[Lois à abroger + amender] Code de la prévoté

Anciens textes traitant de la gendarmerie ici à abroger.

Texte :

Citation :

Partie III : De la gendarmerie


1/ Rôle :
Le corps de gendarmerie à une double fonction. Le prévôt des maréchaux dirige les gendarmes et les douaniers pour ce qui est des tâches de police et suivi de la population ou surveillance des frontières et le capitaine général des armées pour ce qui concerne les tâches militaires.
En cas de guerre, la priorité sera donnée aux ordres venant du capitaine.
La gendarmerie est compétente pour lancer une procédure pénale en cas de brigandage, spéculation, escroquerie, esclavagisme et trouble à l'ordre public. Elle est apte pour surveiller les frontières et remplir les prérogatives dévolues aux autres corps d'armée.


2/ Fonctionnement :

Les Aspirants-Gendarmes

Après avoir eu l'accord du Prévôt des maréchaux, ne pouvant encore avoir les droits du gendarme, ceux-ci sont aspirants.
Ils doivent dés leurs rentrées, suivre un stage d'immersion qui leur permettra de s'intégrer dans leurs brigades tout en suivant en même temps leur formation.
Cette dite formation doit être suivie dans un temps maximum de 3 semaines, ceci grâce à la tactique du gendarme.
Si au bout du temps donné, ils n'ont pas fini la formation, ils se voient refusés l'accès à la profession.
Une seule chance est redonné après une demande privé envoyés au Prévôt des maréchaux avec leurs motivations et une explication sur leur échec.
Le Prévôt des maréchaux, concertera l'instructeur pour donner sa réponse quant à la demande.



Les Gendarmes

Le grade de Gendarme s'obtient à la fin des formations et du stage d'immersion.
Ils sont chargés de recevoir les plaintes et de surveiller leurs villages. Pour chaque affaire ils montent les dossiers liés aux casiers judiciaires.
Ils doivent assurer le suivi des dossiers jusqu'à leur finalité ou leurs transferts sur le bureau du procureur ainsi que de mettre à jour le casier lorsque l’adjudant aura clos le dossier ou mis le verdict du procès éventuel. En plus de tout ça, il fera une tournante de défense de son village.
En cas de questionnement, il s’adressera directement à son Adjudant qui transmettra à ses supérieurs si nécessaire.



Les Brigadiers

Il y a un brigadier par brigade, adjoint de l'adjudant. Il est nommé par le Prévôt des maréchaux.
Ils remplacent l'adjudant lors de ces absences (ou quand il n'y a pas d'adjudant).
Durant les remplacements, il assure la vérification du travail des gendarmes, tout en continuant à assurer le travail de surveillance du village qui lui est échu.
Par contre, il lui est interdit de s'occuper des demandes de procès lors de ces remplacements, ceci incombe alors au Major.
Il sera aussi le responsable du recrutement, il devra essayer de faire en sorte que sa brigade soit au complet! Plusieurs façons seront mis à sa disposition pour l'y aider.
Son rôle ainsi, est surtout de favoriser l'entente dans la brigade et d'épauler au mieux les Aspirants-Gendarmes prenant fonction et de les épauler lors de leurs stages.



Les Adjudants

lls sont les responsables de brigades, au nombre d'un par brigade.
Ils sont nommés par le Prévôt des maréchaux. Ils font parties de l'État Major de la Prévôté et ont donc le devoir d'y être présent quotidiennement.
Ils gèrent tout ce qui se passe au sein de leur village et donnent les consignes, transmettent les informations et les ordres de leurs supérieurs.
Ils doivent s'assurer que le suivi journalier est fait tous les jours.
En cas de questionnement ou problème quelconque, il s’adressera soit au Major ou au Prévôt.
Entre dans ses fonctions :

• l’élaboration du planning de défense de leur village.
  
• la vérification et le suivi des dossiers créés et des casiers, dont l'archivage des dossiers clos.
  
• le transfert des dossiers pour une demande de procès sur le bureau du procureur
  
• l'intégration des nouveaux gendarmes.

De part son grade, il se doit d'être présent tous les jours...



Le Major

Il est le second administratif du Prévôt, qui lui fait entièrement confiance, choisis pour sa parfaite connaissance de son métier.
Il est nommé par le Prévôt des maréchaux et est reconduit tacitement à chaque élection du conseil.
Il est responsable des tâches attribuées par le Prévôt des maréchaux et aura donc accès à l'Etat Major de la Prévôté
Il permet de « soulager » le Prévôt des maréchaux, afin que celui-ci puisse se consacrer aux obligations qui leurs sont officieusement attribuées.
En aucun cas, il ne se substituera au poste du Prévôt des maréchaux car il remplace l'officier durant ses absences de la prévôté et gère les questions courantes qu'on lui pose.
Il est responsable de la formation des Aspirants-Gendarmes et peut se faire aider par un ou plusieurs Adjudants s'il le souhaite.
Il est le responsable de la brigade mobile, ainsi il veillera sur les membres de cette brigade et en fera partie.



Le Maréchal

Il est nommé par le Prévôt des Maréchaux, directement sous ces ordres et est reconduit tacitement à chaque élection du conseil. En concertation avec celui-ci et selon ses instructions, il veillera à la vie quotidienne de l'ensemble de la Prévôté et ce dans et en dehors du Quartier Général de la Prévôté. C'est un grade d'officier RP et de ce fait aura accès à l'État Major de la Prévôté.
Il sera à l'écoute de tous quel que soit leurs grades, résoudra les problèmes éventuels entre gendarmes, assurera une bonne ambiance entre les brigades.
Pour être nommé Maréchal, il faut avoir un bon RP, maîtriser le travail du gendarme, être charismatique et respecter le code de vie du gendarme, être disponible tous les jours et veiller au respect de la discipline au sein de la Prévôté.



Le Prévôt des Maréchaux

Le Prévôt des Maréchaux dirige la Prévôté. Il fait partie du conseil comtal et prend fonction pour deux mois, il est seule autorité à la Prévôté.
Le Prévôt des Maréchaux est nommé par le Franc Comte parmi les Conseillers, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de la Prévôté.
Il doit veiller au bon fonctionnement de l'État Major de la Prévôté. Il doit être le lien de contact entre la Prévôté et le parlement en place.
Il doit pallier et résoudre les éventuels problèmes ou crises que la Prévôté pourrait connaître avec l'aide du Maréchal.
Entre dans ses fonctions :

• l’envoi des ordres aux gendarmes de se mettre en défense.
  
• la synthèse des suivis de la population qu’il postera à la SI
  
• la mise en place de la défense dans chaque village.
  
• l'archivage des dossiers (qu'il peut léguer au Major)

Modifié par vote du Parlement le 16 novembre 1456, publié par le Franc Comte Bobyzz de Sparte le 16 novembre 1456


3/ Recrutement :
Le recrutement se fait sur la base du volontariat. Le volontaire ne devra pas avoir été condamné pour les crimes de trahison ou brigandage, devra résider en Franche-Comté, dans la ville de stationnement de sa brigade, qu’il soit Franc-comtois de naissance ou non et ne pas être un vagabond.
Le volontaire ne pourra pas être membre d’un ordre de chevalerie ou assimilé.
Le volontaire ne pourra pas être marchand ambulant.
Le volontaire sera soumis à la loi de non cumul de mandat (militaire + maire ou conseiller comtale).

Tout engagé, quelque soit son grade devra se mettre en conformité au niveau de l'équipement requis dans les plus brefs délais (selon sa situation financière) après son changement de situation.

Paysan : bâton obligatoire
Artisans: bâton obligatoire + bouclier obligatoire, épée selon poste.
Notable : bâton et bouclier obligatoire + épée selon poste.


4/ Solde :
La rétribution du personnel de la Prévôté s'effectue par une embauche d'un Gendarme ou d'un Douanier par jour comme Chef des Maréchaux avec ordre de défendre son village. Le Salaire serait de 22 écus par jour de travail. Un roulement sera organisé pour que chaque personne puisse obtenir son salaire.
En sus, l'adjudant aura un mandat de 100 écus afin de pouvoir traquer la spéculation. Ce mandat sera financé par la mairie de la ville où l'adjudant officie, ce mandat est valable 1 mois et est renouvelable. L'adjudant s'engage à y mettre fin au plus tôt dans le cas où ses attributions changeraient.
Rien n'empêche la mairie de financer des mandats supplémentaires pour les gendarmes de sa ville, aux mêmes conditions.

Diverses récompenses telles que des médailles pourront êtres données aux plus méritants.

Encore à abroger :

Pareillement pour celui-ci :

Citation :

Charte de la Maréchaussée Franc Comtoise

La Gendarmerie a pour mission d'assurer le maintien de l’Ordre au sein de la Franche Comté.

La Charte établit les principes généraux définissant les fonctions, l’organigramme et son fonctionnement, les devoirs et droits des gendarmes, les sanctions, les salaires ainsi que le rôle du GIGC de la Prévôté.

Tous les gendarmes doivent se conformer à cette charte.

Tout membre de la gendarmerie est le gardien de l'autorité du Franc Comte, Chef suprême de la Prévôté. Toute insulte ou menace à l’encontre d’un gendarme revient donc à le faire à l'encontre du Franc Comte.

Ia. Les fonctions de gendarme :

- Contrôle des embauches : vérification quotidienne de la conformité des contrats de travail par rapport à la Coutume du Comté concernant l’esclavagisme. (Décret Comtal)

- Contrôle du marché : vérification quotidienne de la conformité des prix pratiqués par les marchands par rapport à la Coutume du Comté et des Municipalités concernant l’escroquerie, la spéculation et ce à l’aide du mandat accordé par la mairie.

