une dernière fois ce texte, je vais lancer les votes pour abroger les deux autres textes, d'accord ?

Citation :

Code de la Prévôté

Article 1 Le rôle
Alinéa 1
La Gendarmerie a pour mission d'assurer le maintien de l’Ordre au sein de la Franche Comté.

Alinéa 2
Tout membre de la gendarmerie est le gardien de l'autorité du Franc Comte, Chef suprême de la Prévôté.

Alinéa 3
Tout membre de la prévoté se doit de porter son uniforme dans les lieux publics, au château de Dole, et en gargotte.

Article 2 La Hiérarchie
Alinéa 1 Les Officiers Supérieurs

Le Prévôt des Maréchaux dirige la Prévôté. Il fait partie du conseil comtal et prend fonction pour deux mois, il est la plus haute autorité de la Prévôté.
Le Prévôt des Maréchaux est nommé par le Franc Comte parmi les Conseillers, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de la Prévôté.
Il doit veiller au bon fonctionnement de l'État Major de la Prévôté. Il doit être le lien de contact entre la Prévôté et le parlement en place.
Il doit pallier et résoudre les éventuels problèmes ou crises que la Prévôté pourrait connaître avec l'aide du Maréchal.
Entrent dans ses fonctions :

• l’envoi des ordres aux gendarmes de se mettre en défense.
  
• la synthèse des suivis de la population qu’il postera à la SI
  
• la mise en place de la défense dans chaque village.
  
• l'archivage des dossiers (qu'il peut léguer au Major).
  
• la gestion des dossiers des gendarmes.

Le Maréchal est nommé par le Prévôt des Maréchaux, directement sous ses ordres et est reconduit tacitement à chaque élection du conseil. En concertation avec celui-ci et selon ses instructions, il veillera à la vie quotidienne de l'ensemble de la Prévôté et ce dans et en dehors du Quartier Général de la Prévôté. C'est un grade d'officier supérieur (RP) et de ce fait aura accès à l'État Major de la Prévôté.
Il sera à l'écoute de tous les membres de la prévôté quel que soit leurs grades, résoudra les problèmes éventuels entre gendarmes, assurera une bonne ambiance entre les brigades.
Pour être nommé Maréchal, il faut avoir une bonne élocution et être actif (bon RP), maîtriser le travail du gendarme, être charismatique et respecter le code de vie du gendarme, être disponible tous les jours et veiller au respect de la discipline, savoir mettre de l'animation au sein de la Prévôté.


Le Major est le second administratif du Prévôt, qui lui fait entièrement confiance, choisi pour sa parfaite connaissance de son métier.
Il est nommé par le Prévôt des maréchaux et est reconduit tacitement à chaque élection du conseil.
Il est responsable des tâches attribuées par le Prévôt des maréchaux et aura donc accès à l'État Major de la Prévôté.
Il permet de « soulager » le Prévôt des maréchaux, afin que celui-ci puisse se consacrer aux obligations qui lui sont officieusement attribuées.
En aucun cas, il ne se substituera au poste du Prévôt des maréchaux car il remplace l'officier durant ses absences de la prévôté et gère les questions courantes qu'on lui pose.
Il est responsable de la formation des Aspirants-Gendarmes et peut se faire aider par un ou plusieurs Adjudants s'il le souhaite.
Il est le responsable de la brigade mobile, ainsi il veillera sur les membres de cette brigade .

Alinéa 2 Les Officiers

Les Adjudants sont les responsables de brigades, au nombre d'un par brigade.

Ils sont nommés par le Prévôt des maréchaux. Ils font partie de l'État Major de la Prévôté et ont donc le devoir d'y être présents quotidiennement.
Ils gèrent tout ce qui se passe au sein de leur village et donnent les consignes, transmettent les informations et les ordres de leurs supérieurs.
Ils doivent s'assurer que le suivi journalier est fait tous les jours.
En cas de questionnement ou problème quelconque, il s’adressera soit au Major, soit au Prévôt.
Entrent dans leurs fonctions :

• l’élaboration du planning de défense de leur village.
  
• la vérification et le suivi des dossiers créés et des casiers, dont l'archivage des dossiers clos.
  
• le transfert des dossiers pour une demande de procès sur le bureau du procureur
  
• l'intégration des nouveaux gendarmes.

De part son grade, il se doit d'être présent tous les jours...

Alinéa 3 Les Sous-Officiers

Le Brigadier est l'adjoint de l'adjudant, au nombre d'un par brigade. Il est nommé par le Prévôt des maréchaux.
Ils remplacent l'adjudant lors de ces absences (ou quand il n'y a pas d'adjudant).
Durant les remplacements, il assure la vérification du travail des gendarmes, tout en continuant à assurer le travail de surveillance du village qui lui est échu.
Par contre, il lui est interdit de s'occuper des demandes de procès lors de ces remplacements, ceci incombe alors au Major.
Il sera aussi le responsable du recrutement, il devra essayer de faire en sorte que sa brigade soit au complet. Plusieurs façons seront mises à sa disposition pour l'y aider.
Son rôle ainsi, est surtout de favoriser l'entente dans la brigade et d'épauler au mieux les Aspirants-Gendarmes prenant fonction et de les épauler lors de leurs stages.

Alinéa 4 Les Hommes de Rang

Le Gendarme obtient son grade à la fin des formations et du stage d'immersion.
Ils sont chargés de recevoir les plaintes et de surveiller leurs villages. Pour chaque affaire ils montent les dossiers liés aux casiers judiciaires.
Ils doivent assurer le suivi des dossiers jusqu'à leur finalité ou leurs transferts sur le bureau du procureur ainsi que de mettre à jour le casier lorsque l’adjudant aura clos le dossier ou mis le verdict du procès éventuel. En plus de tout cela, il fera une tournante de défense de son village.
En cas de questionnement, il s’adressera directement à son Adjudant qui transmettra à ses supérieurs si nécessaire.

Alinéa 5 Les Recrues

Les Aspirants-gendarmes, sont acceptés après avoir eu l'accord favorable du Prévôt des maréchaux quant à leur candidature.
Ils doivent dès leur intégration, suivre un stage d'immersion qui leur permettra de s'intégrer dans leurs brigades tout en suivant en même temps leurs formations.

