[Voté][CODEX] Révision de l'art. 4 (insultes)

Pour l'instant, mais on a ecrit que les religions peuvent etre reconnues donc attention

Peu-être (cela m'étonnerais! ) mais notre religion sera toujours la seule et unique religion officielle d'état de Franche-Comté!

valaraukar a écrit:

Article 4 :

La liberté d'expression étant garantie en Franche-Comté, la critique, la satire ou la caricature sont naturellement autorisées

Du comportement et des insultes en général :

Constitue un acte d’insulte publique: Tout propos public souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et choquant sans conteste l’opinion publique.
Constitue un acte d’insulte privé: Tout écrit souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et dont le contenu s’oppose à la morale.
Constitue un acte de menace de mort: Tout écrit ou parole publique qui menace de mort un individu, acte s'opposant par définition à la morale.
Constitue une insulte grave: tout nom à consonance ordurière ou indécente, toute insulte, écrit ou parole publique dont le contenu est indiscutablement ordurier et indécent sera jugé par la toute puissance d'Aristote.

Les insultes suite à un défaut de tempérance et de retenue, sont considérées comme des délits mineurs et sont punis par l’obligation de se soumettre à l’excuse publique.

Toute insulte à l'encontre d'un élu, d'un haut fonctionnaire franc-comtois, de l'autorité militaire dans le cadre de leur fonction ou d'un représentant de l'Eglise aristotélicienne, est considérée comme un facteur aggravant que le Juge se devra de prendre en compte lors de son verdict.

C'est bon pour passer aux urnes ?

Bon, c'est ok!

Ok pour moi aussi, c'est plus simple et ca prend en compte tout les cas de figure.

Moi aussi je suis d'accord sous cette forme.

Demain je posterai aux urnes

Révision mise aux Urnes

Article révisé voté et publié.

A archiver.