- Contrôle des transactions foncières : vérification quotidienne de la conformité des transactions foncières par rapport à la Coutume du Comté concernant la spéculation. (encore peu répandu en FC , mais déjà observé par mes soins et je crois qu’aucune loi ne régit ce type de délit ) a garder ou à supprimer , à vous de voir !

- Gardiennage de la moralité et des bonnes mœurs : le gendarme recueille les témoignages des témoins et ou des victimes, vérifie leur véracité par rapport aux us et coutumes de la Franche Comté concernant la trahison, le trouble à l’ordre public et le brigandage, les dossiers seront traités par les autorités compétentes.

(Le brigandage fera l’objet d’une réforme plus approfondie qui vous sera transmise sous peu.)

- « La Douane » : La douane recense quotidiennement les allées et venues dans les villes. Elle assure les MAJ des outils mis à sa disposition (Royaume dufric & Lavabo). De plus dans les villes frontalières, le responsable douane demande aux marchands ambulants de se faire connaître afin de les informer des us et Coutumes du Comté et vérifie leurs possessions.

- la défense : Vérification / Signalement, quotidien des manifestations devant la mairie, des révoltes ainsi que le passage des groupes armés et lances étrangères.

Chaque gendarme se doit d’accepter l’offre de proposition du Prévôt des maréchaux à défendre sa ville ou son village. Les tours de gardes seront définis par l’adjudant de brigade.

Pour information

Disparition officielle du titre de douanier.

Chaque brigade devra gérer son suivi selon les desiderata des hommes. C’est le responsable de brigade (adjudant) qui désignera le responsable « Suivi ».

Ceci implique que chaque gendarme doit savoir assurer le suivi. L’apprentissage de celui-ci sera intégré à la formation générale.

- Si un gendarme montrait une absence injustifiée dans les tâches qui lui sont déléguées, il aurait un délai de cinq jours pour refaire ses preuves, sans quoi il serait destitué de son poste.

Ib. Formation et recrutement.

Le recrutement : Seuls les habitants de Franche Comté ont la possibilité de demander à être engagé dans la gendarmerie pour autant qu'ils n’aient pas été reconnus coupables par une cour de justice d'un acte de brigandage que ce soit en Franche Comté ou dans le SRING. Il devra au moins habiter depuis un mois en FC et être citoyen (niveau1). La demande se fera au secrétariat de la Prévôté et sera analysée par le Prévôt des maréchaux, qui reste seul maître en matière de décision !

La formation : Tout gendarme se doit de suivre une formation, dispensée par L’adjudant Chef (celui-ci aura la possibilité de déléguer si nécessaire). Les détails et modalités de la formation se trouvent dans le « guide du gendarme ».

Tout engagé, quelque soit son grade devra se mettre en conformité au niveau de l'équipement requis dans les plus brefs délais (selon sa situation financière) après son changement de situation.

Paysan : bâton obligatoire (Niv 1)

Artisans: bâton obligatoire + bouclier obligatoire, épée selon poste. (Niv 2)

Notable : bâton et bouclier obligatoire + épée selon poste. (Niv 3)


II. Organigramme et fonctionnement de la Prévôté.

- L'état Major de Gendarmerie : Le Prévôt est secondé par un Etat Major composé de son lieutenant (aide de camp) de l’Adjudant-Chef et des Adjudants de chaque brigades pouvant être remplacés par leurs Brigadiers en cas d'absence. Cet état major à pour but d'assister le Prévôt dans ses prises de décisions, cependant, le Prévôt y reste le seul décideur final. (exemple : nomination du brigadier, enquête sur les recrues …)

- La Prévôté comprend un poste de gendarmerie par ville ou village de Franche Comté.
Chaque brigade est reconduite implicitement en cas de changement de hiérarchie.

- Composition d’une brigade : Un adjudant, un brigadier et trois gendarmes.

- Le Comte est le chef suprême de la Prévôté de FC. Il en délègue la gestion au Prévôt des Maréchaux.

- Le Prévôt des Maréchaux est nommé par le Franc Comte parmi les Conseillers, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de la Prévôté. Entre dans ses fonctions : la synthétisation des suivis de la population qu’il postera à la SI, l’envoi de l’ordre aux gendarmes de se mettre en défense

- Le lieutenant est nommé par le prévôt des maréchaux une semaine après sa prise de fonction.La durée de son mandat est de deux mois, une fois celui-ci terminé, il réintègre son poste d’adjudant dans sa brigade. Pour être nommé lieutenant, il faudra au moins faire partie de l'EM des adjudants depuis au mois trois mois accompli.

Le Lieutenant, est co-responsable de la coordination et du bon fonctionnement des postes de gendarmerie de son Comté. Il est le second du Prévôt. Il prend temporairement le commandement des gendarmeries de FC en cas de courte absence de celui-ci (5 jours maximum), et ce avec l’accord du Prévôt des maréchaux et du reste de l'Etat Major.

- L’adjudant chef : Permet de « soulager » le Prévôt des maréchaux et son Lieutenant, afin que ceux-ci puissent se consacrer aux obligations qui leurs sont officieusement attribuées. En aucun cas, il ne se substituera au poste du prévôt.
Il est nommé par le Prévôt des maréchaux et est reconduit tacitement à chaque élection du conseil. Il est responsable des tâches attribuées par son Lieutenant. Il prend temporairement le commandement de la brigade d’où est issu le lieutenant, et ce avec l’accord du Prévôt des maréchaux.

-L’adjudant : Est nommé par le Prévôt des maréchaux. Il est le responsable de brigade de son village ou de sa ville. Il en assure le bon fonctionnement tant administratif qu’organisationnel. Il est le relais entre ses supérieurs et ses subordonnés. En cas de questionnement ou problème quelconque, il s’adressera au lieutenant (aide de camp). Entre dans ses fonctions : le dépôt des demandes de procès dans le bureau du procureur, l’élaboration du planning de défense de leur village

- Le brigadier : Est nommé par le Prévôt des maréchaux. Il est l’adjoint de l’adjudant et prendra temporairement la direction de la brigade en cas d’absence de celui-ci, tout en continuant à assurer le travail de gendarme qui lui est échu.

- Le gendarme : Est l’homme de troupe chargé des tâches reprises dans le paragraphe premier. En cas de questionnement, il s’adressera directement à son Adjudant qui transmettra à ses supérieurs si nécessaire. Il monte les dossiers d’escroquerie, esclavagismes, brigandages et autres TALP, il fait en même temps le casier judiciaire qu’il mettra à jour lorsque l’adjudant y aura mis le verdict.

Deux gendarmes supplémentaires (les plus forts ??) seront dépêchés a un rôle plus actif (GIGC, dont le rôle premier serait de faire du RP et la traque de brigands sur les routes et nœuds de FC)


III. Devoirs et Droits des membres de la Prévôté.

- Chaque membre de la Prévôté s’engage à respecter les ordres de sa hiérarchie. Mais il peut faire part de ses remarques et questions à son supérieur hiérarchique direct sans craindre d’être déconsidéré.- Pour la bonne application de ses fonctions, chaque membre de la Prévôté se doit de se conformer à la Procédure.

- Chaque membre de la Prévôté se doit de porter l'uniforme. Il devra arborer l'insigne qui lui sera attribué afin d'être immédiatement identifiable comme un membre de la gendarmerie de Franche Comté.

- Les membres de la Prévôté, peuvent demander auprès de leur supérieur hiérarchique d’être temporairement relevés de leur fonction pour raison de santé, familiale ou professionnelle.

Tout membre de la Prévôté peut démissionner par simple information à son supérieur hiérarchique. Dans le cadre de la démission d’un adjudant, ce dernier doit s’assurer que le poste de sa ville pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un nouvel adjudant. L’adjudant Chef pourra si nécessaire le remplacer.

- Chaque membre de la Prévôté est susceptible d’être muté a titre provisoire dans une autre brigade, afin d’y pallier un manque d’effectif éventuel.

IV. Les sanctions.

-Les sanctions sont laissées au jugement du Prévôt ou à son Lieutenant, en cas d’absence.

-Les peines infligées peuvent être de plusieurs types selon la gravité des faits.

Gnouf (chez Roger), dégradation, corvées diverses et exclusion de la Prévôté.

Concernant l’exclusion, un « Tribunal RP» composé du Prévôt des maréchaux, du Lieutenant et de l’adjudant de brigade sera constitué afin que le « violateur de la charte » ait la possibilité de se défendre.

V. les salaires. (même si celui-ci n’est pas le but premier du gendarme)

Les journées défenses sont rémunérés à 22 écus.

Le salaire de la proposition du Prévôt des maréchaux est de vingt deux écus.

Dans le cadre d’une mission (GIGC), le salaire sera de 4 PS par jours de mission


VI. Rôle du GIGC.

Le rôle premier du GIGC est de faire du RP (recherche de brigands et est a cumuler avec une réforme du brigandage) sur la halle et ce afin d’animer un temps soit peu le boulot de gendarme.

Du côté IG, de faire la traque sur les nœuds et routes de FC, en compagnie des groupes de l’armées, et ce sous contrôle du Prévôt et du Lieutenant de gendarmerie.

Les gendarmes composants ses groupes seront choisis en fonction de leurs points de combats. ( les plus forts ayant priorités)

Les mouvements du GIGC doivent être signalés au capitaine pour éviter qu’une patrouille de soldats entre en conflit avec le GIGC.

Premier groupe pour gérer : Luxeuil, Vesoul et Pontarlier

Second groupe pour gérer : Dole, Poligny, Saint-Claude.

Solde pour le GIGC : attribution de 4 PS par jour de mission

Votée par le parlement le 8 septembre 1455

Debenja
Franc Comte



Je dois rechercher pour le GIGC, mais il me semble qu'il a été supprimé. Si ce nest pas le cas, il faudra voir avec la prévoté.