Alinéa 6
Des fonctions secondaires peuvent être créées au sein de la Prévôté pour améliorer la vie de celle-ci. Elles sont destinées aux grades de gendarme, brigadier et adjudant et gérées par le Maréchal. Une seule fonction secondaire peut être accordé à une personne et ce par un appel aux candidatures où seul le Prévôt est décisionnaire dans l'octroi de la fonction secondaire.

Article 3 L'État-Major de la Maréchaussée (EMM)
L'État Major de la Maréchaussée est composé des Officiers Supérieurs (Prévôt, Maréchal, Major) et des Officiers (Adjudants qui peuvent être remplacés par leurs Brigadiers en cas d'absence ou s'il n'y a pas d'adjudant dans un brigade). Il a pour but d'assister le Prévôt dans divers débats, prises de décisions ou autres sujets, cependant, le Prévôt reste le seul décisionnaire final.

Article 4 Le recrutement
Alinéa 1
Seuls les habitants de Franche Comté ont la possibilité de s'engager dans la Prévôté. Avoir été coupable dans un procès peut porter préjudice à la candidature. Seul le Prévôt pourra juger de la gravité des faits relatés dans le casier.

Alinéa 2
Une enquête sera ouverte par le Prévôt pour rassembler les éventuelles informations qui pourraient porter préjudice à la candidature.

Alinéa 3
Le postulant devra résider depuis au moins un mois en Franche-Comté et être paysan.

Alinéa 4
La demande se fera au secrétariat de la Prévôté et sera analysée par le Prévôt des maréchaux, qui reste seul maître en matière de décision.

Article 5 La formation et stage
Alinéa 1
Tout aspirant-gendarme se doit de suivre une formation, dispensée par Le Major (qui peut se faire aider par un ou plusieurs Adjudants avec l'accord du Prévôt).

Alinéa 2
La formation doit être suivie dans un temps maximum de 3 semaines, ceci grâce à la tactique du gendarme.

Alinéa 3
La formation sera suivie dans ces locaux

Alinéa 4
Si au bout du temps donné, ils n'ont pas fini la formation, ils se voient refuser l'accès à la profession.
Une seule chance est redonnée après une demande privée envoyée au Prévôt des maréchaux avec leurs motivations et une explication sur leur échec. Le Prévôt des maréchaux, concertera l'instructeur pour donner sa réponse quant à la demande.

Alinéa 5
Tout aspirant-gendarme devra effectuer un stage d'immersion dès son entrée dans la Prévôté, tout en étant aidé par le brigadier (ou une autre personne de la brigade s'il n'est pas le seul aspirant-gendarme ou s'il n'y a pas de brigadier).

Article 6 Les procédures
Alinéa 1
Les gendarmes devront gérer les plaintes selon la Procédure de dépôt de plainte, article 1 du Codex Livre IV Procédures.

Alinéa 2
Toute plainte devra être introduite dans les 3 jours après les évènements litigieux sinon la Prévôté est en droit de refuser la plainte.

Alinéa 3
Les dépôts de plainte n'ont que pour but d'y déposer une plainte. Tout manquement à cela, comme des règlements de compte, des commentaires gratuits pourront être l'objet de poursuites par la Prévôté comme étant un trouble à l'ordre public.

Alinéa 4
La recevabilité d'une plainte entraîne la procédure d'ouverture d'un dossier et d'un casier. Cette dicte procédure est règlementée par l'Article 2: Procédure judiciaire du Codex Livre IV : Procédures.
Elle est également présentée par le cours 'de la plainte à l'archivage' du guide de la tactique du gendarme.

Alinéa 5
Chaque procédure administrative pour être parallèlement vécue par les différentes personnes concernées (procédure RP). Pour cela, la demande doit être adressée au Maréchal qui s'occupera de gérer cela.

Hop, la suite.

Citation :

Article 7 Les devoirs et droits
Alinéa 1
Tous les devoirs et droits sont détaillés dans le guide du gendarme

Alinéa 2
Chaque membre de la Prévôté s’engage à respecter les ordres de sa hiérarchie.

Alinéa 3
Chaque membre de la Prévôté se doit de porter l'uniforme. L'uniforme est cousu par un des couturier de la Prévôté, il sera attribué dès l'entrée dans la Prévôté. Des rectification à l'uniforme sera bien sûr apportées si changement il y a à la situation du gendarme (promotion, changement de fonction secondaire, ...)

Alinéa 4
Les membres de la Prévôté, peuvent demander auprès du Prévôt d’être temporairement relevés de leur fonction pour raison de santé, familiale ou professionnelle. Toute absence de plus de 3 jours non informée pourra être sanctionnée.

Alinéa 5
Tout membre de la Prévôté peut démissionner par simple information au Prévôt. Dans le cadre de la démission d’un adjudant, ce dernier doit en informer une semaine au préalable afin que les dispositions nécessaires à son remplacement puissent être prises.
La démission doit être actée par le prévôt. Tant que l'officialisation n'est pas effective, le membre de la prévôté est considéré comme actif et pourra être poursuivi pour abandon de poste. Le membre de la prévôté aura un délai de deux jours pour annuler sa démission .

Alinéa 6
De part l'étroite collaboration que la mairie doit avoir la brigade du village, celle-ci devra convenir à l'octroi d'un mandat, ou plusieurs mandats, d'une quelconque somme (100 écus est conseillé par mandat) pour la surveillance du marché et pour les règlements à l'amiable des cas d'esclavagismes.
Un mandat particulier peut-être octroyé si la brigade doit faire une enquête pour trouver un cas de spéculation.

Alinéa 7
Tout abus dans l'utilisation d'un mandat sera sévèrement sanctionné.

Alinéa 8
Toute retraite de durée indéfinie ou démission doit être précédée du retour du mandat à la mairie sous peine de poursuite lancée par la mairie avec l'accord du Prévôt et du renvoi de la Prévôté.

Article 8 Les sanctions
Alinéa 1
Pour tout manquement à un ordre, des sanctions peuvent être prises et sont laissées au jugement du Prévôt, du Major ou Maréchal, en cas d’absence.

Alinéa 2
Les peines infligées peuvent être de plusieurs types selon la gravité des faits :Gnouf (chez Roger), dégradation, corvées diverses et exclusion de la Prévôté.

Article 9 Les salaires
Alinéa 1
Le salaire d'un jour de défense via le poste de chef de maréchaux est fixé par loi comtale . Celui-ci peut être remplacé par 4 points de solde (PS) en cas de problème de la bourse octroyé au Prévôt pour les groupes de maréchaux.

Alinéa 2
Chaque fin de mois, le Prévôt décidera si la nécessité d'une commande doit être passée selon le nombre de PS qu'il y a au total de toutes les brigades.


Alinéa 3
Une semaine est laissée aux gendarmes pour faire les transactions nécessaires pour récupérer leur commande sauf s'il y a un accord avec le Prévôt quant à un retard (le bailli devra être prévenu par le Prévôt). Sinon le mandat sera rendu si la personne qui est possession n'est pas la personne concernée et au cas où le possesseur est la personne concernée, le mandat lui sera réclamé et une sanction pourra lui être infligé.

Volume validé par le Parlement en le 23ème de Janvier 1457, publié par le Franc-Comte Leconquérant le lendemain même.

J'allais proposé qu'on demande son avis à l'EMP (EM Prévôté), mais j'entends déjà la réponse : "C'est traité en séance publique, ils peuvent donner leur avis en agora." Donc si messieurs dames les gens d'armes vous avez un avis, faites le nous vite connaitre via l'agora. Annonça le Franc-comte en se tournant vers les terrasses d'où les gens assistaient aux séances publiques.

Vote sur les abrogations en cours ici. JE laisse ce sujet ouvert pour que l'on puisse réagir sur la proposition d'amendement.

Citation :

Code de la Prévôté

Article 1 Le rôle
Alinéa 1
La Gendarmerie a pour mission d'assurer le maintien de l’Ordre au sein de la Franche Comté.

Alinéa 2
Tout membre de la gendarmerie est le gardien de l'autorité du Franc Comte, Chef suprême de la Prévôté.


Article 2 La Hiérarchie
Alinéa 1 Les Officiers Supérieurs

Le Prévôt des Maréchaux dirige la Prévôté. Il fait partie du conseil comtal et prend fonction pour deux mois, il est la plus haute autorité de la Prévôté.
Le Prévôt des Maréchaux est nommé par le Franc Comte parmi les Conseillers, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de la Prévôté.
Il doit veiller au bon fonctionnement de l'État Major de la Prévôté. Il doit être le lien de contact entre la Prévôté et le parlement en place.
Il doit pallier et résoudre les éventuels problèmes ou crises que la Prévôté pourrait connaître avec l'aide du Maréchal.
Entrent dans ses fonctions :

• l’envoi des ordres aux gendarmes de se mettre en défense.
  
• la synthèse des suivis de la population qu’il postera à la SI
  
• la mise en place de la défense dans chaque village.
  
• l'archivage des dossiers (qu'il peut léguer au Major).
  
• la gestion des dossiers des gendarmes.

Le Maréchal est nommé par le Prévôt des Maréchaux, directement sous ses ordres et est reconduit tacitement à chaque élection du conseil. En concertation avec celui-ci et selon ses instructions, il veillera à la vie quotidienne de l'ensemble de la Prévôté et ce dans et en dehors du Quartier Général de la Prévôté. C'est un grade d'officier supérieur (RP) et de ce fait aura accès à l'État Major de la Prévôté.
Il sera à l'écoute de tous les membres de la prévôté quel que soit leurs grades, résoudra les problèmes éventuels entre gendarmes, assurera une bonne ambiance entre les brigades.
Pour être nommé Maréchal, il faut avoir une bonne élocution et être actif (bon RP), maîtriser le travail du gendarme, être charismatique et respecter le code de vie du gendarme, être disponible tous les jours et veiller au respect de la discipline, savoir mettre de l'animation au sein de la Prévôté.


Le Major est le second administratif du Prévôt, qui lui fait entièrement confiance, choisi pour sa parfaite connaissance de son métier.
Il est nommé par le Prévôt des maréchaux et est reconduit tacitement à chaque élection du conseil.
Il est responsable des tâches attribuées par le Prévôt des maréchaux et aura donc accès à l'État Major de la Prévôté.
Il permet de « soulager » le Prévôt des maréchaux, afin que celui-ci puisse se consacrer aux obligations qui lui sont officieusement attribuées.
En aucun cas, il ne se substituera au poste du Prévôt des maréchaux car il remplace l'officier durant ses absences de la prévôté et gère les questions courantes qu'on lui pose.
Il est responsable de la formation des Aspirants-Gendarmes et peut se faire aider par un ou plusieurs Adjudants s'il le souhaite.
Il est le responsable de la brigade mobile, ainsi il veillera sur les membres de cette brigade .

Alinéa 2 Les Officiers

Les Adjudants sont les responsables de brigades, au nombre d'un par brigade.

Ils sont nommés par le Prévôt des maréchaux. Ils font partie de l'État Major de la Prévôté et ont donc le devoir d'y être présents quotidiennement.
Ils gèrent tout ce qui se passe au sein de leur village et donnent les consignes, transmettent les informations et les ordres de leurs supérieurs.
Ils doivent s'assurer que le suivi journalier est fait tous les jours.
En cas de questionnement ou problème quelconque, il s’adressera soit au Major, soit au Prévôt.
Entrent dans leurs fonctions :

• l’élaboration du planning de défense de leur village.
  
• la vérification et le suivi des dossiers créés et des casiers, dont l'archivage des dossiers clos.
  
• le transfert des dossiers pour une demande de procès sur le bureau du procureur
  
• l'intégration des nouveaux gendarmes.

De part son grade, il se doit d'être présent tous les jours...