Ces 2 textes ont été remplacé par celui ci dessous qu'on peut trouver ici :

Citation :

Code de la Prévôté

Article 1 Le rôle
Alinéa 1
La Gendarmerie a pour mission d'assurer le maintien de l’Ordre au sein de la Franche Comté.

Alinéa 2
Tout membre de la gendarmerie est le gardien de l'autorité du Franc Comte, Chef suprême de la Prévôté.

Alinéa 3
Toute insulte ou menace à l’encontre d’un gendarme revient donc à le faire à l'encontre du Franc Comte.

Article 2 La Hiérarchie
Alinéa 1 Les Officiers Supérieurs

Le Prévôt des Maréchaux dirige la Prévôté. Il fait partie du conseil comtal et prend fonction pour deux mois, il est la plus haute autorité de la Prévôté.
Le Prévôt des Maréchaux est nommé par le Franc Comte parmi les Conseillers, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de la Prévôté.
Il doit veiller au bon fonctionnement de l'État Major de la Prévôté. Il doit être le lien de contact entre la Prévôté et le parlement en place.
Il doit pallier et résoudre les éventuels problèmes ou crises que la Prévôté pourrait connaître avec l'aide du Maréchal.
Entrent dans ses fonctions :

• l’envoi des ordres aux gendarmes de se mettre en défense.
  
• la synthèse des suivis de la population qu’il postera à la SI
  
• la mise en place de la défense dans chaque village.
  
• l'archivage des dossiers (qu'il peut léguer au Major)

Le Maréchal est nommé par le Prévôt des Maréchaux, directement sous ses ordres et est reconduit tacitement à chaque élection du conseil. En concertation avec celui-ci et selon ses instructions, il veillera à la vie quotidienne de l'ensemble de la Prévôté et ce dans et en dehors du Quartier Général de la Prévôté. C'est un grade d'officier supérieur (RP) et de ce fait aura accès à l'État Major de la Prévôté.
Il sera à l'écoute de tous les membres de la prévôté quel que soit leurs grades, résoudra les problèmes éventuels entre gendarmes, assurera une bonne ambiance entre les brigades.
Pour être nommé Maréchal, il faut avoir une bonne élocution et être actif (bon RP), maîtriser le travail du gendarme, être charismatique et respecter le code de vie du gendarme, être disponible tous les jours et veiller au respect de la discipline, savoir mettre de l'animation au sein de la Prévôté.


Le Major est le second administratif du Prévôt, qui lui fait entièrement confiance, choisi pour sa parfaite connaissance de son métier.
Il est nommé par le Prévôt des maréchaux et est reconduit tacitement à chaque élection du conseil.
Il est responsable des tâches attribuées par le Prévôt des maréchaux et aura donc accès à l'État Major de la Prévôté.
Il permet de « soulager » le Prévôt des maréchaux, afin que celui-ci puisse se consacrer aux obligations qui lui sont officieusement attribuée.
En aucun cas, il ne se substituera au poste du Prévôt des maréchaux car il remplace l'officier durant ses absences de la prévôté et gère les questions courantes qu'on lui pose.
Il est responsable de la formation des Aspirants-Gendarmes et peut se faire aider par un ou plusieurs Adjudants s'il le souhaite.
Il est le responsable de la brigade mobile, ainsi il veillera sur les membres de cette brigade et en fera partie.

Alinéa 2 Les Officiers

Les Adjudants sont les responsables de brigades, au nombre d'un par brigade.

Ils sont nommés par le Prévôt des maréchaux. Ils font partie de l'État Major de la Prévôté et ont donc le devoir d'y être présent quotidiennement.
Ils gèrent tout ce qui se passe au sein de leur village et donnent les consignes, transmettent les informations et les ordres de leurs supérieurs.
Ils doivent s'assurer que le suivi journalier est fait tous les jours.
En cas de questionnement ou problème quelconque, il s’adressera soit au Major, soit au Prévôt.
Entrent dans leurs fonctions :

• l’élaboration du planning de défense de leur village.
  
• la vérification et le suivi des dossiers créés et des casiers, dont l'archivage des dossiers clos.
  
• le transfert des dossiers pour une demande de procès sur le bureau du procureur
  
• l'intégration des nouveaux gendarmes.

De part son grade, il se doit d'être présent tous les jours...

Alinéa 3 Les Sous-Officiers

Le Brigadier est l'adjoint de l'adjudant, au nombre d'un par brigade. Il est nommé par le Prévôt des maréchaux.
Ils remplacent l'adjudant lors de ces absences (ou quand il n'y a pas d'adjudant).
Durant les remplacements, il assure la vérification du travail des gendarmes, tout en continuant à assurer le travail de surveillance du village qui lui est échu.
Par contre, il lui est interdit de s'occuper des demandes de procès lors de ces remplacements, ceci incombe alors au Major.
Il sera aussi le responsable du recrutement, il devra essayer de faire en sorte que sa brigade soit au complet. Plusieurs façons seront mis à sa disposition pour l'y aider.
Son rôle ainsi, est surtout de favoriser l'entente dans la brigade et d'épauler au mieux les Aspirants-Gendarmes prenant fonction et de les épauler lors de leurs stages.

Alinéa 4 Les Hommes de Rang

Le Gendarme obtient son grade à la fin des formations et du stage d'immersion.
Ils sont chargés de recevoir les plaintes et de surveiller leurs villages. Pour chaque affaire ils montent les dossiers liés aux casiers judiciaires.
Ils doivent assurer le suivi des dossiers jusqu'à leur finalité ou leurs transferts sur le bureau du procureur ainsi que de mettre à jour le casier lorsque l’adjudant aura clos le dossier ou mis le verdict du procès éventuel. En plus de tout cela, il fera une tournante de défense de son village.
En cas de questionnement, il s’adressera directement à son Adjudant qui transmettra à ses supérieurs si nécessaire.

Alinéa 5 Les Recrues

Les Aspirants-gendarme, sont acceptés après avoir eu l'accord favorable du Prévôt des maréchaux quant à leur candidature.
Ils doivent dès leur intégration, suivre un stage d'immersion qui leur permettra de s'intégrer dans leurs brigades tout en suivant en même temps leurs formations.

Alinéa 6
Des fonctions secondaires peuvent être créées au sein de la Prévôté pour améliorer la vie de celle-ci. Elles sont destinées aux grades de gendarme, brigadier et adjudant et gérées par le Maréchal. Une seule fonction secondaire peut être accordé à une personne et ce par un appel aux candidatures où seul le Prévôt est décisionnaire dans l'octroi de la fonction secondaire.

Article 3 L'État-Major de la Maréchaussée (EMM)
L'État Major de la Maréchaussée est composé des Officiers Supérieurs (Prévôt, Maréchal, Major) et des Officiers (Adjudants qui peuvent être remplacés par leurs Brigadiers en cas d'absence ou s'il n'y a pas d'adjudant dans un brigade). Il a pour but d'assister le Prévôt dans divers débat, prises de décisions ou autres sujets, cependant, le Prévôt reste le seul décisionnaire final.

Article 4 Le recrutement
Alinéa 1
Seuls les habitants de Franche Comté ont la possibilité de s'engager dans la Prévôté. Avoir été coupable dans un procès peut porter préjudice à la candidature. Seul le Prévôt pourra juger de la gravité des faits relatés dans le casier.

Alinéa 2
Une enquête sera ouverte par le Prévôt pour rassembler les éventuelles informations qui pourraient porter préjudice à la candidature.

Alinéa 3
Le postulant devra résider depuis au moins un mois en Franche-Comté et être paysan.

Alinéa 4
La demande se fera au secrétariat de la Prévôté et sera analysée par le Prévôt des maréchaux, qui reste seul maître en matière de décision.

Article 5 La formation et stage
Alinéa 1
Tout aspirant-gendarme se doit de suivre une formation, dispensée par Le Major (qui peut se faire aider par un ou plusieurs Adjudants avec l'accord du Prévôt).

Alinéa 2
La formation doit être suivie dans un temps maximum de 3 semaines, ceci grâce à la tactique du gendarme.

Alinéa 3
La formation sera suivie dans ces locaux

Alinéa 4
Si au bout du temps donné, ils n'ont pas fini la formation, ils se voient refuser l'accès à la profession.
Une seule chance est redonnée après une demande privée envoyée au Prévôt des maréchaux avec leurs motivations et une explication sur leur échec. Le Prévôt des maréchaux, concertera l'instructeur pour donner sa réponse quant à la demande.

Alinéa 5
Tout aspirant-gendarme devra effectuer un stage d'immersion dès son entrée dans la Prévôté, tout en étant aidé par le brigadier (ou une autre personne de la brigade s'il n'est pas le seul aspirant-gendarme ou s'il n'y a pas de brigadier).

Article 6 Les procédures
Alinéa 1
La plainte se fera au bureau d'accueil du Quartier Général de la Prévôté, dans le dépôt des plaintes du village concerné.
La plainte peut se faire éventuellement dans le bureau de la gendarmerie sur la halle du village concerné. La plainte peut aussi être envoyée via une missive (IG) à un membre de la brigade du village concerné ce qui signifie que les plaintes via mp ou mésange ne sont pas recevables (le gendarme orientera vers le dépôt de plainte s'il en reçoit une par mp ou mésange).

Alinéa 2
Toute plainte devra être introduite dans les 3 jours après les évènements litigieux sinon la Prévôté est en droit de refuser la plainte.

Alinéa 3
Les dépôts de plainte n'ont que pour but d'y déposer une plainte. Tout manquement à cela, comme des règlements de compte, des commentaires gratuits pourront être l'objet de poursuites par la Prévôté comme étant un trouble à l'ordre public.

Alinéa 4
Une plainte ne peut être refusée par un gendarme. Seul le Prévôt peut en refuser une.
Si le plaignant n'est pas satisfait de la décision prise (plainte non recevable), il peut contacter le procureur qui sera le seul à pouvoir trancher sur la recevabilité de la plainte ou non. Aucun recours ne pourra "casser" la décision du procureur.

Alinéa 5
La recevabilité d'une plainte entraîne la procédure d'ouverture d'un dossier et d'un casier. Cette dite procédure est réglementé par le cours'de la plainte à l'archivage' du guide de la tactique du gendarme.

Alinéa 6
Chaque dossier sera l'objet de la possibilité de régler le litige par un accord à l'amiable. Si celui-ci est un échec (refus, pas de réponse du contrevenant), une demande de procès sera déposé dans la salle des instructions de la Chambre de la Cour de Justice où le Procureur décidera ou non de l'ouverture d'un procès.

Alinéa 7
Chaque procédure administrative pour être parallèlement vécue par les différentes personnes concernées (procédure RP). Pour cela, la demande doit être adressée au Maréchal qui s'occupera de gérer cela.

Amendements à faire :

il n'aurait pas fallu indiquer le montant de la paie des chefs maréchaux.
Les paies pratiquées en FC ont une loi dédiée à cela. Il aurait fallu y faire référence et non reprendre le montant.
Si un jour la paie des chefs maréchaux est modifiée, il faudrait changer 2 lois : la loi sur les salaires et le code, ce qui est une aberration législative.
Une mesure prise = une loi et non une multitude.

Même chose pour la procédure des plaintes ou une partie de la procédure judiciaire si ma mémoire est bonne qui ont également leur propre texte.

(suite du texte)

Citation :

Article 7 Les devoirs et droits
Alinéa 1
Tous les devoirs et droits sont détaillés dans le guide du gendarme

Alinéa 2
Chaque membre de la Prévôté s’engage à respecter les ordres de sa hiérarchie. Mais il peut faire part de ses remarques et questions aux Officiers Supérieurs, plus principalement le Maréchal sans craindre d’être déconsidéré.

Alinéa 3
Chaque membre de la Prévôté se doit de porter l'uniforme. L'uniforme est cousu par un des couturier de la Prévôté, il sera attribué dès l'entrée dans la Prévôté. Des rectification à l'uniforme sera bien sûr apportées si changement il y a à la situation du gendarme (promotion, changement de fonction secondaire, ...)

Alinéa 4
Les membres de la Prévôté, peuvent demander auprès du Prévôt d’être temporairement relevés de leur fonction pour raison de santé, familiale ou professionnelle. Toute absence de plus de 3 jours non informée pourra être sanctionnée.

Alinéa 5
Tout membre de la Prévôté peut démissionner par simple information au Prévôt. Dans le cadre de la démission d’un adjudant, ce dernier doit en informer une semaine au préalable afin que les dispositions nécessaires à son remplacement puissent être prises.

Alinéa 6
De part l'étroite collaboration que la mairie doit avoir la brigade du village, celle-ci devra convenir à l'octroi d'un mandat, ou plusieurs mandats, d'une quelconque somme (100 écus est conseillé par mandat) pour la surveillance du marché et pour les règlements à l'amiable des cas d'esclavagismes.
Un mandat particulier peut-être octroyé si la brigade doit faire une enquête pour trouver un cas de spéculation.

Alinéa 7
Tout abus dans l'utilisation d'un mandat sera sévèrement sanctionné.

Alinéa 8
Toute retraite de durée indéfinie ou démission doit être précédée du retour du mandat à la mairie sous peine de poursuite lancée par la mairie avec l'accord du Prévôt et du renvoi de la Prévôté.

Article 8 Les sanctions
Alinéa 1
Pour tout manquement à un ordre, des sanctions peuvent être prises et sont laissées au jugement du Prévôt ou Maréchal, en cas d’absence.

Alinéa 2
Les peines infligées peuvent être de plusieurs types selon la gravité des faits :
Gnouf (chez Roger), dégradation, corvées diverses et exclusion de la Prévôté.

Alinéa 3
Concernant l’exclusion, la cour martiale militaire pourra être demandée par le membre sanctionné, qui aura donc la possibilité de se défendre.

Article 9 Les salaires
Alinéa 1
Le salaire d'un jour de défense via le poste de chef de maréchaux est de vingt écus. Celui-ci peut être remplacé par 4 points de solde (PS) en cas de problème de la bourse octroyé au Prévôt pour les groupes de maréchaux.

Alinéa 2
Chaque fin de mois, le Prévôt décidera si la nécessité d'une commande doit être passée selon le nombre de PS qu'il y a au total de toutes les brigades.

Alinéa 3
Les membres qui n'auront pas signalé leur commande auprès du Prévôt quand celui-ci passera la commande au bailli, verront leur total de PS effacé.

Alinéa 4
Une semaine est laissée aux gendarmes pour faire les transactions nécessaires pour récupérer leur commande sauf s'il y a un accord avec le Prévôt quant à un retard (le bailli devra être prévenu par le Prévôt). Sinon le mandat sera rendu si la personne qui est possession n'est pas la personne concernée et au cas où le possesseur est la personne concernée, le mandat lui sera réclamé et une sanction pourra lui être infligé.

Volume validé par le Parlement en le 23ème de Janvier 1457, publié par le Franc-Comte Leconquérant le lendemain même.

Citation :

Alinéa 3
Les membres qui n'auront pas signalé leur commande auprès du Prévôt quand celui-ci passera la commande au bailli, verront leur total de PS effacé.

pas d'accord, la dessus...j'effacerais...

Citation :

Alinéa 3
Toute insulte ou menace à l’encontre d’un gendarme revient donc à le faire à l'encontre du Franc Comte.

On a déjà une loi sur les insultes... je suis contre de multiplier les lois comme ça qui sont identiques

La procédure des plaintes doit se trouver dans la procédure judiciaire et non dans le code de la prévoté. >Pour ce qui est propre à la gestion des plaintes (de qui fait quoi ou autres) ça reste dans la prévoté

C'est bien pour ce motif que ce texte récent est déjà en amendement : retirer tout ce qui a déjà une loi.

- insulte
- traitement plaintes et dossiers
- salaires

Ensuite, ce texte ayant quelques temps, on peut modifier 2-3 choses.
Comme vient de l'indiquer Yde.
D'ailleurs, rien sur les démissions ? Ou recrutement ?

Le but est d'avoir un texte à jour pendant la discussion sur la réforme, car avoir 3 textes, ça fait un peut beaucoup....

Citation :

D'ailleurs, rien sur les démissions ? Ou recrutement ?

Question brulante ça



Le recrutement: non..
les demissions: j'ajouterais qu'il faut avoir reçu la confirmation de celle ci pour qu'elle soit effective.Sans celà, le membre est toujours considéré comme actif

Citation :

Les membres qui n'auront pas signalé leur commande auprès du Prévôt quand celui-ci passera la commande au bailli, verront leur total de PS effacé.

Il fut un temps où les économistes n'étaient pas d'accord d'avoir une liste de PS dormante dans les coffres (d'où la nouvelle façon à l'armée depuis quelques mois et celle ci à la Prévôté discuté avec le bailli à l'époque).

Le reste, étonnant les remarques alors que ce code a été discuté au parlement, à l'Agora et que si je me trompe pas Imladris tu y étais aussi... Enfin soit c'est pas pour ça que j'y suis contre.

bien sûr que j'y étais mais le problème c'est que maintenant il y a deux procédures des plaintes l'une n'ayant pas été abrogée et à l'époque on m'avait gentiellement attaqué politiquement alors j'avais d'autres soucis

A l'armée, ils ont ceci :

Citation :

B) Validité :

Les PS ont une durée de vie de 30 jours. Le décompte est effectué à compter du premier jour de retour de mission (hors mission éventuelle).
Un militaire mort, en retraite spirituelle ou ne donnant pas signe de vie sur une durée excédant les 30 jours sans donner une raison valable perd l’intégralité de ses PS.
Si un militaire démissionne, la perte des PS est irréversible.

30 jours me parait une bonne solution. Pour la démission, je modérerai ainsi : que le démissionnaire les prenne lors de son départ, ou ils sont perdus.
Considéré qu'un démissionnaire n'a pas droit à ses PS ne parait abusif.


Sinon, pour le reste : les procédures sont des textes de loi à part entière votée directement.
On peut y faire référence dans une autre loi ou tout autre texte voté mais en aucun cas en reprendre le contenu.
Le jour où le texte initial change, ça ne sera pas le cas du texte repris. Pire, le jour où ce texte repris est changé en même temps que celui qui le contient, il sera en contradiction sur le texte initial qui doit primer.

C'est tout simplement une question de bon sens.

Aussi, la façon dont les débats se sont déroulés, je m'en contrefiche. Nous avons à ce jour un code mal conçu sur ce point précis, il sera modifié en conséquence.
Cela ne change rien dans l'organisation et le fonctionnement de la prévoté qui se doit de respecter les lois émises.

Si dans les procédures en question, il y a une différence entre ce qui est mis dans l'actuel code, donc souhait de la pré voté de procéder autrement par rapport à la procédure initiale, je t'invite Artifice à ouvrir un débat avec la demande et cela sera débattu comme il se doit.

Pour les PS, normalement une commande doit être faite tous les mois, il y a que les exceptions pour ceux qui veulent avoir une épée ou bouclier qui généralement à la Prévôté n'ont pas de PS en suffisance pour les commander. Maintenant il arrive qu'une commande ne soit pas faite car il y a pas eu de bug ou erreur suffisants sur le mois pour faire une commande de PS, ça m'est arrivé. (je parle pour la prévoté entière)

Pour les démissions, je suis du même avis, ils les prennent en partant et ceux qui oublient tant pis pour eux...

J'ai dit que j'étais pas contre ces changements, votre argumentation est juste!

normalement ce qui est appliqué à la Prévôté et ce qui est mis dans le code que j'ai écris. rien de l'initial (Katarina ou antérieur à elle) n'est appliqué il me semble. Donc je vois pas trop ce que je peux ouvrir comme débat. Et de toute façon ça regarde la Prévôté les procédures actuelles, je n'y suis pas...

soupire

on avance là....