Alinéa 3 Les Sous-Officiers

Le Brigadier est l'adjoint de l'adjudant, au nombre d'un par brigade. Il est nommé par le Prévôt des maréchaux.
Ils remplacent l'adjudant lors de ces absences (ou quand il n'y a pas d'adjudant).
Durant les remplacements, il assure la vérification du travail des gendarmes, tout en continuant à assurer le travail de surveillance du village qui lui est échu.
Par contre, il lui est interdit de s'occuper des demandes de procès lors de ces remplacements, ceci incombe alors au Major.
Il sera aussi le responsable du recrutement, il devra essayer de faire en sorte que sa brigade soit au complet. Plusieurs façons seront mises à sa disposition pour l'y aider.
Son rôle ainsi, est surtout de favoriser l'entente dans la brigade et d'épauler au mieux les Aspirants-Gendarmes prenant fonction et de les épauler lors de leurs stages.

Alinéa 4 Les Hommes de Rang

Le Gendarme obtient son grade à la fin des formations et du stage d'immersion.
Ils sont chargés de recevoir les plaintes et de surveiller leurs villages. Pour chaque affaire ils montent les dossiers liés aux casiers judiciaires.
Ils doivent assurer le suivi des dossiers jusqu'à leur finalité ou leurs transferts sur le bureau du procureur ainsi que de mettre à jour le casier lorsque l’adjudant aura clos le dossier ou mis le verdict du procès éventuel. En plus de tout cela, il fera une tournante de défense de son village.
En cas de questionnement, il s’adressera directement à son Adjudant qui transmettra à ses supérieurs si nécessaire.

Alinéa 5 Les Recrues

Les Aspirants-gendarmes, sont acceptés après avoir eu l'accord favorable du Prévôt des maréchaux quant à leur candidature.
Ils doivent dès leur intégration, suivre un stage d'immersion qui leur permettra de s'intégrer dans leurs brigades tout en suivant en même temps leurs formations.

Alinéa 6
Des fonctions secondaires peuvent être créées au sein de la Prévôté pour améliorer la vie de celle-ci. Elles sont destinées aux grades de gendarme, brigadier et adjudant et gérées par le Maréchal. Une seule fonction secondaire peut être accordé à une personne et ce par un appel aux candidatures où seul le Prévôt est décisionnaire dans l'octroi de la fonction secondaire.

Article 3 L'État-Major de la Maréchaussée (EMM)
L'État Major de la Maréchaussée est composé des Officiers Supérieurs (Prévôt, Maréchal, Major) et des Officiers (Adjudants qui peuvent être remplacés par leurs Brigadiers en cas d'absence ou s'il n'y a pas d'adjudant dans un brigade). Il a pour but d'assister le Prévôt dans divers débats, prises de décisions ou autres sujets, cependant, le Prévôt reste le seul décisionnaire final.

Article 4 Le recrutement
Alinéa 1
Seuls les habitants de Franche Comté ont la possibilité de s'engager dans la Prévôté. Avoir été coupable dans un procès peut porter préjudice à la candidature. Seul le Prévôt pourra juger de la gravité des faits relatés dans le casier.

Alinéa 2
Une enquête sera ouverte par le Prévôt pour rassembler les éventuelles informations qui pourraient porter préjudice à la candidature.

Alinéa 3
Le postulant devra résider depuis au moins un mois en Franche-Comté et être paysan ou vagabond professionnel.

Alinéa 4
La demande se fera au secrétariat de la Prévôté et sera analysée par le Prévôt des maréchaux, qui reste seul maître en matière de décision.

Alinea 5
Un ancien gendarme pourra etre réintégré aux conditions suivantes:
- au grade où il était si sa démission relevait d'un cumul, pour autant que les faits aient été actés par le prevot avant l'arret.
- au grade de gendarme sans formation, si la date de demission est de moins de six mois.
- au grade d'aspirant si la date de demission est de plus de six mois.

Aucun ancien gendarme ne pourra etre reintegré si une sanction d'exclusion l'avait frappé.


Article 5 La formation et stage
Alinéa 1
Tout aspirant-gendarme se doit de suivre une formation, dispensée par Le Major (qui peut se faire aider par un ou plusieurs Adjudants avec l'accord du Prévôt).

Alinéa 2
La formation doit être suivie dans un temps maximum de 3 semaines, ceci grâce à la tactique du gendarme.

Alinéa 3
La formation sera suivie dans ces locaux

Alinéa 4
Si au bout du temps donné, ils n'ont pas fini la formation, ils se voient refuser l'accès à la profession.
Une seule chance est redonnée après une demande privée envoyée au Prévôt des maréchaux avec leurs motivations et une explication sur leur échec. Le Prévôt des maréchaux, concertera l'instructeur pour donner sa réponse quant à la demande.

Alinéa 5
Tout aspirant-gendarme devra effectuer un stage d'immersion dès son entrée dans la Prévôté, tout en étant aidé par le brigadier (ou une autre personne de la brigade s'il n'est pas le seul aspirant-gendarme ou s'il n'y a pas de brigadier).

Article 6 Les procédures
Alinéa 1
Les gendarmes devront gérer les plaintes selon la Procédure de dépôt de plainte, article 1 du Codex Livre IV Procédures.

Alinéa 2
Toute plainte devra être introduite dans les 3 jours après les évènements litigieux sinon la Prévôté est en droit de refuser la plainte.

Alinéa 3
Les dépôts de plainte n'ont que pour but d'y déposer une plainte. Tout manquement à cela, comme des règlements de compte, des commentaires gratuits pourront être l'objet de poursuites par la Prévôté comme étant un trouble à l'ordre public.

Alinéa 4
La recevabilité d'une plainte entraîne la procédure d'ouverture d'un dossier et d'un casier. Cette dicte procédure est règlementée par l'Article 2: Procédure judiciaire du Codex Livre IV : Procédures.
Elle est également présentée par le cours 'de la plainte à l'archivage' du guide de la tactique du gendarme.

Alinéa 5
Chaque procédure administrative pour être parallèlement vécue par les différentes personnes concernées (procédure RP). Pour cela, la demande doit être adressée au Maréchal qui s'occupera de gérer cela.

[/quote]

Pourrais tu mettre en couleur ce que tu as changé Yde ? Parce que là, à part les liens, suis incapable de savoir s'il y a d'autres modifs...

une minute, je me bats avec ma plume là

edit j'ai des soucis techniques, je vais donc afficher ici, ce que j'ai modifié:

-Role;alinéa 3 supprimé:le port de l'uniforme se trouve dans les droits et devoirs.
-Recrutement: le postulant decra etre paysan ou vagabon professionnel
-Recrutement:ajout de l'alinéa 5

J'ai rien relevé de particulier à par cela :

Citation :

Article 9 Les salaires
Alinéa 1
Le salaire d'un jour de défense via le poste de chef de maréchaux ou de maréchal est fixé par loi comtale .
Celui-ci peut être remplacé par 3 ou 4 points de solde (PS) selon le poste pris en cas de problème de la bourse octroyé au Prévôt pour les groupes de maréchaux.

Le modification concerne le fait qu'un gendarme pourrait venir compléter un groupe de maréchal. Il n'en serait pas le chef, et la paie étant de 15 écus cela fait 3 PS.

J'ajouterais un alinéa supplémentaire :

Citation :

Dans le cadre d’une mission, le salaire sera de 4 PS par jours sans possibilité de travailler.

Cela correspondrait aux défenses et révoltes demander pour le comté et inclus les déplacements nécessaires à leur mission.

Citation :

Article 4 Le recrutement
Alinea 5
Un ancien gendarme pourra etre réintégré aux conditions suivantes:
- au grade où il était si sa démission relevait d'un cumul, pour autant que les faits aient été actés par le prevot avant l'arret.
- au grade de gendarme sans formation, si la date de demission est de moins de six mois.
- au grade d'aspirant si la date de demission est de plus de six mois.

Aucun ancien gendarme ne pourra etre reintegré si une sanction d'exclusion l'avait frappé.

Je ne suis pas d'accord avec le premier point. Cela avait été longuement discuté au sein de l'armée.
Que le gendarme qui ré intègre la prévoté après un mandat de cumul progresse plus vite ou ne soit pas contraint d'être aspirant tout à fait d'accord.

Mais pour le reste, non.
Il part, il faut nommer un successeur non ? On nomme un nouveau brigadier puis c'est "me revoilà, merci au revoir" et on le dégrade ???
C'est très irrespectueux par rapport à son implication.

Un gendarme qui va faire une carrière politique ne sait jamais vraiment pour combien de temps : le mandat le plus court est d'un mois ou 2 selon si c'est municipal ou comtal. Et s'il rempile ?

Il a fait son choix, il quitte la prévoté, il repasse gendarme.

Et bien tu n'es pas d'accord....

Si ça a été longuement discutté à l'armée, ça ne l'a pas ete a la prevoté.
On peut envisager un remplacement annoncé...

J'approuve Macricri.

Ce que je veux dire par "ça a été longuement discuté au sein de l'armée", c'est justement pour noter qu'il avait été tout envisager et que la solution retenue était celle qui paraissait la meilleure.

On a tous des choix à faire, à chacun de bien y réfléchir et de supporter les conséquences. Il veut faire carrière politique ? Il perd son grade.

Mets toi à la place de celui nommer pour le remplacer qui sait qu'il est sur un siège éjectable, motivation zéro.

Je n'approuve pas personnellement une récupération du grade d'une façon ou d'une autre. Chacun doit avoir la possibilité de progresser de façon égale.

Je vois bien le gendarme faire un mandat de maire, revenir, puis tenter conseiller, revenir, puis refaire maire, ou faire plusieurs mandats à la suite, et revenir et il récupère tranquillement "sa" place qui aura été assurée par un gendarme tout autant compétent et qui se retrouvera rétrograder.

Bah pour moi, c'est non.

On va prendre les choses autrement...
y a deux cas a mon avis:
1/ choix Volontaire de mandat : on peut envisager de repartir de zero...Monsieur le Franc Comte, prêt a redevenir trouffion?

2/ Mandat involontaire, du style (et ne me dis pas que ça n'arrive pas) besoin d'un maire dans un village , on va solliciter quelqu'un de confiance....Je trouve que là, c'est un peu gros.

Monsieur le Franc Comte redeviendra soldat, comme ceux avant lui oui.
Sauf s'il y a une possibilité de grade dans son OST, mais cela sera parce qu'il y a une place vacante et non qu'il aura pris la place de quelqu'un.

Pour les cumuls urgents comme tu l'exposes, cela concerne surtout les mairies, on peut cumuler. N'oublis pas qu'il est prévu d'alléger le texte de la loi sur les cumuls.

Mon bon Major propose ceci...

suggestion:

Article 4 Le recrutement
Alinea 5
Un ancien gendarme pourra etre réintégré aux conditions suivantes:
- au grade où il était si sa démission relevait d'un cumul, pour autant que les faits aient été actés par le prevot avant l'arret, pour autant que la fonction n'ait pas été réattribuée entre temps (dans ce cas il le sera réintégré à un grade inférieur)

Nb: ce n'est pas une question de formation ... ou de grade mais bien une raison qualitative ! Tout le monde sait jouer au petit soldat et se battre ... par contre faire des dossier et des suivis douane ... c'est autre chose

Ce n'est pas le mien Monsieur le Franc Comte, rendons au major ce qui appartient au major

Tout à fait d'accord avec la proposition du Major

Il est bien hein, le major...
je savais que ça vous irait monsieur le maire

Personnellement cela ne me convient toujours pas.

L'armée et la prévôté sont 2 institutions très similaires de part leur fonctionnement : beaucoup de gestion humaine, une hiérarchie, des grades qu'on obtient en évoluant etc

Si dans la prévoté, la perte d'un élément gradé peut être préjudiciable, car il n'est pas toujours facile d'avoir sous la main quelqu'un d'apte à assurer la suite, il en va de même à l'armée.
Il n'y a pas que des soldats qui "savent jouer au petit soldat et se battre", personne ne s'improvise lieutenant, aspirant ou aide de camp.
Je refuse d'entrer dans le jeu comparatif et oh combien masculin de celui qui est le plus fort, le plus important, qui a la plus grosse.
Un poste de lieutenant à l'armée est tout aussi important qu'un poste d'adjudant à la prévoté.
Et on va pas chercher à savoir s'il est plus important de savoir faire des dossiers ou faire remplir une armée.