Je suis contre la disparition des ps de la prevoté pour la bonne raison, que contrairement a l'armee pour qui c'est le salaire...les PS de la prevoté sont là, lorqu'il y a un soucis ou d'agrent ou de groupes ..ce qui implique que le chef marechaux a SUBI une erreur quelqu'elle soit et n'a donc pas a etre penalisé.

par contre lors d'une demission , là d'accord sur le principe

Bah moi j'explique le pourquoi de la phrase à l'époque hein ça venait de l'histoire où les PS étaient énorme et qu'ils avaient changés le système à l'armée et que du coup j'ai clarifié pour la Prévôté car il en parlait pas...

Pour les procédures que vous voulez changer, etc j'ai dit mon avis plusieurs fois, je vais pas le refaire ici.

Ou si Imladris et Yde veulent en discuter à tête reposé sans prise de tête (enfin d'humeur en tout cas ^^), je veux bien vu que j'y trouve des choses intéressantes. Mais que chaque avis soit respectés et que si on critique se soit argumenté. (je ferai un effort aussi...)

Quelque soit l'origine du PS, c'est un, salaire du.

Une commande par mois est sans doute trop espacée, non ?
Une par quinzaine serait peut être plus confortable, je pense pour les plus jeunes gendarmes, sans que cela alourdisse de façon excessive la charge de travail. Qu'en pensez vous ?
Pour ce qui est des annulations de PS, il y avait tellement d'abus à l'armée... avec parfois une mauvaise volonté évidente de la part du bénéficiaire de la solde. Les gendarmes sont plus disciplinés sur ce point non ?

Pour info : à l'armée on s'oriente vers un paiement au jour le jour.

Euh je crois qu'un mois c'est le minimum. Les gendarmes sont parfois lent à la détente pour leur commande ça je peux le dire ^^

Je ne vois pas pourquoi il doit y avaoir uen prescrtion de temps pour les ps de la prevoté. j'explique..

Ces ps etant OCCASIONNELS, ils sont rares, peu nombreux et parfois meme inexistants..

Donc, quelle est la difficulté de gestion des economistes a ne pas s'inquieter de quelque chose qui n'arrive pas sur leur bureau...
Autrement dit, qu'est ce que ça peut bien faire si un gendarme reste six mois sans rien demander et lors d'une paie groupee demander un bouclier....

ou est le soucis si ça traine? celui qui en a le plus doit en avoir 16 au pire....
vous n'allez pas me dire que ça destabilise l'economie!

Hum... il est justement plus souhaité avoir ces PS dormants... et si ça pouvait être fait pour tout le monde, tant mieux.

ça j'ai compris....

mais je voudrais qu'on m'argumente le pourquoi

parce que si on ne doit pas laisser faire n'importe quoi, je suis d'accord..il faut quand meme que ce qu'on propose colle a la realité.

Et meme si , en regle generale, je suis d'accord avec la reforme , il y a des choses qui seront irrealisables, je le sais maintenant que je suis dedans...

Et je ne veux pas imposer des choses a coté de la realité realisable...

Quels sont ces choses irréalisables pour toi?

justement les PS....d'abord parce que comme tu dis...c'est pas rapide quand on demande..mais surtout parce que si on leur propose d'epargner pour un bouclier, avec 4 PS par mois (et encore c'est quand y a du brouillard) ça va pas etre rapide...

La réalité est que si les militaires peuvent plus facilement épargner pour avoir un bouclier, vue la fréquence de leur mission, ce n'est pas le cas des gendarmes.
Il y a la possibilité d'épargner pour s'armer, mais cela ne leur est pas demandé, c'est un choix personnel.
De plus, parfois, il arrive de trouver des boucliers moins cher sur le marché que via commande par PS. (Il faut 8 PS et débourser 26 écus pour avoir un bouclier, soit 66 écus le bouclier.)

j'attends toujours l'argumentation du pourquoi!!!

pourquoi est ce si derengeant?

Les PS ne sont prises en compte nul part au niveau économique ou financier.
A force, on a de beaux bilans, et une dette salariale de xx écus non comptabilisée nul part.
Pour éviter cela, il est donc à l'étude à l'armée par exemple de payer tous les jours, on voit comment procéder.
Cela ne me semble pas adaptable en prévôté, et comme tu dis, le volume total de PS n'est pas énorme. Mais raccourcir le délais entre chaque paiement serait faisable et permettrait aux absents au moment des paies de ne pas attendre un autre mois.

pas de soucis pour passer a tous les 15 jours...meme toutes les semaines...

par contre pas d'accord qu'ils soeint supprimés...

je le finis demain...promis jure craché

Macricri lève un doigt pour voir d'où vient le vent et se met derrière Yde. Au moins là, même si le vent tourne, elle ne prend aucun risque.

Très bien Yde

un peu surprise de voir la comtesse derriere elle...

J'ai de l'entrainement....

Citation :

Code de la Prévôté

Article 1 Le rôle
Alinéa 1
La Gendarmerie a pour mission d'assurer le maintien de l’Ordre au sein de la Franche Comté.

Alinéa 2
Tout membre de la gendarmerie est le gardien de l'autorité du Franc Comte, Chef suprême de la Prévôté.


Article 2 La Hiérarchie
Alinéa 1 Les Officiers Supérieurs

Le Prévôt des Maréchaux dirige la Prévôté. Il fait partie du conseil comtal et prend fonction pour deux mois, il est la plus haute autorité de la Prévôté.
Le Prévôt des Maréchaux est nommé par le Franc Comte parmi les Conseillers, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de la Prévôté.
Il doit veiller au bon fonctionnement de l'État Major de la Prévôté. Il doit être le lien de contact entre la Prévôté et le parlement en place.
Il doit pallier et résoudre les éventuels problèmes ou crises que la Prévôté pourrait connaître avec l'aide du Maréchal.
Entrent dans ses fonctions :

• l’envoi des ordres aux gendarmes de se mettre en défense.
  
• la synthèse des suivis de la population qu’il postera à la SI
  
• la mise en place de la défense dans chaque village.
  
• l'archivage des dossiers (qu'il peut léguer au Major.
  
• la gestion des dossiers des gendarmes.

Le Maréchal est nommé par le Prévôt des Maréchaux, directement sous ses ordres et est reconduit tacitement à chaque élection du conseil. En concertation avec celui-ci et selon ses instructions, il veillera à la vie quotidienne de l'ensemble de la Prévôté et ce dans et en dehors du Quartier Général de la Prévôté. C'est un grade d'officier supérieur (RP) et de ce fait aura accès à l'État Major de la Prévôté.
Il sera à l'écoute de tous les membres de la prévôté quel que soit leurs grades, résoudra les problèmes éventuels entre gendarmes, assurera une bonne ambiance entre les brigades.
Pour être nommé Maréchal, il faut avoir une bonne élocution et être actif (bon RP), maîtriser le travail du gendarme, être charismatique et respecter le code de vie du gendarme, être disponible tous les jours et veiller au respect de la discipline, savoir mettre de l'animation au sein de la Prévôté.


Le Major est le second administratif du Prévôt, qui lui fait entièrement confiance, choisi pour sa parfaite connaissance de son métier.
Il est nommé par le Prévôt des maréchaux et est reconduit tacitement à chaque élection du conseil.
Il est responsable des tâches attribuées par le Prévôt des maréchaux et aura donc accès à l'État Major de la Prévôté.
Il permet de « soulager » le Prévôt des maréchaux, afin que celui-ci puisse se consacrer aux obligations qui lui sont officieusement attribuées.
En aucun cas, il ne se substituera au poste du Prévôt des maréchaux car il remplace l'officier durant ses absences de la prévôté et gère les questions courantes qu'on lui pose.
Il est responsable de la formation des Aspirants-Gendarmes et peut se faire aider par un ou plusieurs Adjudants s'il le souhaite.
Il est le responsable de la brigade mobile, ainsi il veillera sur les membres de cette brigade .

Alinéa 2 Les Officiers

Les Adjudants sont les responsables de brigades, au nombre d'un par brigade.

Ils sont nommés par le Prévôt des maréchaux. Ils font partie de l'État Major de la Prévôté et ont donc le devoir d'y être présents quotidiennement.
Ils gèrent tout ce qui se passe au sein de leur village et donnent les consignes, transmettent les informations et les ordres de leurs supérieurs.
Ils doivent s'assurer que le suivi journalier est fait tous les jours.
En cas de questionnement ou problème quelconque, il s’adressera soit au Major, soit au Prévôt.
Entrent dans leurs fonctions :

• l’élaboration du planning de défense de leur village.
  
• la vérification et le suivi des dossiers créés et des casiers, dont l'archivage des dossiers clos.
  
• le transfert des dossiers pour une demande de procès sur le bureau du procureur
  
• l'intégration des nouveaux gendarmes.

De part son grade, il se doit d'être présent tous les jours...

Alinéa 3 Les Sous-Officiers

Le Brigadier est l'adjoint de l'adjudant, au nombre d'un par brigade. Il est nommé par le Prévôt des maréchaux.
Ils remplacent l'adjudant lors de ces absences (ou quand il n'y a pas d'adjudant).
Durant les remplacements, il assure la vérification du travail des gendarmes, tout en continuant à assurer le travail de surveillance du village qui lui est échu.
Par contre, il lui est interdit de s'occuper des demandes de procès lors de ces remplacements, ceci incombe alors au Major.
Il sera aussi le responsable du recrutement, il devra essayer de faire en sorte que sa brigade soit au complet. Plusieurs façons seront mises à sa disposition pour l'y aider.
Son rôle ainsi, est surtout de favoriser l'entente dans la brigade et d'épauler au mieux les Aspirants-Gendarmes prenant fonction et de les épauler lors de leurs stages.