Cela étant dit, voyons ce qui amène cet alinéa :

- un gendarme ne devrait pas être pénaliser quand pour rendre service il accepte de faire un mandat politique, se mettant en situation de cumul.

Or je ne note pas de cet aspect "rendre service" dans le texte de l'alinéa.
Cela signifie donc que n'importe quel gendarme, même par pure motivation ambition personnelle pourrait retrouver son poste, il lui suffit d'avoir informer le prévot.

Mes remarques :

cet alinéa est influencée par la situation de sous effectif de la prévoté. N'étant pas sur que le poste sera pourvu de façon efficace, on se garde la possibilité de récupérer un ancien gradé.

Or un texte tel que le code actuel ne doit pas tenir compte de telles particularités, il se doit d'être généraliste.
De plus si c'est bien une des raisons qui motive cet alinéa, je ne vois pas le problème : le manque de personnel fera certainement que le poste restera vacant.


Le cumul n'est pas précisé, mais les explications induisent un cumul prévoté-maire.
Pour assurer la tenue d'une mairie pendant un mandat, il serait ridicule de fragiliser une autre institution. On ne va pas résoudre un problème pour en créer un autre ailleurs, je pense que la bonne gestion d'une brigade ou de la prévoté est tout aussi importante que celle d'une mairie.
N'y aurait il vraiment personne d'autre qu'un gendarme gradé ?
Si ça devait être la cas, le bon sens ferait prendre une mesure exceptionnelle et non déplacer le problème.


La loi sur le cumul est en cours de discussion pour l'alléger. Ne serait il pas plus judicieux d'y veiller à ce que cette situation de cumul exceptionnel soit autorisée dans ladite loi plutot que d'en prévoir la gestion dans le code de la prévoté ?


Je n'approuve pas de texte de loi offrant des privilèges.
A l'armée, nous avons eu récemment un lieutenant qui a repris le poste de maire parce que justement il n'y avait personne pour succéder au maire sortant. Il a perdu son grade, le jour où il reviendra à l'armée, il sera simple soldat. Son remplacement n'a pas été chose facile, d'ailleurs je ne sais même pas s'il a été fait, je suppose que oui vue qu'on arrive à la fin de son mandat municipal.
Et l'armée souffre du même problème de sous effectif que la prévoté.
Pourquoi permettre aux uns ce qu'on ne fait pas aux autres ?

Mais il n'y a pas toujours de remplaçant surtout à la Prévôté... Alors pourquoi ne pas permettre à quelqu'un qui sait être adjudant à son retour (et personnellement que se soit cumul ou pas, c'est pareil) et donc permettre à une brigade de fonctionner plus ou moins seul. Faut-il, parce qu'une certaine personne ne veut pas donner de privilège, que la Prévôté doit être diminué de personnes compétentes?

C'est simple, si le poste est vacant au retour d'un ancien et que celui-ci accepte de reprendre un poste à responsabilité pourquoi faire trainer la situation en le faisant passer par le grade de gendarme? (et je ne parle pas de cumul, simple retour d'un ancien dans n'importe quel situation sauf bien sûr des personnes renvoyées, ou ayant une mauvaise expérience à la Prévôté). Et si ça ne se fait pas à l'armée, pourquoi l'interdire à la Prévôté, c'est ridicule ça!
Donnez la possibilité de le faire à l'armée aussi alors...

Citation :

C'est simple, si le poste est vacant au retour d'un ancien et que celui-ci accepte de reprendre un poste à responsabilité pourquoi faire trainer la situation en le faisant passer par le grade de gendarme?

C'est bien ce que je dis, si à son retour le supérieur veut le nommer au poste qu'il avait avant, il le fait. Mais en aucun cas, dès l'engagement le candidat doit dire sur son formulaire qu'il reprend le poste. Il se ré engage et est gendarme. Les anciens gendarmes n'ont pas besoin de refaire la formation, si ? Si j'ai raison, on ne perd pas tant de temps que cela mais la forme y est, contrairement à ce qu'instaurerait l'alinéa.

ça dépend de combien de temps ils sont ancien et s'il y a eu de gros changement depuis pour la formation

Sinon je suis d'accord bien que personnellement j'ai déjà demandé un post en sachant qu'il était vacant. (Ou qu'on est venu me chercher pour occuper ce poste)

Bon, après ces débats, nouvelle version finale proposée.
- J'ai supprimé l'alinéa 5 de l'article 4. Un ancien gens d'arme peut récupérer son poste en revenant à la Prévôté mais il se réengagera en tant que gendarme, comme tout le monde, un code n'a pas à pouvoir appuyer des passe-droit.
- J'ai ajouté un alinéa à l'article 9 et j'ai modifié le dit article suite à la réaction de Macricri.

Citation :

Code de la Prévôté

Article 1 Le rôle
Alinéa 1
La Gendarmerie a pour mission d'assurer le maintien de l’Ordre au sein de la Franche Comté.

Alinéa 2
Tout membre de la gendarmerie est le gardien de l'autorité du Franc Comte, Chef suprême de la Prévôté.


Article 2 La Hiérarchie
Alinéa 1 Les Officiers Supérieurs

Le Prévôt des Maréchaux dirige la Prévôté. Il fait partie du conseil comtal et prend fonction pour deux mois, il est la plus haute autorité de la Prévôté.
Le Prévôt des Maréchaux est nommé par le Franc Comte parmi les Conseillers, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de la Prévôté.
Il doit veiller au bon fonctionnement de l'État Major de la Prévôté. Il doit être le lien de contact entre la Prévôté et le parlement en place.
Il doit pallier et résoudre les éventuels problèmes ou crises que la Prévôté pourrait connaître avec l'aide du Maréchal.
Entrent dans ses fonctions :

• l’envoi des ordres aux gendarmes de se mettre en défense.
  
• la synthèse des suivis de la population qu’il postera à la SI
  
• la mise en place de la défense dans chaque village.
  
• l'archivage des dossiers (qu'il peut léguer au Major).
  
• la gestion des dossiers des gendarmes.