Alinéa 4 Les Hommes de Rang

Le Gendarme obtient son grade à la fin des formations et du stage d'immersion.
Ils sont chargés de recevoir les plaintes et de surveiller leurs villages. Pour chaque affaire ils montent les dossiers liés aux casiers judiciaires.
Ils doivent assurer le suivi des dossiers jusqu'à leur finalité ou leurs transferts sur le bureau du procureur ainsi que de mettre à jour le casier lorsque l’adjudant aura clos le dossier ou mis le verdict du procès éventuel. En plus de tout cela, il fera une tournante de défense de son village.
En cas de questionnement, il s’adressera directement à son Adjudant qui transmettra à ses supérieurs si nécessaire.

Alinéa 5 Les Recrues

Les Aspirants-gendarmes, sont acceptés après avoir eu l'accord favorable du Prévôt des maréchaux quant à leur candidature.
Ils doivent dès leur intégration, suivre un stage d'immersion qui leur permettra de s'intégrer dans leurs brigades tout en suivant en même temps leurs formations.

Alinéa 6
Des fonctions secondaires peuvent être créées au sein de la Prévôté pour améliorer la vie de celle-ci. Elles sont destinées aux grades de gendarme, brigadier et adjudant et gérées par le Maréchal. Une seule fonction secondaire peut être accordé à une personne et ce par un appel aux candidatures où seul le Prévôt est décisionnaire dans l'octroi de la fonction secondaire.

Article 3 L'État-Major de la Maréchaussée (EMM)
L'État Major de la Maréchaussée est composé des Officiers Supérieurs (Prévôt, Maréchal, Major) et des Officiers (Adjudants qui peuvent être remplacés par leurs Brigadiers en cas d'absence ou s'il n'y a pas d'adjudant dans un brigade). Il a pour but d'assister le Prévôt dans divers débats, prises de décisions ou autres sujets, cependant, le Prévôt reste le seul décisionnaire final.

Article 4 Le recrutement
Alinéa 1
Seuls les habitants de Franche Comté ont la possibilité de s'engager dans la Prévôté. Avoir été coupable dans un procès peut porter préjudice à la candidature. Seul le Prévôt pourra juger de la gravité des faits relatés dans le casier.

Alinéa 2
Une enquête sera ouverte par le Prévôt pour rassembler les éventuelles informations qui pourraient porter préjudice à la candidature.

Alinéa 3
Le postulant devra résider depuis au moins un mois en Franche-Comté et être paysan.

Alinéa 4
La demande se fera au secrétariat de la Prévôté et sera analysée par le Prévôt des maréchaux, qui reste seul maître en matière de décision.

Article 5 La formation et stage
Alinéa 1
Tout aspirant-gendarme se doit de suivre une formation, dispensée par Le Major (qui peut se faire aider par un ou plusieurs Adjudants avec l'accord du Prévôt).

Alinéa 2
La formation doit être suivie dans un temps maximum de 3 semaines, ceci grâce à la tactique du gendarme.

Alinéa 3
La formation sera suivie dans ces locaux

Alinéa 4
Si au bout du temps donné, ils n'ont pas fini la formation, ils se voient refuser l'accès à la profession.
Une seule chance est redonnée après une demande privée envoyée au Prévôt des maréchaux avec leurs motivations et une explication sur leur échec. Le Prévôt des maréchaux, concertera l'instructeur pour donner sa réponse quant à la demande.

Alinéa 5
Tout aspirant-gendarme devra effectuer un stage d'immersion dès son entrée dans la Prévôté, tout en étant aidé par le brigadier (ou une autre personne de la brigade s'il n'est pas le seul aspirant-gendarme ou s'il n'y a pas de brigadier).

Article 6 Les procédures
Alinéa 1
La plainte se fera au bureau d'accueil du Quartier Général de la Prévôté, dans le dépôt des plaintes du village concerné.
La plainte peut se faire éventuellement dans le bureau de la gendarmerie sur la halle du village concerné. La plainte peut aussi être envoyée via une missive (IG) à un membre de la brigade du village concerné ce qui signifie que les plaintes via mp ou mésange ne sont pas recevables (le gendarme orientera vers le dépôt de plainte s'il en reçoit une par mp ou mésange).

Alinéa 2
Toute plainte devra être introduite dans les 3 jours après les évènements litigieux sinon la Prévôté est en droit de refuser la plainte.

Alinéa 3
Les dépôts de plainte n'ont que pour but d'y déposer une plainte. Tout manquement à cela, comme des règlements de compte, des commentaires gratuits pourront être l'objet de poursuites par la Prévôté comme étant un trouble à l'ordre public.

Alinéa 4
Une plainte ne peut être refusée par un gendarme. Seul le Prévôt peut en refuser une.
Si le plaignant n'est pas satisfait de la décision prise (plainte non recevable), il peut contacter le procureur qui sera le seul à pouvoir trancher sur la recevabilité de la plainte ou non. Aucun recours ne pourra "casser" la décision du procureur.

Alinéa 5
La recevabilité d'une plainte entraîne la procédure d'ouverture d'un dossier et d'un casier. Cette dite procédure est réglementé par le cours'de la plainte à l'archivage' du guide de la tactique du gendarme.

Alinéa 6
Chaque procédure administrative pour être parallèlement vécue par les différentes personnes concernées (procédure RP). Pour cela, la demande doit être adressée au Maréchal qui s'occupera de gérer cela.

Citation :

Article 7 Les devoirs et droits
Alinéa 1
Tous les devoirs et droits sont détaillés dans le guide du gendarme

Alinéa 2
Chaque membre de la Prévôté s’engage à respecter les ordres de sa hiérarchie. Mais il peut faire part de ses remarques et questions aux Officiers Supérieurs, plus principalement le Maréchal sans craindre d’être déconsidéré.

Alinéa 3
Chaque membre de la Prévôté se doit de porter l'uniforme. L'uniforme est cousu par un des couturier de la Prévôté, il sera attribué dès l'entrée dans la Prévôté. Des rectification à l'uniforme sera bien sûr apportées si changement il y a à la situation du gendarme (promotion, changement de fonction secondaire, ...)

Alinéa 4
Les membres de la Prévôté, peuvent demander auprès du Prévôt d’être temporairement relevés de leur fonction pour raison de santé, familiale ou professionnelle. Toute absence de plus de 3 jours non informée pourra être sanctionnée.

Alinéa 5
Tout membre de la Prévôté peut démissionner par simple information au Prévôt. Dans le cadre de la démission d’un adjudant, ce dernier doit en informer une semaine au préalable afin que les dispositions nécessaires à son remplacement puissent être prises.La demission doit etre actée par le prevot .Temps que l'officialisation n'est pas effective, le menbre de la prevoté est considéré comme actif et pourra etre poursuivi pour abandon de poste . Le membre de la prevoté aura un delai de deux jours pour annuler sa demission .

Alinéa 6
De part l'étroite collaboration que la mairie doit avoir la brigade du village, celle-ci devra convenir à l'octroi d'un mandat, ou plusieurs mandats, d'une quelconque somme (100 écus est conseillé par mandat) pour la surveillance du marché et pour les règlements à l'amiable des cas d'esclavagismes.
Un mandat particulier peut-être octroyé si la brigade doit faire une enquête pour trouver un cas de spéculation.

Alinéa 7
Tout abus dans l'utilisation d'un mandat sera sévèrement sanctionné.

Alinéa 8
Toute retraite de durée indéfinie ou démission doit être précédée du retour du mandat à la mairie sous peine de poursuite lancée par la mairie avec l'accord du Prévôt et du renvoi de la Prévôté.

Article 8 Les sanctions
Alinéa 1
Pour tout manquement à un ordre, des sanctions peuvent être prises et sont laissées au jugement du Prévôt ou Maréchal, en cas d’absence.

Alinéa 2
Les peines infligées peuvent être de plusieurs types selon la gravité des faits :
Gnouf (chez Roger), dégradation, corvées diverses et exclusion de la Prévôté.

Alinéa 3
Concernant l’exclusion, la cour martiale militaire pourra être demandée par le membre sanctionné, qui aura donc la possibilité de se défendre.

Article 9 Les salaires
Alinéa 1
Le salaire d'un jour de défense via le poste de chef de maréchaux est fixé par loi comtale . Celui-ci peut être remplacé par 4 points de solde (PS) en cas de problème de la bourse octroyé au Prévôt pour les groupes de maréchaux.

Alinéa 2
Chaque fin de mois, le Prévôt décidera si la nécessité d'une commande doit être passée selon le nombre de PS qu'il y a au total de toutes les brigades.


Alinéa 3
Une semaine est laissée aux gendarmes pour faire les transactions nécessaires pour récupérer leur commande sauf s'il y a un accord avec le Prévôt quant à un retard (le bailli devra être prévenu par le Prévôt). Sinon le mandat sera rendu si la personne qui est possession n'est pas la personne concernée et au cas où le possesseur est la personne concernée, le mandat lui sera réclamé et une sanction pourra lui être infligé.

Volume validé par le Parlement en le 23ème de Janvier 1457, publié par le Franc-Comte Leconquérant le lendemain même.

non, l'article 6 c'est les pocedures internes,
tout ce qui etait en doublons avec des lois existantes a ete eliminé ou mis en relation avec les dites lois

Il n'est plus question de diviser sécurité et justice?

La réforme de la prévoté est toujours d'actualité, néanmoins, on peut en attendant se donner une base légale correcte.

Je propose un vote pour valider le détachement de la prévoté de l'armée par l'abrogation des 2 textes proposés en premier lieu.