Le Maréchal est nommé par le Prévôt des Maréchaux, directement sous ses ordres et est reconduit tacitement à chaque élection du conseil. En concertation avec celui-ci et selon ses instructions, il veillera à la vie quotidienne de l'ensemble de la Prévôté et ce dans et en dehors du Quartier Général de la Prévôté. C'est un grade d'officier supérieur (RP) et de ce fait aura accès à l'État Major de la Prévôté.
Il sera à l'écoute de tous les membres de la prévôté quel que soit leurs grades, résoudra les problèmes éventuels entre gendarmes, assurera une bonne ambiance entre les brigades.
Pour être nommé Maréchal, il faut avoir une bonne élocution et être actif (bon RP), maîtriser le travail du gendarme, être charismatique et respecter le code de vie du gendarme, être disponible tous les jours et veiller au respect de la discipline, savoir mettre de l'animation au sein de la Prévôté.


Le Major est le second administratif du Prévôt, qui lui fait entièrement confiance, choisi pour sa parfaite connaissance de son métier.
Il est nommé par le Prévôt des maréchaux et est reconduit tacitement à chaque élection du conseil.
Il est responsable des tâches attribuées par le Prévôt des maréchaux et aura donc accès à l'État Major de la Prévôté.
Il permet de « soulager » le Prévôt des maréchaux, afin que celui-ci puisse se consacrer aux obligations qui lui sont officieusement attribuées.
En aucun cas, il ne se substituera au poste du Prévôt des maréchaux car il remplace l'officier durant ses absences de la prévôté et gère les questions courantes qu'on lui pose.
Il est responsable de la formation des Aspirants-Gendarmes et peut se faire aider par un ou plusieurs Adjudants s'il le souhaite.
Il est le responsable de la brigade mobile, ainsi il veillera sur les membres de cette brigade .

Alinéa 2 Les Officiers

Les Adjudants sont les responsables de brigades, au nombre d'un par brigade.

Ils sont nommés par le Prévôt des maréchaux. Ils font partie de l'État Major de la Prévôté et ont donc le devoir d'y être présents quotidiennement.
Ils gèrent tout ce qui se passe au sein de leur village et donnent les consignes, transmettent les informations et les ordres de leurs supérieurs.
Ils doivent s'assurer que le suivi journalier est fait tous les jours.
En cas de questionnement ou problème quelconque, il s’adressera soit au Major, soit au Prévôt.
Entrent dans leurs fonctions :

• l’élaboration du planning de défense de leur village.
  
• la vérification et le suivi des dossiers créés et des casiers, dont l'archivage des dossiers clos.
  
• le transfert des dossiers pour une demande de procès sur le bureau du procureur
  
• l'intégration des nouveaux gendarmes.

De part son grade, il se doit d'être présent tous les jours...

Alinéa 3 Les Sous-Officiers

Le Brigadier est l'adjoint de l'adjudant, au nombre d'un par brigade. Il est nommé par le Prévôt des maréchaux.
Ils remplacent l'adjudant lors de ces absences (ou quand il n'y a pas d'adjudant).
Durant les remplacements, il assure la vérification du travail des gendarmes, tout en continuant à assurer le travail de surveillance du village qui lui est échu.
Par contre, il lui est interdit de s'occuper des demandes de procès lors de ces remplacements, ceci incombe alors au Major.
Il sera aussi le responsable du recrutement, il devra essayer de faire en sorte que sa brigade soit au complet. Plusieurs façons seront mises à sa disposition pour l'y aider.
Son rôle ainsi, est surtout de favoriser l'entente dans la brigade et d'épauler au mieux les Aspirants-Gendarmes prenant fonction et de les épauler lors de leurs stages.

Alinéa 4 Les Hommes de Rang

Le Gendarme obtient son grade à la fin des formations et du stage d'immersion.
Ils sont chargés de recevoir les plaintes et de surveiller leurs villages. Pour chaque affaire ils montent les dossiers liés aux casiers judiciaires.
Ils doivent assurer le suivi des dossiers jusqu'à leur finalité ou leurs transferts sur le bureau du procureur ainsi que de mettre à jour le casier lorsque l’adjudant aura clos le dossier ou mis le verdict du procès éventuel. En plus de tout cela, il fera une tournante de défense de son village.
En cas de questionnement, il s’adressera directement à son Adjudant qui transmettra à ses supérieurs si nécessaire.

Alinéa 5 Les Recrues

Les Aspirants-gendarmes, sont acceptés après avoir eu l'accord favorable du Prévôt des maréchaux quant à leur candidature.
Ils doivent dès leur intégration, suivre un stage d'immersion qui leur permettra de s'intégrer dans leurs brigades tout en suivant en même temps leurs formations.

Alinéa 6
Des fonctions secondaires peuvent être créées au sein de la Prévôté pour améliorer la vie de celle-ci. Elles sont destinées aux grades de gendarme, brigadier et adjudant et gérées par le Maréchal. Une seule fonction secondaire peut être accordé à une personne et ce par un appel aux candidatures où seul le Prévôt est décisionnaire dans l'octroi de la fonction secondaire.

Article 3 L'État-Major de la Maréchaussée (EMM)
L'État Major de la Maréchaussée est composé des Officiers Supérieurs (Prévôt, Maréchal, Major) et des Officiers (Adjudants qui peuvent être remplacés par leurs Brigadiers en cas d'absence ou s'il n'y a pas d'adjudant dans un brigade). Il a pour but d'assister le Prévôt dans divers débats, prises de décisions ou autres sujets, cependant, le Prévôt reste le seul décisionnaire final.

Article 4 Le recrutement
Alinéa 1
Seuls les habitants de Franche Comté ont la possibilité de s'engager dans la Prévôté. Avoir été coupable dans un procès peut porter préjudice à la candidature. Seul le Prévôt pourra juger de la gravité des faits relatés dans le casier.

Alinéa 2
Une enquête sera ouverte par le Prévôt pour rassembler les éventuelles informations qui pourraient porter préjudice à la candidature.

Alinéa 3
Le postulant devra résider depuis au moins un mois en Franche-Comté et être paysan ou vagabond professionnel.

Alinéa 4
La demande se fera au secrétariat de la Prévôté et sera analysée par le Prévôt des maréchaux, qui reste seul maître en matière de décision.

Article 5 La formation et stage
Alinéa 1
Tout aspirant-gendarme se doit de suivre une formation, dispensée par Le Major (qui peut se faire aider par un ou plusieurs Adjudants avec l'accord du Prévôt).

Alinéa 2
La formation doit être suivie dans un temps maximum de 3 semaines, ceci grâce à la tactique du gendarme.

Alinéa 3
La formation sera suivie dans ces locaux

Alinéa 4
Si au bout du temps donné, ils n'ont pas fini la formation, ils se voient refuser l'accès à la profession.
Une seule chance est redonnée après une demande privée envoyée au Prévôt des maréchaux avec leurs motivations et une explication sur leur échec. Le Prévôt des maréchaux, concertera l'instructeur pour donner sa réponse quant à la demande.

Alinéa 5
Tout aspirant-gendarme devra effectuer un stage d'immersion dès son entrée dans la Prévôté, tout en étant aidé par le brigadier (ou une autre personne de la brigade s'il n'est pas le seul aspirant-gendarme ou s'il n'y a pas de brigadier).

Article 6 Les procédures
Alinéa 1
Les gendarmes devront gérer les plaintes selon la Procédure de dépôt de plainte, article 1 du Codex Livre IV Procédures.

Alinéa 2
Toute plainte devra être introduite dans les 3 jours après les évènements litigieux sinon la Prévôté est en droit de refuser la plainte.

Alinéa 3
Les dépôts de plainte n'ont que pour but d'y déposer une plainte. Tout manquement à cela, comme des règlements de compte, des commentaires gratuits pourront être l'objet de poursuites par la Prévôté comme étant un trouble à l'ordre public.

Alinéa 4
La recevabilité d'une plainte entraîne la procédure d'ouverture d'un dossier et d'un casier. Cette dicte procédure est règlementée par l'Article 2: Procédure judiciaire du Codex Livre IV : Procédures.
Elle est également présentée par le cours 'de la plainte à l'archivage' du guide de la tactique du gendarme.

Alinéa 5
Chaque procédure administrative pour être parallèlement vécue par les différentes personnes concernées (procédure RP). Pour cela, la demande doit être adressée au Maréchal qui s'occupera de gérer cela.

Hop, la suite.

Citation :

Article 7 Les devoirs et droits
Alinéa 1
Tous les devoirs et droits sont détaillés dans le guide du gendarme

Alinéa 2
Chaque membre de la Prévôté s’engage à respecter les ordres de sa hiérarchie.

Alinéa 3
Chaque membre de la Prévôté se doit de porter l'uniforme. L'uniforme est cousu par un des couturier de la Prévôté, il sera attribué dès l'entrée dans la Prévôté. Des rectification à l'uniforme sera bien sûr apportées si changement il y a à la situation du gendarme (promotion, changement de fonction secondaire, ...)

Alinéa 4
Les membres de la Prévôté, peuvent demander auprès du Prévôt d’être temporairement relevés de leur fonction pour raison de santé, familiale ou professionnelle. Toute absence de plus de 3 jours non informée pourra être sanctionnée.

Alinéa 5
Tout membre de la Prévôté peut démissionner par simple information au Prévôt. Dans le cadre de la démission d’un adjudant, ce dernier doit en informer une semaine au préalable afin que les dispositions nécessaires à son remplacement puissent être prises.
La démission doit être actée par le prévôt. Tant que l'officialisation n'est pas effective, le membre de la prévôté est considéré comme actif et pourra être poursuivi pour abandon de poste. Le membre de la prévôté aura un délai de deux jours pour annuler sa démission .

Alinéa 6
De part l'étroite collaboration que la mairie doit avoir la brigade du village, celle-ci devra convenir à l'octroi d'un mandat, ou plusieurs mandats, d'une quelconque somme (100 écus est conseillé par mandat) pour la surveillance du marché et pour les règlements à l'amiable des cas d'esclavagismes.
Un mandat particulier peut-être octroyé si la brigade doit faire une enquête pour trouver un cas de spéculation.

Alinéa 7
Tout abus dans l'utilisation d'un mandat sera sévèrement sanctionné.

Alinéa 8
Toute retraite de durée indéfinie ou démission doit être précédée du retour du mandat à la mairie sous peine de poursuite lancée par la mairie avec l'accord du Prévôt et du renvoi de la Prévôté.

Article 8 Les sanctions
Alinéa 1
Pour tout manquement à un ordre, des sanctions peuvent être prises et sont laissées au jugement du Prévôt, du Major ou Maréchal, en cas d’absence.

Alinéa 2
Les peines infligées peuvent être de plusieurs types selon la gravité des faits :Gnouf (chez Roger), dégradation, corvées diverses et exclusion de la Prévôté.

Article 9 Les salaires
Alinéa 1
Le salaire d'un jour de défense via le poste de chef de maréchaux ou de maréchal est fixé par loi comtale . Celui-ci peut être remplacé par 3 ou 4 points de solde (PS), selon le poste occupé par le gendarme en cas de problème de la bourse octroyé au Prévôt pour les groupes de maréchaux.

Alinéa 2
Chaque fin de mois, le Prévôt décidera si la nécessité d'une commande doit être passée selon le nombre de PS qu'il y a au total de toutes les brigades.

Alinéa 3
Une semaine est laissée aux gendarmes pour faire les transactions nécessaires pour récupérer leur commande sauf s'il y a un accord avec le Prévôt quant à un retard (le bailli devra être prévenu par le Prévôt). Sinon le mandat sera rendu si la personne qui est possession n'est pas la personne concernée et au cas où le possesseur est la personne concernée, le mandat lui sera réclamé et une sanction pourra lui être infligé.

Alinéa 4
Dans le cadre d’une mission, le salaire sera de 4 PS par jours sans possibilité de travailler.

votez pas, j'ai pas fini mais là vraiment pas le temps..

On peut attendre demain apres midi? siouplé?

Très bien, nous attendons demain après midi. Sourit.