Ensuite, on peut faire un second vote pour l'amendement du texte actuel. Voici mes remarques à la proposition de celui de Yde :

Citation :

Code de la Prévôté

Article 1 Le rôle
Alinéa 1
La Gendarmerie a pour mission d'assurer le maintien de l’Ordre au sein de la Franche Comté.

Alinéa 2
Tout membre de la gendarmerie est le gardien de l'autorité du Franc Comte, Chef suprême de la Prévôté.

Alinéa 3
Tout membre de la prévoté se doit de porter son uniforme dans les lieux publics, au château de Dole, et en gargotte.

Article 2 La Hiérarchie
Alinéa 1 Les Officiers Supérieurs

Le Prévôt des Maréchaux dirige la Prévôté. Il fait partie du conseil comtal et prend fonction pour deux mois, il est la plus haute autorité de la Prévôté.
Le Prévôt des Maréchaux est nommé par le Franc Comte parmi les Conseillers, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de la Prévôté.
Il doit veiller au bon fonctionnement de l'État Major de la Prévôté. Il doit être le lien de contact entre la Prévôté et le parlement en place.
Il doit pallier et résoudre les éventuels problèmes ou crises que la Prévôté pourrait connaître avec l'aide du Maréchal.
Entrent dans ses fonctions :

• l’envoi des ordres aux gendarmes de se mettre en défense.
  
• la synthèse des suivis de la population qu’il postera à la SI
  
• la mise en place de la défense dans chaque village.
  
• l'archivage des dossiers (qu'il peut léguer au Major).
  
• la gestion des dossiers des gendarmes.

Le Maréchal est nommé par le Prévôt des Maréchaux, directement sous ses ordres et est reconduit tacitement à chaque élection du conseil. En concertation avec celui-ci et selon ses instructions, il veillera à la vie quotidienne de l'ensemble de la Prévôté et ce dans et en dehors du Quartier Général de la Prévôté. C'est un grade d'officier supérieur (RP) et de ce fait aura accès à l'État Major de la Prévôté.
Il sera à l'écoute de tous les membres de la prévôté quel que soit leurs grades, résoudra les problèmes éventuels entre gendarmes, assurera une bonne ambiance entre les brigades.
Pour être nommé Maréchal, il faut avoir une bonne élocution et être actif (bon RP), maîtriser le travail du gendarme, être charismatique et respecter le code de vie du gendarme, être disponible tous les jours et veiller au respect de la discipline, savoir mettre de l'animation au sein de la Prévôté.


Le Major est le second administratif du Prévôt, qui lui fait entièrement confiance, choisi pour sa parfaite connaissance de son métier.
Il est nommé par le Prévôt des maréchaux et est reconduit tacitement à chaque élection du conseil.
Il est responsable des tâches attribuées par le Prévôt des maréchaux et aura donc accès à l'État Major de la Prévôté.
Il permet de « soulager » le Prévôt des maréchaux, afin que celui-ci puisse se consacrer aux obligations qui lui sont officieusement attribuées.
En aucun cas, il ne se substituera au poste du Prévôt des maréchaux car il remplace l'officier durant ses absences de la prévôté et gère les questions courantes qu'on lui pose.
Il est responsable de la formation des Aspirants-Gendarmes et peut se faire aider par un ou plusieurs Adjudants s'il le souhaite.
Il est le responsable de la brigade mobile, ainsi il veillera sur les membres de cette brigade .

Alinéa 2 Les Officiers

Les Adjudants sont les responsables de brigades, au nombre d'un par brigade.

Ils sont nommés par le Prévôt des maréchaux. Ils font partie de l'État Major de la Prévôté et ont donc le devoir d'y être présents quotidiennement.
Ils gèrent tout ce qui se passe au sein de leur village et donnent les consignes, transmettent les informations et les ordres de leurs supérieurs.
Ils doivent s'assurer que le suivi journalier est fait tous les jours.
En cas de questionnement ou problème quelconque, il s’adressera soit au Major, soit au Prévôt.
Entrent dans leurs fonctions :

• l’élaboration du planning de défense de leur village.
  
• la vérification et le suivi des dossiers créés et des casiers, dont l'archivage des dossiers clos.
  
• le transfert des dossiers pour une demande de procès sur le bureau du procureur
  
• l'intégration des nouveaux gendarmes.

De part son grade, il se doit d'être présent tous les jours...

Alinéa 3 Les Sous-Officiers

Le Brigadier est l'adjoint de l'adjudant, au nombre d'un par brigade. Il est nommé par le Prévôt des maréchaux.
Ils remplacent l'adjudant lors de ces absences (ou quand il n'y a pas d'adjudant).
Durant les remplacements, il assure la vérification du travail des gendarmes, tout en continuant à assurer le travail de surveillance du village qui lui est échu.
Par contre, il lui est interdit de s'occuper des demandes de procès lors de ces remplacements, ceci incombe alors au Major.
Il sera aussi le responsable du recrutement, il devra essayer de faire en sorte que sa brigade soit au complet. Plusieurs façons seront mises à sa disposition pour l'y aider.
Son rôle ainsi, est surtout de favoriser l'entente dans la brigade et d'épauler au mieux les Aspirants-Gendarmes prenant fonction et de les épauler lors de leurs stages.

Alinéa 4 Les Hommes de Rang

Le Gendarme obtient son grade à la fin des formations et du stage d'immersion.
Ils sont chargés de recevoir les plaintes et de surveiller leurs villages. Pour chaque affaire ils montent les dossiers liés aux casiers judiciaires.
Ils doivent assurer le suivi des dossiers jusqu'à leur finalité ou leurs transferts sur le bureau du procureur ainsi que de mettre à jour le casier lorsque l’adjudant aura clos le dossier ou mis le verdict du procès éventuel. En plus de tout cela, il fera une tournante de défense de son village.
En cas de questionnement, il s’adressera directement à son Adjudant qui transmettra à ses supérieurs si nécessaire.

Alinéa 5 Les Recrues

Les Aspirants-gendarmes, sont acceptés après avoir eu l'accord favorable du Prévôt des maréchaux quant à leur candidature.
Ils doivent dès leur intégration, suivre un stage d'immersion qui leur permettra de s'intégrer dans leurs brigades tout en suivant en même temps leurs formations.

Alinéa 6
Des fonctions secondaires peuvent être créées au sein de la Prévôté pour améliorer la vie de celle-ci. Elles sont destinées aux grades de gendarme, brigadier et adjudant et gérées par le Maréchal. Une seule fonction secondaire peut être accordé à une personne et ce par un appel aux candidatures où seul le Prévôt est décisionnaire dans l'octroi de la fonction secondaire.

Article 3 L'État-Major de la Maréchaussée (EMM)
L'État Major de la Maréchaussée est composé des Officiers Supérieurs (Prévôt, Maréchal, Major) et des Officiers (Adjudants qui peuvent être remplacés par leurs Brigadiers en cas d'absence ou s'il n'y a pas d'adjudant dans un brigade). Il a pour but d'assister le Prévôt dans divers débats, prises de décisions ou autres sujets, cependant, le Prévôt reste le seul décisionnaire final.

Article 4 Le recrutement
Alinéa 1
Seuls les habitants de Franche Comté ont la possibilité de s'engager dans la Prévôté. Avoir été coupable dans un procès peut porter préjudice à la candidature. Seul le Prévôt pourra juger de la gravité des faits relatés dans le casier.

Alinéa 2
Une enquête sera ouverte par le Prévôt pour rassembler les éventuelles informations qui pourraient porter préjudice à la candidature.

Alinéa 3
Le postulant devra résider depuis au moins un mois en Franche-Comté et être paysan.

Alinéa 4
La demande se fera au secrétariat de la Prévôté et sera analysée par le Prévôt des maréchaux, qui reste seul maître en matière de décision.

Article 5 La formation et stage
Alinéa 1
Tout aspirant-gendarme se doit de suivre une formation, dispensée par Le Major (qui peut se faire aider par un ou plusieurs Adjudants avec l'accord du Prévôt).

Alinéa 2
La formation doit être suivie dans un temps maximum de 3 semaines, ceci grâce à la tactique du gendarme.

Alinéa 3
La formation sera suivie dans ces locaux

Alinéa 4
Si au bout du temps donné, ils n'ont pas fini la formation, ils se voient refuser l'accès à la profession.
Une seule chance est redonnée après une demande privée envoyée au Prévôt des maréchaux avec leurs motivations et une explication sur leur échec. Le Prévôt des maréchaux, concertera l'instructeur pour donner sa réponse quant à la demande.

Alinéa 5
Tout aspirant-gendarme devra effectuer un stage d'immersion dès son entrée dans la Prévôté, tout en étant aidé par le brigadier (ou une autre personne de la brigade s'il n'est pas le seul aspirant-gendarme ou s'il n'y a pas de brigadier).

Article 6 Les procédures
Alinéa 1
Les gendarmes devront gérer les plaintes selon la Procédure de dépôt de plainte, article 1 du Codex Livre IV Procédures.

Alinéa 2
Toute plainte devra être introduite dans les 3 jours après les évènements litigieux sinon la Prévôté est en droit de refuser la plainte.

Alinéa 3
Les dépôts de plainte n'ont que pour but d'y déposer une plainte. Tout manquement à cela, comme des règlements de compte, des commentaires gratuits pourront être l'objet de poursuites par la Prévôté comme étant un trouble à l'ordre public.

Alinéa 4
Une plainte ne peut être refusée par un gendarme. Seul le Prévôt peut en refuser une.
Si le plaignant n'est pas satisfait de la décision prise (plainte non recevable), il peut contacter le procureur qui sera le seul à pouvoir trancher sur la recevabilité de la plainte ou non. Aucun recours ne pourra "casser" la décision du procureur.

Alinéa 5
La recevabilité d'une plainte entraîne la procédure d'ouverture d'un dossier et d'un casier. Cette dite procédure est règlementée par l'Article 2: Procédure judiciaire du Codex Livre IV : Procédures.
Elle est également présentée par le cours'de la plainte à l'archivage' du guide de la tactique du gendarme.

Alinéa 6
Chaque procédure administrative pour être parallèlement vécue par les différentes personnes concernées (procédure RP). Pour cela, la demande doit être adressée au Maréchal qui s'occupera de gérer cela.

J'ai supprimé le détail de l'alinéa 1 de l'article 6 car il correspond à une loi votée que j'ai mis en référence avec le lien correspondant.

De ce fait, cela rendait l'alinéa 4 obsolète.

L'alinéa 5 pose problème : la tactique du gendarme est une aide, un cours qui accompagnent le gendarme dans ses fonctions, nullement un texte qui règlemente la procédure : ce n'est que le rôle d'un texte voté.
Ce guide se doit en plus de suivre l'évolution des procédures.

suite :

Citation :

Article 7 Les devoirs et droits
Alinéa 1
Tous les devoirs et droits sont détaillés dans le guide du gendarme

Alinéa 2
Chaque membre de la Prévôté s’engage à respecter les ordres de sa hiérarchie. Mais il peut faire part de ses remarques et questions aux Officiers Supérieurs, plus principalement le Maréchal sans craindre d’être déconsidéré.

Alinéa 3
Chaque membre de la Prévôté se doit de porter l'uniforme. L'uniforme est cousu par un des couturier de la Prévôté, il sera attribué dès l'entrée dans la Prévôté. Des rectification à l'uniforme sera bien sûr apportées si changement il y a à la situation du gendarme (promotion, changement de fonction secondaire, ...)

Alinéa 4
Les membres de la Prévôté, peuvent demander auprès du Prévôt d’être temporairement relevés de leur fonction pour raison de santé, familiale ou professionnelle. Toute absence de plus de 3 jours non informée pourra être sanctionnée.

Alinéa 5
Tout membre de la Prévôté peut démissionner par simple information au Prévôt. Dans le cadre de la démission d’un adjudant, ce dernier doit en informer une semaine au préalable afin que les dispositions nécessaires à son remplacement puissent être prises.
La démission doit être actée par le prévôt. Tant que l'officialisation n'est pas effective, le membre de la prévôté est considéré comme actif et pourra être poursuivi pour abandon de poste. Le membre de la prévôté aura un délai de deux jours pour annuler sa démission .

Alinéa 6
De part l'étroite collaboration que la mairie doit avoir la brigade du village, celle-ci devra convenir à l'octroi d'un mandat, ou plusieurs mandats, d'une quelconque somme (100 écus est conseillé par mandat) pour la surveillance du marché et pour les règlements à l'amiable des cas d'esclavagismes.
Un mandat particulier peut-être octroyé si la brigade doit faire une enquête pour trouver un cas de spéculation.

Alinéa 7
Tout abus dans l'utilisation d'un mandat sera sévèrement sanctionné.

Alinéa 8
Toute retraite de durée indéfinie ou démission doit être précédée du retour du mandat à la mairie sous peine de poursuite lancée par la mairie avec l'accord du Prévôt et du renvoi de la Prévôté.

Article 8 Les sanctions
Alinéa 1
Pour tout manquement à un ordre, des sanctions peuvent être prises et sont laissées au jugement du Prévôt, du Major ou Maréchal, en cas d’absence.

Alinéa 2
Les peines infligées peuvent être de plusieurs types selon la gravité des faits :Gnouf (chez Roger), dégradation, corvées diverses et exclusion de la Prévôté.

Alinéa 3
Concernant l’exclusion,la cour martiale militaire pourra être demandée par le membre sanctionné, qui aura donc la possibilité de se défendre.

Article 9 Les salaires
Alinéa 1
Le salaire d'un jour de défense via le poste de chef de maréchaux est fixé par loi comtale . Celui-ci peut être remplacé par 4 points de solde (PS) en cas de problème de la bourse octroyé au Prévôt pour les groupes de maréchaux.

Alinéa 2
Chaque fin de mois, le Prévôt décidera si la nécessité d'une commande doit être passée selon le nombre de PS qu'il y a au total de toutes les brigades.


Alinéa 3
Une semaine est laissée aux gendarmes pour faire les transactions nécessaires pour récupérer leur commande sauf s'il y a un accord avec le Prévôt quant à un retard (le bailli devra être prévenu par le Prévôt). Sinon le mandat sera rendu si la personne qui est possession n'est pas la personne concernée et au cas où le possesseur est la personne concernée, le mandat lui sera réclamé et une sanction pourra lui être infligé.

Volume validé par le Parlement en le 23ème de Janvier 1457, publié par le Franc-Comte Leconquérant le lendemain même.

Citation :

Alinéa 2
Chaque membre de la Prévôté s’engage à respecter les ordres de sa hiérarchie. Mais il peut faire part de ses remarques et questions aux Officiers Supérieurs, plus principalement le Maréchal sans craindre d’être déconsidéré.

Que les gendarmes soient libre de donner leur avis est une chose, mais que cela soit inclus dans les droits et devoirs me parait excessif. Néanmoins, si le souhait est de le faire apparaitre, il serait plus judicieux de l'indiquer à part et certainement pas collé au respect des ordres. On a l'impression qu'ils ont le droit de refuser de obéir.

Citation :

Alinéa 1
Pour tout manquement à un ordre, des sanctions peuvent être prises et sont laissées au jugement du Prévôt, du Major ou Maréchal, en cas d’absence.

Le Major secondant le Prévôt devrait pourvoir sanctionner comme le Maréchal.

Citation :

Alinéa 3
Concernant l’exclusion,la cour martiale militaire pourra être demandée par le membre sanctionné, qui aura donc la possibilité de se défendre.

Depuis quand une personne exclue, donc sanctionner peut -elle poursuivre son supérieur ?

Citation :

Depuis quand une personne exclue, donc sanctionner peut -elle poursuivre son supérieur ?

conseil militaire a la place?
cour militaire?

Citation :

L'alinéa 5 pose problème : la tactique du gendarme est une aide, un cours qui accompagnent le gendarme dans ses fonctions, nullement un texte qui règlemente la procédure : ce n'est que le rôle d'un texte voté.
Ce guide se doit en plus de suivre l'évolution des procédures.

Ce qui est fait.

Le souci pour moi n'est pas qui va juger le supérieur, mais le principe...

Si je comprends bien, le prévot exclut un gendarme, et celui-ci pas d'accord va saisir un quelconque organe, cour martial ou autre pour faire casser la décision.

Je trouve cela complètement ... bref, je ne trouve pas le mot. Mais par contre je sais une chose : je suis contre ^^


Pour le guide, c'est parfait, mais ce n'est pas lui qui "règlemente", c'est la loi

oui mais Monsieur le comte,
imaginons que l'interessé estime qu'il y a une injustice, il doit faire appel a une procedure civile alors? je ne suis pas specialiste en droit, mais ça doit rester entre militaire non?

C'est la vie... pourquoi leur permettre un recourt juridique ?
Le seul recourt que je verrai c'est d'aller en parler au franc comte.

Sinon n'oublie pas que la prévôté n'est plus rattachée à l'armée.

En parler au franc comte pourrait écarter un ressenti de décision subjectif ("cassage" parce qu'il m'aime pas)

Mais bon, c'est pas fait à l'armée, je ne vois pas pourquoi ça serait fait à la prévoté.

Je n'ai jamais trouvé normal non plus qu'un geôlier modifie une sanction d'un officier, souvent supérieur à lui, soit dit en passant

ici, on trouve ça..

Citation :

3/ Recrutement :
Le recrutement se fait sur la base du volontariat. Le volontaire ne devra pas avoir été condamné pour les crimes de trahison ou brigandage, devra résider en Franche-Comté, dans la ville de stationnement de sa brigade, qu’il soit Franc-comtois de naissance ou non et ne pas être un vagabond.
Le volontaire ne pourra pas être membre d’un ordre de chevalerie ou assimilé. (est ce toujours vrai?)
Le volontaire ne pourra pas être marchand ambulant.
Le volontaire sera soumis à la loi de non cumul de mandat (militaire + maire ou conseiller comtale).

Tout engagé, quelque soit son grade devra se mettre en conformité au niveau de l'équipement requis dans les plus brefs délais (selon sa situation financière) après son changement de situation.

Paysan : bâton obligatoire
Artisans: bâton obligatoire + bouclier obligatoire, épée selon poste.
Notable : bâton et bouclier obligatoire + épée selon poste.
est ce toujours vrai aussi?

Citation :

4/ Solde :
La rétribution du personnel de la Prévôté s'effectue par une embauche d'un Gendarme ou d'un Douanier par jour comme Chef des Maréchaux avec ordre de défendre son village. Le Salaire serait de 22 écus par jour de travail. Un roulement sera organisé pour que chaque personne puisse obtenir son salaire

ça aussi ça fait doublon avec les lois sur la paie.


Et tant que j'y suis, si la prevoté ne depend plus de l'armee, quel est son statut?

Le code de l'armée est en refonte en interne donc ne nous mettons pas à le retravailler aussi de notre côté, ça ne servirait à rien. Sourit.

Bah pour ma part, le statut de la Prévôté serait le même que l'Armée sauf que c'est la Prévôté... Je ne sais pas si je suis assez clair ou si je vous embrouille là... Pouffe de rire.

je recapitule:

ici, on lit bien la proposition de la separation armee/prevoté...Mais je defie quiconque de me trouver le vote!


ici

Il ne s'agit pas de l'armee, mais bien de la prevoté, hors ce texte ne colle absolument pas avec le codex prevoté...


Donc pour faire tant que de se casser la tete a revoir le codex, autant que ce soit coherent, je trouve...

au plus on croit qu'on a presque fini au plus on recule

Mais je suis d'accord, j'ay ai pensé ce matin en revoyant tout ça aussi